Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Inventaires des archives antérieures à 1790.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E561/264

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
    • Archives antérieures à 1789
    • Documents divers (série II)
    • Inventaires des archives antérieures à 1790.
    • Inventaires des archives antérieures à 1790.
  4. Résultat n°4

    Inventaires des archives antérieures à 1790.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E561/263

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
    • Archives antérieures à 1789
    • Documents divers (série II)
    • Inventaires des archives antérieures à 1790.
    • Inventaires des archives antérieures à 1790.
  5. Résultat n°5

    Archives et objets mobiliers. - Inventaire.

    Date

    1842

    Cote

    5E73/56

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Archives communales, matériel et mobilier
    • Archives et objets mobiliers. - Inventaire.
  6. Résultat n°6

    Inventaires des archives anciennes de Longwy, voir 5 E 149/54 et 55*

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Documents étrangers aux archives communales
    • Inventaires des archives anciennes de Longwy, voir...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
    Etat des registres de délibérations conservés dans les archives de la ville.

    1 media

    Etat des registres de délibérations conservés dans les archives de la ville.

    Cote

    5E640/7

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série BB
    • Administration communale
    • Délibérations municipales - Assemblées générales des...
    • Etat des registres de délibérations conservés dans...
  9. Résultat n°9

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, an XI, 1840, 1842 et 1857.

    Date

    1802-1857

    Cote

    5E508/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  10. Résultat n°10

    1842-1843.

    Date

    1842-1843

    Cote

    5E598/23

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1842-1843.
  11. Résultat n°11

    1853-1879.

    Date

    1853-1879

    Cote

    5E598/24

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1853-1879.
  12. Résultat n°12

    1863-1864.

    Date

    1863-1864

    Cote

    5E598/25

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1863-1864.
  13. Résultat n°13

    Archives communales. - Approbation préfectorale de leur inventaire, 1859. [Aucun inventaire n'a été retrouvé dans les archives de la commune.]

    Date

    1859

    Cote

    5E107/13

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Archives communales. - Approbation préfectorale de...
  14. Résultat n°14

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842

    Cote

    5E341/131

    • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire de titres et papiers
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  15. Résultat n°15

    Inventaires des archives antérieures à 1790, XIXe s. ; des archives postérieures à 1789 et des objets mobiliers de la mairie, 1842-1846 et 1859.

    Date

    1790-1859

    Cote

    5E537/12

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives antérieures à 1790, XIXe s....
  16. Résultat n°16

    Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

    Date

    1842-1843

    Cote

    5E527/41

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
  17. Résultat n°17

    Inventaire des archives et mobiliers de la mairie.

    Date

    1848

    Cote

    5E146/11

    • Contexte : Archives communales déposées : AUMUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et mobiliers de la mairie.
  18. Résultat n°18

    Inventaire des archives de la mairie, sans date.

    Cote

    5E568/18

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives de la mairie, sans date.
  19. Résultat n°19

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1863

    Cote

    5E188/10

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  20. Résultat n°20

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1843-1858

    Cote

    5E295/5

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  21. Résultat n°21

    Inventaires des archives et mobiliers de la mairie, 1842-1843 et 1858-1981.

    Date

    1842-1981

    Cote

    5E33/8

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie,...
  22. Résultat n°22

    Réclamation d'une créance par suite de reliure d'archives municipales.

    Date

    1861

    Cote

    5E89/20

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Réclamation d'une créance par suite de reliure d'archives...
  23. Résultat n°23

    Inventaires des archives anciennes et modernes et mobiliers de la mairie, 1842 et 1858. Rachet de documents d'archives : délibération, 1875. Acquisition de bustes de la République française : délibération, 1879.

    Date

    1842-1879

    Cote

    5E210/24

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives anciennes et modernes et mobiliers...
  24. Résultat n°24

    Inventaires des archives antérieures à 1790, 1858 ; des archives et objets mobiliers de la mairie, 1857, 1858 et 1871-1903.

    Date

    1857-1903

    Cote

    5E64/33

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives antérieures à 1790, 1858 ;...
  25. Résultat n°25

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

    Date

    1860-1904

    Cote

    5E324/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  26. Résultat n°26

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1830-1876.

    Date

    1830-1876

    Cote

    5E158/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  27. Résultat n°27

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1858

    Cote

    5E521/11

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  28. Résultat n°28

    Inventaire des archives de la mairie, 1842. Dégâts subis par les archives au cours de l'invasion allemande. - Inspection, 1871.

    Date

    1842-1871

    Cote

    5E74/238

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives de la mairie, 1842. Dégâts...
  29. Résultat n°29

    Inventaires des archives et mobiliers de la mairie, 1826, 1830 et 1842-1859.

    Date

    1826-1859

    Cote

    5E350/23

    • Contexte : Archives communales déposées : COMMENAILLES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie,...
  30. Résultat n°30

    Inventaire des archives et du mobilier de la commune ; instructions pour la conservation des archives.

    Date

    1866

    Cote

    5E75/24

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune d'Arinthod
    • Inventaire des archives et du mobilier de la commune...
  31. Résultat n°31

    Inventaires des archives et mobilier de la mairie.

    Date

    1858-1862

    Cote

    5E382/14

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobilier de la mairie.
  32. Résultat n°32

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1831, 1835, 1844-1870.

    Date

    1831-1870

    Cote

    5E204/32

    • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  33. Résultat n°33

    Inventaires des archives de la commune.

    Date

    1860

    Cote

    5E95/55

    • Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives de la commune.
  34. Résultat n°34

    Salle de pompes.- Travaux et achat d'une pompe à incendie, 1867. Pont à bascule.- Constructions et réparations, 1872, 1894 et 1934. Projet d'acquisition d'une maison pour l'établissement d'un chalet et d'une salle de pompe, 1900-1901.

    Date

    1867-1934

    Cote

    5E350/90

    • Contexte : Archives communales déposées : COMMENAILLES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers [Dépôts d'archives (voir 5 E 350/89)]
    • Salle de pompes.- Travaux et achat d'une pompe à incendie,...
  35. Résultat n°35

    Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858. Adjudication de persiennes, 1868. Confection d'une armoire pour les archives, 1856. Acquisition d'immeuble pour agrandir le bâtiment déjà existant, 1857.

    Date

    1834-1868

    Cote

    5E210/105

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Mairie-Ecole
    • Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858....
  36. Résultat n°36

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1858

    Cote

    5E453/11

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  37. Résultat n°37

    Inventaire des archives et mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1846

    Cote

    5E498/17

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Inventaire des archives et mobiliers de la mairie.
  38. Résultat n°38

    Inventaires des archives et objets mobiliers.

    Date

    1840-1858

    Cote

    5E576/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
  39. Résultat n°39

    Inventaires et rapport des archives communales.

    Date

    1842-1934

    Cote

    5E333/22

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires et rapport des archives communales.
  40. Résultat n°40

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1850 et 1860.

    Date

    1842-1860

    Cote

    5E370/16

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...