Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1951 et 1957 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935-1938. Listes des jurés, 1849. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1959 ; artisans-compagnons, 1935-1956 ; affiche, 1956 (cote de rangement 17 Fi 1474). Liste des électeurs à la caisse mutuelle d'assurances sociales agricoles et allocations familiales agricoles, 1949.

Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections

Listes électorales

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1951 et 1957 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935-1938. Listes des jurés, 1849. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1959 ; artisans-compagnons, 1935-1956 ; affiche, 1956 (cote de rangement 17 Fi 1474). Liste des électeurs à la caisse mutuelle d'assurances sociales agricoles et allocations familiales agricoles, 1949.

Cote/Cotes extrêmes

5E54/36

Date

1849-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bouchoux (Les), commune