Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

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Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Statistique agricole : questionnaires, 1929-1938 ; statistique décennale, 1882 et 1892 ; registre, 1951-1956 ; déclarations de récolte, 1947 ; bétail et ensemencement de céréales, 1948-1949. Bulletins de déclaration agricole, 1945. Bulletin récapitulatif communal, 1945. Etats communaux de statistique agricole, 1946-1954. Registres de cultures, 1943-1953. Registres de récolte, 1943-1951. Réglementation de la monte publique des taureaux, 1954 ; affiche monte de 1953, 18 décembre 1952 (cote de rangement 13 Fi 2509). Epizooties : déclarations, 1937-1951 et 1952-1961 ; fièvre aphteuse : rapports, arrêtés et vaccination, 1937, 1938 et 1951-1952 ; quatre affiches, 1937, 1938 et 1952 (cotes de rangement 13 Fi 2510-2513). Acquisition d'une batteuse, 1918. Bordereaux récapitulatifs des déclarations en vue de l'attribution d'une ristourne sur les carburants, 1950-1951 ; pour l'attribution de carburants détaxés, 1952-1954 et 1960-1963 ; bordereaux de livraison, 1956.

Cote/Cotes extrêmes

5E54/59

Date

1882-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux