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  1. Résultat n°1

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  2. Résultat n°2

    Histoire de la Justice 1995-1996.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BUFQUIN Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/8-9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire de la Justice 1995-1996.
  3. Résultat n°3

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J602

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  4. Résultat n°4

    Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350).

    Date de publication

    1971

    Auteur

    LANGLOIS Monique[éditeur]

    Cote

    8oG760

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Confessions et jugements de criminels au parlement...
  5. Résultat n°5

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Enregistrement (1681-1790). (Articles n° B 3369 à B 3479).

    Date de publication

    1983

    Auteur

    ROUX Augustin

    Cote

    4oG219/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  6. Résultat n°6

    Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LE MAO Caroline[directeur de publication]

    Cote

    8oG3595

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
  7. Résultat n°7

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  8. Résultat n°8

    Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle. N°15 de Parlement[s]. Revue d'histoire politique.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    BIDOUZE Frédéric[directeur de publication]

    Cote

    8oG3599

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle....
  9. Résultat n°9

    Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.

    Date de publication

    [1789 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br3544

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Observations sur l'extrait des registres du Parlement...
  10. Résultat n°10

    Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.

    Date de publication

    1869

    Auteur

    GAUTHIER Jules[auteur]

    Cote

    Br1015

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1001-1250
    • Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur...
  11. Résultat n°11

    Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    DESCAMPS Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
  12. Résultat n°12

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

    Date de publication

    1774

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  13. Résultat n°13

    Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    DAUBRESSE Sylvie[co-auteur]

    Cote

    8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
  14. Résultat n°14

    La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.

    Date de publication

    1927

    Auteur

    BOUREE André[auteur]

    Cote

    4oF566

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476...
  15. Résultat n°15

    Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B.

    Date de publication

    199

    Auteur

    COURTIEU Jean[auteur]

    Cote

    4oF319

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de...
  16. Résultat n°16

    Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/4

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
  17. Résultat n°17

    Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.

    Date de publication

    1730

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF1534

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
  18. Résultat n°18

    Extrait des registres du parlement de Franche-Comté à la séance du 30 août 1787.

    Date de publication

    1787

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br371

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Extrait des registres du parlement de Franche-Comté...
  19. Résultat n°19

    Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/5

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
  20. Résultat n°20

    Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).

    Date de publication

    1981

    Auteur

    AUTRAND Françoise[auteur]

    Cote

    8oG3107

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement...