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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

L'écho des couloirs
Cote
Per1657
 Date
2006-...
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • L'écho des couloirs
2

Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable (1960/1961)- arrêté ministériel de classement parmi les sites pittoresques : 04/06/1961Site de Chalain :- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 19/10/1956- deuxième arrêté annulant et remplaçant le précédent en date du 15/09/1971Château-Chalon : ensemble du village- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 04/08/1971- construction d'une maison individuelle Mme Jacquard (commission des sites : 16/11/1970)Dole : quartier des Tanneurs et bords du canal- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 25/09/1947Dole : Mont Roland- implantation d'un relais automatique de radio-téléphonie (1981)- dossier d'étude du site (octobre 1987)- réunions des 20/12/1992 et 04/05/1993- reequête de l'association "les Amis du site du Mont-Roland" (1996/1997)Dole : ensemble urbain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 06/04/1971
Cote
2286W11
 Date
1947-1997
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Château-Chalon, commune, Chalain (domaine de), lieu-dit, Dole, commune, Tanneurs (Les), canal
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable...
3

Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes et Les Moussières
Cote
Per1075
 Date
1994-1996
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Pesse (La), commune, Moussières (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes...
4

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W16
 Date
1982-1984
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 16 - BOUCHOUX (les) 1982-1984
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
5

Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965. Etrangers : Enregistrement des visas d'arrivée, 1928-1947 ; avis d'arrivée, 1950. Enregistrement des visas de départ, 1927-1943 et 1936-1938, 1950-1964 ; des visas d'arrivée et de départ, 1967-1973. Délivrance de cartes de travail, 1951-1956. Demandes de carte de séjour, 1963-1971 ; cartes de séjour, 1956. Demandes de cartes d'identité, 1934-1958. Correspondance et circulaires concernant les étrangers, 1935-1976. Arrêté de police concernant le cantonnement des chèvres et moutons, 1838. Procès-verbal de délits, 1871-1874. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1863-1888. Vaccinations, 1904-1913.
Cote
5E54/33
 Date
1838-1976
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Police
  • Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965....
6

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1951 et 1957 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935-1938. Listes des jurés, 1849. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1959 ; artisans-compagnons, 1935-1956 ; affiche, 1956 (cote de rangement 17 Fi 1474). Liste des électeurs à la caisse mutuelle d'assurances sociales agricoles et allocations familiales agricoles, 1949.
Cote
5E54/36
 Date
1849-1976
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Listes électorales
  • Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1951...
7

Arrêté du maire, 1862, 1888-1908, 1913-1957 et 1970-1976.
Cote
5E54/18
 Date
1862-1976
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Arrêté du maire, 1862, 1888-1908, 1913-1957 et 1970-1976.
8

Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance adressée au maire, 1791-1944. Opposition de la commune contre la suppression de l'étude de notaire (brouillon),sans date (1972 ?). Registre de copie des lettres du maire, mars 1920-juillet 1923.Répertoires des actes administratifs, 1864-1878 et 1878-1902. Copie d'observation présentée au Ministère de l'Intérieur pour empêcher le dénombrement de la commune de Septmoncel, 1820.
Cote
5E54/19
 Date
1791-1972
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance...
9

Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.
Cote
5E54/23
 Date
1911-1970
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième...
10

Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.
Cote
5E54/65
 Date
1913-1969
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance
  • Commission administrative : procès-verbal d'élection...
11

1926-1966.
Cote
5E54/26
 Date
1926-1966
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Rôles d'imposition des contributions directes
  • 1926-1966.
12

Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.
Cote
5E54/43
 Date
1839-1964
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture,...
13

Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et 1964 ; à la chambre de commerce et d'industrie de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935 et 1937. Chambre des métiers : Elections des artisans-maîtres, 1938-1956 ; des artisans compagnons, 1936-1956. Elections des membres du conseil d'administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale, 1947 ; des membres du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales, 1950. Comité électoral, 1848.
Cote
5E54/39
 Date
1848-1964
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Procès-verbaux
  • Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et...
14

Statistique agricole : questionnaires, 1929-1938 ; statistique décennale, 1882 et 1892 ; registre, 1951-1956 ; déclarations de récolte, 1947 ; bétail et ensemencement de céréales, 1948-1949. Bulletins de déclaration agricole, 1945. Bulletin récapitulatif communal, 1945. Etats communaux de statistique agricole, 1946-1954. Registres de cultures, 1943-1953. Registres de récolte, 1943-1951. Réglementation de la monte publique des taureaux, 1954 ; affiche monte de 1953, 18 décembre 1952 (cote de rangement 13 Fi 2509). Epizooties : déclarations, 1937-1951 et 1952-1961 ; fièvre aphteuse : rapports, arrêtés et vaccination, 1937, 1938 et 1951-1952 ; quatre affiches, 1937, 1938 et 1952 (cotes de rangement 13 Fi 2510-2513). Acquisition d'une batteuse, 1918. Bordereaux récapitulatifs des déclarations en vue de l'attribution d'une ristourne sur les carburants, 1950-1951 ; pour l'attribution de carburants détaxés, 1952-1954 et 1960-1963 ; bordereaux de livraison, 1956.
Cote
5E54/59
 Date
1882-1963
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole : questionnaires, 1929-1938 ;...
15

Electrification, 1923-1958. Deux plans, 1930.
Cote
5E54/55
 Date
1923-1958
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Electricité
  • Electrification, 1923-1958. Deux plans, 1930.
16

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.
Cote
5E54/27
 Date
1926-1957
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Rapports de la commune avec les diverses administratoins...
  • Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
17

1909-1956.
Cote
5E54/62
 Date
1909-1956
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Registres des délibérations
  • 1909-1956.
18

Tableau de la population, 1792-1809 et sans date. Tableau des naissances, mariages et décès, 1901. Etats nominatifs, 1846-1856. Listes nominatives, 1896-1954.
Cote
5E54/28
 Date
1792-1954
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Population
  • Tableau de la population, 1792-1809 et sans date. Tableau...
19

Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.
Cote
5E54/38
 Date
1832-1953
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Procès-verbaux
  • Elections du Président de la République, 1848. Référendums,...
20

Listes des électeurs politiques et municipaux.
Cote
5E54/34
 Date
1846-1951
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Listes électorales
  • Listes des électeurs politiques et municipaux.