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Résultat n°1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/1

Résultat n°2

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date

-

Cote

8oG2073/8-9

Résultat n°3

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date

-

Cote

2J602

Résultat n°4

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350).

Date

-

Cote

8oG760

Résultat n°5

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Enregistrement (1681-1790). (Articles n° B 3369 à B 3479).

Date

-

Cote

4oG219/5

Résultat n°6

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

Date

-

Cote

8oG3595

Résultat n°7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/2

Résultat n°8

Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle. N°15 de Parlement[s]. Revue d'histoire politique.

Date

-

Cote

8oG3599

Résultat n°9

Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.

Date

-

Cote

Br3544

Résultat n°10

Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.

Date

-

Cote

Br1015

Résultat n°11

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date

-

Cote

8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°12

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/3

Résultat n°13

Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

Date

-

Cote

8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°14

La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.

Date

-

Cote

4oF566

Résultat n°15

Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B.

Date

-

Cote

4oF319

Résultat n°16

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

Date

-

Cote

Fo4/4

Résultat n°17

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.

Date

-

Cote

8oF1534

Résultat n°18

Extrait des registres du parlement de Franche-Comté à la séance du 30 août 1787.

Date

-

Cote

Br371

Résultat n°19

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

Date

-

Cote

Fo4/5

Résultat n°20

Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).

Date

-

Cote

8oG3107