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1
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Cote 5E61/37
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Date 1345-1646
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives antérieures à 1790
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Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
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Droits seigneuriaux
- Franchise, libertés et privilèges accordés aux bourgeois...
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2
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Cote 5E61/95
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Date s.d.
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
- |
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Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives postérieures à 1789
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Contributions.- Administrations financières. (série...
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Contributions
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Matrices cadastrales
- Tables alphabétiques des propriétaires compris dans...
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3
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Familiarité : constitution de rente annuelle au profit de la familiarité par les échevins et habitants de Conliège, 1637. Vente d'héritages situés à Gevingey par la familiarité à Claude Baudu de Cesancey, 24 septembre 1657. Procès entre Christophe Grivel de Lons-le-Saunier et la familiarité de Conliège au sujet de la propriété d'un pré, 1662. Achat au profit de Pierre Humbert de Saint-Christophe d'une maison avec ses dépendances située à Conliège, en la rue Neuve, vendue par la familiarité en qualité d'héritière du prêtre Fuand, 1665 (parchemin). Constitution de rente annuelle et perpétuelle au profit de la familiarité par messieurs Nicolas, Abriot, Viviand et Alardot de Conliège, 1708. Arrêt du Parlement de Besançon et pièces de procès soutenu au bailliage de Lons-le-Saunier qui confirme la sentence du 5 septembre 1739 par laquelle les familiers ont été maintenus et gardés dans la possession du droit de percevoir par chaque habitant de Conliège, la redevance annuelle de froment, en conformité du titre de fondation de la chapelle de Notre-Dame de l'an 1393 et de l'acte de la réunion de ladite chapelle à la familiarité de 1644, 1729-1745. Procès entre Laurent Marion, prêtre de Vatagna contre la familiarité et la communauté de Conliège et contre les prieurs et religieux de l'abbaye de Baume au sujet de la vicairie de Conliège, 1729-1741. Baux, 1755-1768. Procès entre Anatoile Deroche, veuve d'Etienne Perrenot, de Conliège et Pierre Renaud, fabricien, au sujet d'une somme dûe par suite de bail, 1723. Acquisition d'un terrain lieu-dit au Salot au profit de Jeanne Marie Reverchon à Conliège sur Jean Etienne Girod, prêtre curé, 21 décembre 1780. Confrérie du Saint-Esprit : copie de titre, 1393 ; procès au sujet de ses biens, 1662-1780. Lettre d'échange fait entre messieurs les Chapelains de la chapelle Notre-Dame de Laurette et messieurs les Vénérables familiers de Conliège, chapelains et collateurs d'icelle, d'une part, et Hugues Marion dudit lieu, d'autre part, au sujet des échanges et permutation de maisons. Confrérie de Notre-Dame de Laurette : comptes et obligation rentuelle, 1662-1718. Eglise Notre-Dame : écritures de griefs au sujet des revenus et des droits curiaux pour les habitants et communauté de Conliège, 16 mars 1744. Inventaire des papiers et titres de la fabrique de l'église Notre-Dame, XVIIe-début XVIIIe siècle, 1702. Confrérie de la Croix : inventaire des papiers, titres et effets appartenant à la confrérie, XVIIe-début XVIIIe siècle. Copie du livre des statuts des Dames de la Charité établie dans la ville de Lons-le-Saunier en 1681. Instruction publique : marchés d'instituteurs et d'institutrices, 1729-1768 (voir 5 E 61/179).
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Cote 5E61/61
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Date 1393-1780
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives antérieures à 1790
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Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
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Culte
- Familiarité : constitution de rente annuelle au profit...
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4
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Interpellations faites par les échevins de Conliège au sieur Chatelain de Binand au sujet des foins qu'il laissait à faucher dans le canton dit aux Carres, 1500. Procès-verbal dressé par les délégués des échevins et jurés de Conliège, constatant la visite faite dans toutes les maisons dudit lieu, pour rechercher les poignards, armes, etc..., ensuite de l'édit de monsieur le Duc de Duras, gouverneur du Comté de Bourgogne, 4 novembre 1674. Plainte et information faite pardevant le chatelain de la justice de Binand contre messieurs Jambez, frères, accusés de troubles et scandales commis le 2 janvier 1689 à l'église Notre-Dame de Conliège, 1689. Ordre du commissaire de la guerre, donné à la communauté, de faire arrêter et mettre en prison le nommé Jean Bey, soldat de milice, 19 février 1695. Procès-verbal constatant la remise faite par les échevins de Conliège aux bouchers de ladite communauté, des poids de fer marqués aux armes dont ils doivent faire usage dans leurs professions, 24 août 1697. Permission de monsieur le Comte de Grammont, lieutenant général des armées du Roi, accordée à la communauté de Conliège, de faire porter par quatre habitants dudit lieu, à chacun un mousqueton pour la garde de leurs bestiaux, 1er août 1714. Plainte des échevins de Conliège contre les enfants de Claude François Maur, vigneron, dudit lieu pour avoir par voie de fait, entré dans le clocher et fait sonner une cloche, février 1764.
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Cote 5E61/59
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Date 1500-1764
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives antérieures à 1790
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Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
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Police
- Interpellations faites par les échevins de Conliège...
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5
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Cote 5E61/56
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Date 1580-1784
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives antérieures à 1790
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Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
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Justice
- Requêtes, jugements concernant différentes affaires,...
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6
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Milice : levée des soldats de milice du Comté de Bourgogne ; engagements volontaires, armement et départ des miliciens, rôles ou listes nominatives des soldats de milice élus ou choisis par les échevins de Conliège, 1609-1752. Rôle de répartition sur les habitants des frais faits pour la levée de vingt soldats de milice armés de mousquets épées et munitions nécessaires au compte de la communauté, 1667. Traités faits entre la commune et des jeunes gens par lesquels ils s'engagent à servir dans la milice pour le compte de la communauté, 1691-1739. Ordonnance du Roi du 5 décembre 1756. Etat des sommes payées par la communauté pour les frais de la guerre soutenue contre la France, 1643. Logement des gens de guerre en garnison et en marche ; logement de la maréchaussée et des archers du Duché de Bourgogne à Conliège ; règlement pour les troupes en marche ; rôles de répartition des logements entre les habitants, 1654-1773. Ordre signé Alveldat, par lequel il enjouit aux échevins de Conliège de continuer le paiement des ustensiles du Comte de Starembergh, de son chapelain major, d'un adjudant et son quartier maître, 2 novembre 1673. Mandements et ordres de l'Intendant et des gouverneurs de la Province qui enjoignent aux échevins de Conliège de fournir et d'envoyer les hommes nécessaires pour transporter des munitions de guerre à Poligny, Lons-le-Saunier, Belfort et Auxonne et pour travailler aux fortifications, démolitions et renversement des fortifications des villes d'Agneau, de Dole et de Gray, 1668-1754. Rôle de répartement de la compagnie de cavalerie colonnelle de monsieur de Montanger sur les habitants, 1677. Rôles ou états nominatifs des individus qui ont supporté le logement militaire pendant les années 1690 et 1691. Magasin des vivres militaires à Conliège : mandement de l'Intendant sur les communautés des bailliages d'Orgelet et de Montmorot pour approvisionner ledit magasin, 1691-1692. Imposition des fourrages destinés aux troupes de la Province, mandements et ordres de l'Intendant, marchés passés entre la communauté et les fournisseurs, 1668-1729. Mandements de l'Intendant portant répartition de l'impôt pour le paiement de l'ustensile des troupes de la Province et par la subsistance de l'armée d'Allemagne, 1672-1702. Ordonnance de l'Intendant enjoignant aux communautés de Conliège et de Courbouzon de payer à celle de Saint-Laurent-la-Roche, le prix des fourrages qu'elle leur a fournis pour la subsistance de leurs garnisons en 1691, 1692. Bons de logements, 1691. Déserteur Jean Bey (voir Police 5 E 61/59).
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Cote 5E61/55
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Date 1609-1773
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
-
Archives antérieures à 1790
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Affaires militaires (série EE)
- Milice : levée des soldats de milice du Comté de Bourgogne...
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7
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105 medias
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Cote 5E61/2
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Date 1621-1659
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
registre paroissial
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Contexte : FRAD039_5E_RP
-
C
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Conliège
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Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
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8
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105 medias
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Cote 5E61/2
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Date 1621-1659
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
-
Archives antérieures à 1790
-
Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
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Culte
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Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
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9
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86 medias
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Cote 5E61/1
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Date 1621-1672
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives antérieures à 1790
-
Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
-
Culte
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Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, Juin 1621-janvier 1627...
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10
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86 medias
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Cote 5E61/1
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Date 1621-1672
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
registre paroissial
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Contexte : FRAD039_5E_RP
-
C
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Conliège
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Registres paroissiaux
- Baptêmes, Juin 1621-janvier 1627 et janvier 1634-février...
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11
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Cote 5E61/67
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Date 1628-1788
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
-
Archives antérieures à 1790
-
Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
-
Assistance
- Dotation, rentes ; titres et papiers relatifs au Domaine...
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12
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92 medias
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Cote 5E61/3
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Date 1634-1656
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
registre paroissial
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Contexte : FRAD039_5E_RP
-
C
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Conliège
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Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages.
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13
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92 medias
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Cote 5E61/3
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Date 1634-1656
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
-
Archives antérieures à 1790
-
Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
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Culte
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Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
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14
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Délibération de la communauté portant nomination d'un bourgeois pour remplir les fonctions de fabricien, 31 décembre 1736. Délibération adressée à l'Intendant de Franche-Comté, pour contraindre les cabaretiers, sous peines d'amende, à loger tant de jour que de nuit, tous passants, 2 mai 1739. Requête adressée au Parlement demandant la destruction des plantations en vignes de mauvais plants, faites au détriment du parcours des bestiaux, 8 janvier 1753. Requête adressée au lieutenant général du bailliage de Montmorot par laquelle les échevins demandent à être déchargés de l'amende à laquelle ils ont été condamnés pour n'avoir pas assisté aux assises du bailliage, 13, 21 et 22 avril 1668. Placet présenté à monsieur le lieutenant général du bailliage de Montmorot, par Jean Nicolas et Claude Viviand, échevins de Conliège par lequel ils demandent leur élargissement des prisons de Lons-le-Saunier, dans lesquelles ils sont détenus, pour n'avoir pas empêché l'exercice des jeux publics pendant les offices divins, 7 septembre 1674. Sentence du bailliage de Montmorot qui condamne Jean Nicolas, élu premier juré, à se trouver aux assemblées du conseil, à peine d'amende, 3 mars 1677. Requête adressée à monsieur le Subdélégué de l'Intendant par les échevins pour contraindre leurs prédecesseurs à remettre au secrétariat de la mairie les papiers de leur administration, 8 et 12 juin 1731. Requêtes adressées à l'Intendant pour annulation de l'élection des échevins et jurés, refus de Pierre Jacques Audrey, d'accepter les fonctions d'échevin, 1731. Elections et marchés faits entre la communauté et des particuliers pour remplir les fonctions de gardes de bois, de vignes et de messiers, en 1682-1702, 1705, 1735, 1738, 1752 et 1773. Elections et nominations des échevins, jurés et commis ; des commis aux répartements des impôts royaux et communaux : délibérations, listes des candidats, procès-verbaux, prestation de serment, 1641-1774. Requêtes de la communauté pour obliger des élus à exercer les fonctions d'échevins, 1674-1728.
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Cote 5E61/45
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Date 1641-1774
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives antérieures à 1790
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Administration communale (série BB)
- Délibération de la communauté portant nomination d'un...
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15
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Cote 5E61/38
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Date 1643-1654
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
-
Archives antérieures à 1790
-
Administration communale (série BB)
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Registres de délibérations de la communauté.
- Délibérations, listes des échevins, prud'hommes, prieurs...
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16
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Cote 5E61/51
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Date 1644-1764
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives antérieures à 1790
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Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
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Comptes
- Comptes des échevins, pièces justificatives et reçus.
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17
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18 medias
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Cote 5E61/4
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Date 1646-1648
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
-
Archives antérieures à 1790
-
Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
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Culte
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Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
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18
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18 medias
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Cote 5E61/4
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Date 1646-1648
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
registre paroissial
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Contexte : FRAD039_5E_RP
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C
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Conliège
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Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages.
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19
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Cote 5E61/36
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Date 1650-1668
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
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Archives antérieures à 1790
-
Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
-
Actes constitutifs
- Etat du dénombrement de l'étendue du territoire de...
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20
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Cote 5E61/73
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Date 1651-1696
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Lieu
Conliège, commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
-
Archives antérieures à 1790
-
Documents divers (série II)
-
Affaires entre particuliers
- Copie d'achat d'un verger au dessus de la grande rue...
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