Filtrer les résultats
Multimédias
  • 92
  • 79
  • 1
Période
  • 7
  • 30
  • 102
  • 77
  • 1
Lieux
  • 171
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 26
  • 14
  • 14
  • 9
  • 5
Afficher plus

  • sur 9
171 résultats

Résultats de la recherche

1

L'écho des couloirs

Date

2006-...

Cote

Per1657

2

Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable (1960/1961)- arrêté ministériel de classement parmi les sites pittoresques : 04/06/1961Site de Chalain :- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 19/10/1956- deuxième arrêté annulant et remplaçant le précédent en date du 15/09/1971Château-Chalon : ensemble du village- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 04/08/1971- construction d'une maison individuelle Mme Jacquard (commission des sites : 16/11/1970)Dole : quartier des Tanneurs et bords du canal- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 25/09/1947Dole : Mont Roland- implantation d'un relais automatique de radio-téléphonie (1981)- dossier d'étude du site (octobre 1987)- réunions des 20/12/1992 et 04/05/1993- reequête de l'association "les Amis du site du Mont-Roland" (1996/1997)Dole : ensemble urbain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 06/04/1971

Date

1947-1997

Cote

2286W11

3

Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes et Les Moussières

Date

1994-1996

Cote

Per1075

4

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1982-1984

Cote

1714W16

5

Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965. Etrangers : Enregistrement des visas d'arrivée, 1928-1947 ; avis d'arrivée, 1950. Enregistrement des visas de départ, 1927-1943 et 1936-1938, 1950-1964 ; des visas d'arrivée et de départ, 1967-1973. Délivrance de cartes de travail, 1951-1956. Demandes de carte de séjour, 1963-1971 ; cartes de séjour, 1956. Demandes de cartes d'identité, 1934-1958. Correspondance et circulaires concernant les étrangers, 1935-1976. Arrêté de police concernant le cantonnement des chèvres et moutons, 1838. Procès-verbal de délits, 1871-1874. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1863-1888. Vaccinations, 1904-1913.

Date

1838-1976

Cote

5E54/33

6

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1951 et 1957 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935-1938. Listes des jurés, 1849. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1959 ; artisans-compagnons, 1935-1956 ; affiche, 1956 (cote de rangement 17 Fi 1474). Liste des électeurs à la caisse mutuelle d'assurances sociales agricoles et allocations familiales agricoles, 1949.

Date

1849-1976

Cote

5E54/36

7

Arrêté du maire, 1862, 1888-1908, 1913-1957 et 1970-1976.

Date

1862-1976

Cote

5E54/18

8

Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance adressée au maire, 1791-1944. Opposition de la commune contre la suppression de l'étude de notaire (brouillon),sans date (1972 ?). Registre de copie des lettres du maire, mars 1920-juillet 1923.Répertoires des actes administratifs, 1864-1878 et 1878-1902. Copie d'observation présentée au Ministère de l'Intérieur pour empêcher le dénombrement de la commune de Septmoncel, 1820.

Date

1791-1972

Cote

5E54/19

9

Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

Date

1911-1970

Cote

5E54/23

10

Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

Date

1913-1969

Cote

5E54/65

11

1926-1966.

Date

1926-1966

Cote

5E54/26

12

Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

Date

1839-1964

Cote

5E54/43

13

Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et 1964 ; à la chambre de commerce et d'industrie de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935 et 1937. Chambre des métiers : Elections des artisans-maîtres, 1938-1956 ; des artisans compagnons, 1936-1956. Elections des membres du conseil d'administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale, 1947 ; des membres du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales, 1950. Comité électoral, 1848.

Date

1848-1964

Cote

5E54/39

14

Statistique agricole : questionnaires, 1929-1938 ; statistique décennale, 1882 et 1892 ; registre, 1951-1956 ; déclarations de récolte, 1947 ; bétail et ensemencement de céréales, 1948-1949. Bulletins de déclaration agricole, 1945. Bulletin récapitulatif communal, 1945. Etats communaux de statistique agricole, 1946-1954. Registres de cultures, 1943-1953. Registres de récolte, 1943-1951. Réglementation de la monte publique des taureaux, 1954 ; affiche monte de 1953, 18 décembre 1952 (cote de rangement 13 Fi 2509). Epizooties : déclarations, 1937-1951 et 1952-1961 ; fièvre aphteuse : rapports, arrêtés et vaccination, 1937, 1938 et 1951-1952 ; quatre affiches, 1937, 1938 et 1952 (cotes de rangement 13 Fi 2510-2513). Acquisition d'une batteuse, 1918. Bordereaux récapitulatifs des déclarations en vue de l'attribution d'une ristourne sur les carburants, 1950-1951 ; pour l'attribution de carburants détaxés, 1952-1954 et 1960-1963 ; bordereaux de livraison, 1956.

Date

1882-1963

Cote

5E54/59

15

Electrification, 1923-1958. Deux plans, 1930.

Date

1923-1958

Cote

5E54/55

16

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.

Date

1926-1957

Cote

5E54/27

17

1909-1956.

Date

1909-1956

Cote

5E54/62

18

Tableau de la population, 1792-1809 et sans date. Tableau des naissances, mariages et décès, 1901. Etats nominatifs, 1846-1856. Listes nominatives, 1896-1954.

Date

1792-1954

Cote

5E54/28

19

Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

Date

1832-1953

Cote

5E54/38

20

Listes des électeurs politiques et municipaux.

Date

1846-1951

Cote

5E54/34