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  1. Résultat n°1

    Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    FOUCHER Victor[auteur]

    Cote

    8oG3541

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
  2. Résultat n°2

    Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Conseil d'Etat (français) 2000[ouvrage collectif]

    Cote

    4oG1481/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.
  3. Résultat n°3

    Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Conseil d'Etat (français) 2000[ouvrage collectif]

    Cote

    4oG1481/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.
  4. Résultat n°4

    Questions de droit administratif. Tome second.

    Date de publication

    1837

    Auteur

    CORMENIN de[auteur]

    Cote

    8oG2515/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Questions de droit administratif. Tome second.
  5. Résultat n°5

    Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GOJOSSO Eric[rapporteur]

    Cote

    8oG3005

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de...
  6. Résultat n°6

    Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]

    Date de publication

    1979

    Auteur

    BOULOISEAU Marc[Auteur]

    Cote

    8oG1190

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel...
  7. Résultat n°7

    Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome premier. Ouvrage composé d'après les documents originaux conservés aux Archives de l'Empire suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal et enrichi d'une gravure et de fac-simile.

    Date de publication

    1866

    Auteur

    CAMPARDON Emile

    Cote

    8oG95/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome premier....
  8. Résultat n°8

    Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LATOURNERIE Dominique[auteur]

    Cote

    8oG2819

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbal de l'installation de la cour impériale de Besançon du 15 juin 1811.

    Date de publication

    1811

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br244

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Procès-verbal de l'installation de la cour impériale...
  10. Résultat n°10

    Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition présentée au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    COGNE Olivier[directeur de publication]

    Cote

    4oG1611

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition...
  11. Résultat n°11

    Questions de droit administratif. Tome troisième.

    Date de publication

    1837

    Auteur

    CORMENIN de[auteur]

    Cote

    8oG2515/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Questions de droit administratif. Tome troisième.
  12. Résultat n°12

    Bulletin du conseil d'état et de la cour de cassation

    Date

    1843-1844

    Cote

    Per979

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Bulletin du conseil d'état et de la cour de cassation
  13. Résultat n°13

    Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (1792-1811).

    Date de publication

    2005

    Auteur

    ALLEN Robert[auteur]

    Cote

    8oG2829

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
  14. Résultat n°14

    La cour d'assises. Bilan d'un héritage démocratique. Colloque, Paris, 11-12 juin1999).

    Date de publication

    2001

    Auteur

    SALAS Denis[directeur de publication]

    Cote

    8oG2073/13

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • La cour d'assises. Bilan d'un héritage démocratique....
  15. Résultat n°15

    Etat des jugements de cassation - conseil des cinq-cents

    Date

    1793-1799

    Cote

    Per913

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Etat des jugements de cassation - conseil des cinq-cents
  16. Résultat n°16

    Questions de droit administratif. Tome premier.

    Date de publication

    1837

    Auteur

    CORMENIN de[auteur]

    Cote

    8oG2515/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Questions de droit administratif. Tome premier.
  17. Résultat n°17

    La justice des années sombres (1940-1944).

    Date de publication

    2001

    Auteur

    TRUCHE Pierre[préfacier]

    Cote

    8oG2836

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • La justice des années sombres (1940-1944).
  18. Résultat n°18

    La justice et ses institutions.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    GUINCHARD Serge[Auteur]

    Cote

    8oG1920

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • La justice et ses institutions.
  19. Résultat n°19

    Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome deuxième. Ouvrage composé d'après les documents originaux conservés aux Archives de l'Empire suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal et enrichi d'une gravure et de fac-simile.

    Date de publication

    1866

    Auteur

    CAMPARDON Emile

    Cote

    8oG95/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome deuxième....