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1

Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre le seigneur de Fétigny et la communauté de Légna, 20 mai 1444 (copie du XVIIIe).

Date

1444

Cote

5E112/9

2

Plan des terrains communaux partagés entre la commune de Fétigny et Montadroit (section de Légna) dressé d'après le cadastre, par l'agent-voyer Chevaux et l'expert Drapier ; plans-calques, encre et aquarelle ; 0,90 cm x 0,56 cm ; dans une feuille papier de couverture comprenant titre, légende et tableau indicatif des parcelles de terrains et sections ; échelle 10 000e (tableau d'assemblage), échelle 1 250e pour les cinq feuilles (calques), 1869. - Tableau d'assemblage de la commune. - Les Roches chaudes (1ère feuille, haut découpé). - Au Latet, chien loup, champ Closay, la Croix, sur Rouveillat et la Lézine (2ème feuille). - Boisset, grande Fouillat, Danfin, l'Epine et Massin (3ème feuille). - Communal de Mas près ou sur les levées, la Bouzantine et le Molard (4ème feuille). - Dabillat, Fosses Vernier, Comet, Gouillat, vers le puits, à l'abreuvoir et au Reculet (5ème feuille)

Date

-

Cote

5E112/plan1

3

Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de Fétigny et de Montadroit, 1er août 1557.

Date

1557

Cote

5E112/2

4

Délibérations, nominations et comptes des échevins janvier 1592-20 avril 1785. Délibérations du conseil municipal, 21 février 1790-15 juillet 1815.

Date

1592-1815

Cote

5E112/1

5
Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

Date

1682-1687

Cote

5E112/12

6
Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

Date

1682-1687

Cote

5E112/12

7

Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les propriétés qu'il possède sur le territoire de Fétigny : pièces de procédure.

Date

1686

Cote

5E112/6

8

Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9 mars 1721.

Date

1721

Cote

5E112/8

9

Rôles d'impositions.

Date

1721-1776

Cote

5E112/5

10

Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Délimitation.

Date

1726

Cote

5E112/10

11

Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit contre la communauté de Viremont.

Date

1730-1733

Cote

5E112/7

12
Baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

Cote

5E112/13

13
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

Cote

5E112/13

14

Réclamation de la dîme par les curés de Légna et de Savigna : procès de la communauté de Fétigny contre lesdits curés.

Date

1762-1772

Cote

5E112/3

15

Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Procès, 1768 et 1770.

Date

1768-1770

Cote

5E112/11

16

Arpentement, s.d. [1782].

Date

1782

Cote

5E112/4

17

Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

Date

1789-1791

Cote

5E112/14

18

Etats de sections.

Date

1792

Cote

5E112/27

19
Mariages, publications de mariage.

161 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4077

20
Naissances.

176 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/4075