registre - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.	Cote 5K22	Date 1830-1840	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.
Résultat n°2	Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.	Cote 5K95	Date 1859-1863	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
Résultat n°3	Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.	Cote 5K93	Date 1853-1855	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
Résultat n°4	Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.	Cote 5K16	Date 1809-1814	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.
Résultat n°5	Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.	Cote 4K22	Date 1830-1833	Lieu -	Type de document registre, arrêté préfectoral
	Contexte : Arrêtés du préfet du Jura Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura... Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.
Résultat n°6	Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.	Cote 4K24	Date 1834-1836	Lieu -	Type de document registre, arrêté préfectoral
	Contexte : Arrêtés du préfet du Jura Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura... Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.
Résultat n°7	Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.	Cote 5K73	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
Résultat n°8	Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.	Cote 5K65	Date 1801-1802	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
Résultat n°9	Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.	Cote 5K76	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
Résultat n°10	Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.	Cote 5K94	Date 1855-1859	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.
Résultat n°11	1839.	Cote 5K40	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Additions, retranchements et rectifications des listes... 1839.
Résultat n°12	Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.	Cote 5K70	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
Résultat n°13	Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.	Cote 4K15	Date 1819-1820	Lieu -	Type de document registre, arrêté préfectoral
	Contexte : Arrêtés du préfet du Jura Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura... Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.
Résultat n°14	Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.	Cote 5K13	Date 1804-1817	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Généralités Transcription de la correspondance du préfet au sujet... Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.
Résultat n°15	Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.	Cote 5K6	Date 1806-1812	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Généralités Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-... Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.
Résultat n°16	Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.	Cote 4K27	Date 1857-1859	Lieu -	Type de document registre, arrêté préfectoral
	Contexte : Arrêtés du préfet du Jura Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura... Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.
Résultat n°17	Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.	Cote 4K19	Date 1825-1827	Lieu -	Type de document registre, arrêté préfectoral
	Contexte : Arrêtés du préfet du Jura Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura... Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.
Résultat n°18	Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.	Cote 3Z41	Date 1804-1807	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document registre
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Administration communale et relations avec les communes Registres des arrêtés sur pétitions. Affaires générales. Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.
Résultat n°19	Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.	Cote 4Z46	Date 1831-1838	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Transcription puis collection originale des arrêtés... Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
Résultat n°20	Du 18 août 1820 au 14 février 1826.	Cote 5K18	Date 1820-1826	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 18 août 1820 au 14 février 1826.

Résultats de la recherche

Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.

Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.

Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.

1839.

Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.

Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.

Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.

Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.

Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.

Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.

Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

Du 18 août 1820 au 14 février 1826.