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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/1

2

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date

-

Cote

8oG2073/8-9

3

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date

-

Cote

2J602

4

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350).

Date

-

Cote

8oG760

5

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Enregistrement (1681-1790). (Articles n° B 3369 à B 3479).

Date

-

Cote

4oG219/5

6

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

Date

-

Cote

8oG3595

7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/2

8

Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle. N°15 de Parlement[s]. Revue d'histoire politique.

Date

-

Cote

8oG3599

9

Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.

Date

-

Cote

Br3544

10

Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.

Date

-

Cote

Br1015

11

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date

-

Cote

8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

12

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/3

13

Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

Date

-

Cote

8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

14

La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.

Date

-

Cote

4oF566

15

Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B.

Date

-

Cote

4oF319

16

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

Date

-

Cote

Fo4/4

17

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.

Date

-

Cote

8oF1534

18

Extrait des registres du parlement de Franche-Comté à la séance du 30 août 1787.

Date

-

Cote

Br371

19

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

Date

-

Cote

Fo4/5

20

Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).

Date

-

Cote

8oG3107

21

Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

Date

-

Cote

Br4389

22

Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chute, précédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province. Tome premier.

Date

-

Cote

8oF35/1

23

Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

Date

-

Cote

Br3336

24

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Lettres royaux (1660-1680). (Articles nos B 3359- à 3368).

Date

-

Cote

4oG219/4

25

Notes et documents sur la Réforme et l'inquisition en Franche-Comté extraits des archives du Parlement de Dole.

Date

-

Cote

8oF31

26

La disgrâce du président Hugues Marmier, sa réhabilitation, sa mort. [Extrait du bulletin de 1937 de la Société d'agriculture du département de la Haute-Saône].

Date

-

Cote

Br24

27

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.

Date

-

Cote

2J603

28

Le Parlement de Dole d'après la correspondance générale du Parlement (juin 1674 - août 1676). Mémoire de maîtrise sous la direction de C. Frostin.

Date

-

Cote

4oF222

29

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/4

30

La Franche-Comté espagnole. A travers les archives de Simancas, une autre histoire des Franc-Comtois et de leurs relations avec l'Espagne, de 1493 à 1678.

Date

-

Cote

8oF1135

31

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1701.

Date

-

Cote

Fo4/3

32

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1696 jusques à présent.

Date

-

Cote

Fo4/2

33

Le Parlement de Franche-Comté, de son installation à Besançon à sa suppression (1674-1790). Tome second.

Date

-

Cote

8oF230/2

34

Les avocats du Parlement de Franche-Comté.

Date

-

Cote

4oF532

35

Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789). Tome I.

Date

-

Cote

8oF233/1

36

Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chute, précédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province. Tome troisième.

Date

-

Cote

8oF35/3

37

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

Date

-

Cote

Fo2/5

38

Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur général, docteur en droit. Etude sur Arborio de Gattinara, premier président du parlement de Dole. Cour d'appel de Besançon.

Date

-

Cote

Br1137

39

La Franche-Comté sous Louis XIV. Essai d'histoire politique et administrative.

Date

-

Cote

8oF644, 4oF0085 (Ancienne cote aux AD Jura)

40

Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.

Date

-

Cote

Fo44/2