réglementation des archives

1
Les maltraitances archivistiques. Falsifications, instrumentalisations, censures, divulgations.

Date de publication

2010

Auteur

HIRAUX Françoise[co-auteur]

Cote

8oG3491
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les maltraitances archivistiques. Falsifications, instrumentalisations,...
2
Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996

Date de publication

1996

Cote

8oG1639
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Principaux textes relatifs aux archives en vigueur...
3
Nouveaux textes relatifs aux Archives.

Date de publication

1982

Cote

Br4180
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Nouveaux textes relatifs aux Archives.
4
Nouveaux textes relatifs aux Archives.

Date de publication

1988

Auteur

Direction des Archives de France[ouvrage collectif]

Cote

8oG1789
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Nouveaux textes relatifs aux Archives.
5
Archives des collectivités territoriales. Tri et conservation. Les nouvelles règles applicables. Tome 1 : Activités communes et fonctionnelles.

Date de publication

2012

Auteur

MONCHAUX Stéphane[directeur de publication]

Cote

8oG3690
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Archives des collectivités territoriales. Tri et conservation....
6
Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996

Date de publication

1996

Cote

8oG1642
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Principaux textes relatifs aux archives en vigueur...
7
Instruction pour le tri et la conservation aux Archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.

Date de publication

1993

Auteur

Direction des Archives de France[ouvrage collectif]

Cote

4oG1260
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1251-1500
- Instruction pour le tri et la conservation aux Archives...
8
Les archives des communes. Réglementaiton, conservation, communication.

Date de publication

1991

Cote

8oG1646
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Les archives des communes. Réglementaiton, conservation,...
9
Les Archives, c'est simple ! Guide d'archivage à l'usage des administrations dans les départements.

Date de publication

2011

Cote

Br4235
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Les Archives, c'est simple ! Guide d'archivage à l'usage...
10
Les archives régionales. La conservation physique des documents. Le contrôle scientifique et technique de l'Etat. Actes du XXXe congrès national des archivistes français, Saint-Brieuc, 12-14 octobre 1989.

Date de publication

1990

Auteur

DUCHEIN Michel[co-auteur]

Cote

Br2504
- Contexte : brochures
- Br
- Br2501-2750
- Les archives régionales. La conservation physique des...
11
Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988). Tome II.

Date de publication

1988

Auteur

FAVIER Jean[préfacier]

Cote

8oG1467/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1251-1500
- Recueil des lois et règlements relatifs aux archives...
12
Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988). Tome I.

Date de publication

1988

Auteur

FAVIER Jean[préfacier]

Cote

8oG1467/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1251-1500
- Recueil des lois et règlements relatifs aux archives...
13
Les archives en France. Rapport au premier ministre. Collection des rapports officiels.

Date de publication

1996

Auteur

BRAIBANT Guy[auteur]

Cote

8oG1684
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Les archives en France. Rapport au premier ministre....
14
Les Archives : c'est simple ! Petit guide à l'usage des administrations dans les départements.

Date de publication

2001

Cote

Br3665
- Contexte : brochures
- Br
- Br3501-3750
- Les Archives : c'est simple ! Petit guide à l'usage...
15
Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire aux archives départementales

Cote

Per403/7, AD126
- Contexte : Articles dépouillés
- Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire...
16
L'interdépendance des archives. Actes des vingt-neuvième, trentième et trente et unième conférences internationales de la table ronde des archives. XXIX CITRA - Mexico 1993, XXX CITRA - Thessaloniki 1994, XXXI CITRA - Washington 1995.

Date de publication

1995

Cote

8oG1842
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- L'interdépendance des archives. Actes des vingt-neuvième,...
17
Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988). Tome II.

Date de publication

1988

Auteur

FAVIER Jean[préfacier]

Cote

8oG994/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Recueil des lois et règlements relatifs aux archives...
18
Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996

Date de publication

1996

Cote

8oG1640
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Principaux textes relatifs aux archives en vigueur...
19
Code des Archives de France. Tome VII. Règlement des archives hospitalières.

Date de publication

1969

Auteur

BAUDOT Marcel[auteur]

Cote

Br2888
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Code des Archives de France. Tome VII. Règlement des...
20
Direction des Archives de France. Droit des archives 1996.

Date de publication

1996

Auteur

BASTIEN Hervé[auteur]

Cote

8oG1687
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Direction des Archives de France. Droit des archives...

Résultats de la recherche

Les maltraitances archivistiques. Falsifications, instrumentalisations, censures, divulgations.

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Auteur

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Contexte : Fonds général

Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996

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Nouveaux textes relatifs aux Archives.

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Nouveaux textes relatifs aux Archives.

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Archives des collectivités territoriales. Tri et conservation. Les nouvelles règles applicables. Tome 1 : Activités communes et fonctionnelles.

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Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds général

Instruction pour le tri et la conservation aux Archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.

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Cote

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Les archives des communes. Réglementaiton, conservation, communication.

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds général

Les Archives, c'est simple ! Guide d'archivage à l'usage des administrations dans les départements.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Les archives régionales. La conservation physique des documents. Le contrôle scientifique et technique de l'Etat. Actes du XXXe congrès national des archivistes français, Saint-Brieuc, 12-14 octobre 1989.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988). Tome II.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988). Tome I.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les archives en France. Rapport au premier ministre. Collection des rapports officiels.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les Archives : c'est simple ! Petit guide à l'usage des administrations dans les départements.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire aux archives départementales

Cote

Contexte : Articles dépouillés

L'interdépendance des archives. Actes des vingt-neuvième, trentième et trente et unième conférences internationales de la table ronde des archives. XXIX CITRA - Mexico 1993, XXX CITRA - Thessaloniki 1994, XXXI CITRA - Washington 1995.

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988). Tome II.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996

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