Instruction pour le tri et la conservation aux Archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.

Aide à la recherche

Fonds général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Fo ; 4oG ; 8oG

Complément du titre

Ouvrages sur l'histoire de France et pays voisins, les sciences auxiliaires de l'histoire et le droit

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4oG1260

Modalités d’acquisition

achat

Auteur

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Direction des Archives de France

Date de publication, production et/ou distribution

1993

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : 178 f.

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 04/01/1999

Dimensions et unité de dimensions

30 cm

Mots clés matières

Mots clés collectivités