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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.
Cote
8oG3541
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
2

Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.
Cote
4oG1481/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.
3

Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.
Cote
4oG1481/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.
4

Questions de droit administratif. Tome second.
Cote
8oG2515/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Questions de droit administratif. Tome second.
5

Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.
Cote
8oG3005
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de...
6

Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]
Cote
8oG1190
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel...
7

Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome premier. Ouvrage composé d'après les documents originaux conservés aux Archives de l'Empire suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal et enrichi d'une gravure et de fac-simile.
Cote
8oG95/1
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome premier....
8

Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...
Cote
8oG2819
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...
9

Procès-verbal de l'installation de la cour impériale de Besançon du 15 juin 1811.
Cote
Br244
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Procès-verbal de l'installation de la cour impériale...
10

Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition présentée au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004.
Cote
4oG1611
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition...
11

Questions de droit administratif. Tome troisième.
Cote
8oG2515/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Questions de droit administratif. Tome troisième.
12

Bulletin du conseil d'état et de la cour de cassation
Cote
Per979
 Date
1843-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Bulletin du conseil d'état et de la cour de cassation
13

Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (1792-1811).
Cote
8oG2829
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
14

La cour d'assises. Bilan d'un héritage démocratique. Colloque, Paris, 11-12 juin1999).
Cote
8oG2073/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • La cour d'assises. Bilan d'un héritage démocratique....
15

Etat des jugements de cassation - conseil des cinq-cents
Cote
Per913
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Etat des jugements de cassation - conseil des cinq-cents
16

Questions de droit administratif. Tome premier.
Cote
8oG2515/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Questions de droit administratif. Tome premier.
17

La justice des années sombres (1940-1944).
Cote
8oG2836
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • La justice des années sombres (1940-1944).
18

La justice et ses institutions.
Cote
8oG1920
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • La justice et ses institutions.
19

Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome deuxième. Ouvrage composé d'après les documents originaux conservés aux Archives de l'Empire suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal et enrichi d'une gravure et de fac-simile.
Cote
8oG95/2
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome deuxième....