histoire des impôts

Résultat n°1
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date de publication

1771

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/1
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°2
Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement en France jusqu'au décret de Gratien. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue devant la faculté de droit de l'université de Dijon.

Date de publication

1909

Auteur

VIARD Paul[auteur]

Cote

8oG3175
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement...
Résultat n°3
Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).

Date de publication

1996

Auteur

HUMBERT Roger[auteur]

Cote

8oF0142/57
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
Résultat n°4
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date de publication

1772

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/2
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°5
Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).

Date de publication

1910

Auteur

GONDOLFF E.[auteur]

Cote

4oG59
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).
Résultat n°6
L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque des 2, 3 et 4 mai 2001.

Date de publication

2006

Auteur

LESCURE Michel[directeur de publication]

Cote

8oG3059
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque...
Résultat n°7
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date de publication

1774

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/3
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°8
Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.

Date de publication

1788

Auteur

anonyme

Cote

8oF1664
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Réflexions sur les inconvénients et les dangers des...
Résultat n°9
Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.

Date de publication

1888

Auteur

LEROY-BEAULIEU Paul[auteur]

Cote

8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Traité de la science des finances. Tome premier : des...
Résultat n°10
Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.

Date de publication

2014

Auteur

CHOUQUER Gérard[auteur]

Cote

8oG3916
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.
Résultat n°11
Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.

Date de publication

1772

Auteur

CHRISTIN Charles Gabriel Frédéric[auteur]

Cote

8oF322/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude,...
Résultat n°12
Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).

Date de publication

2010

Auteur

MATTEONI Olivier[auteur]

Cote

8oG3530
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
Résultat n°13
Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993). Récits du concours "Mémoire du Trésor public".

Date de publication

2001

Auteur

JUMEAU Catherine[éditeur]

Cote

8oG2332
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993)....
Résultat n°14
L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

Date de publication

1994

Auteur

TOUZERY Mireille[auteur]

Cote

8oG1945
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée...
Résultat n°15
La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service éducatif.

Date de publication

1984

Auteur

DELASSELLE Claude[auteur]

Cote

Br2044
- Contexte : brochures
- Br
- Br2001-2250
- La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service...
Résultat n°16
La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à nos jours. Actes du colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, Dijon, (16-17 novembre 2001).

Date de publication

2005

Auteur

CHABIN Jean-Pierre[directeur de publication]

Cote

8oF1211
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à...
Résultat n°17
Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre d'Ormesson et le "département des impositions" (1715-1777).

Date de publication

1978

Auteur

MOSSER Françoise[Auteur]

Cote

8oG2022
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre...
Résultat n°18
Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en France (XIIIe-XVe siècle).

Date de publication

2005

Auteur

SCORDIA Lydwine[auteur]

Cote

8oG3039
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en...
Résultat n°19
Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date de publication

1874

Auteur

MENIER[auteur]

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Résultat n°20
La question de la corvée des grands chemins sous Louis XVI après la chute de Turgot (1776 - 1786). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]

Date de publication

1922

Auteur

LESORT André[Auteur]

Cote

8oG1192/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- La question de la corvée des grands chemins sous Louis...
Résultat n°21
Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics entre le département du Jura et les cantons suisses, consignés dans les tableaux de M. Cordier, député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.

Date de publication

1842

Auteur

anonyme

Cote

Br116
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics...
Résultat n°22
Gestion et administration d'une principauté à la fin du Moyen Âge. Le comté de Bourgogne sous Jean sans Peur (1404-1419).

Date de publication

2014

Auteur

BEPOIX Sylvie[auteur]

Cote

8oF1675, XXIII
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Gestion et administration d'une principauté à la fin...
Résultat n°23
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

Date de publication

1776

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/4
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°24
L'arpentage romain. Histoire des textes - Droit - Techniques.

Date de publication

2001

Auteur

CHOUQUER Gérard[co-auteur]

Cote

8oG3155
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- L'arpentage romain. Histoire des textes - Droit - Techniques.
Résultat n°25
Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.

Date de publication

1611

Auteur

BACQUET Jehan[auteur]

Cote

Fo47
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre...
Résultat n°26
Discours prononcé par M. Demesmay, député du Doubs, dans la discussion du budget des recettes pour 1848.

Date de publication

1847

Auteur

DEMESMAY Auguste[auteur]

Cote

Br334
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Discours prononcé par M. Demesmay, député du Doubs,...
Résultat n°27
La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents choisis et présentés.

Date de publication

2000

Auteur

DELSALLE Paul[auteur]

Cote

8oF563
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents...
Résultat n°28
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

Date de publication

1778

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/5
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
Résultat n°29
Les cadastres anciens des villes et leur traitement par l'informatique. Actes de la table ronde, Saint-Cloud, 31 janvier - 2 février 1985.

Date de publication

1989

Auteur

BIGET Jean-Louis[éditeur]

Cote

8oG3173
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les cadastres anciens des villes et leur traitement...
Résultat n°30
Les débuts de la fiscalité royale en Bourgogne de la mort de Charles le Téméraire à l'avènement de Henri II (1477-1547). [Extrait des actes du 102e congrès national des Sociétés savantes, Limoges].

Date de publication

1979

Auteur

RIGAULT Jean[auteur]

Cote

Br1783
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Les débuts de la fiscalité royale en Bourgogne de la...
Résultat n°31
Les forêts d'Occident du Moyen Age à nos jours. Actes des XXIVes journées internationales d'histoire de l'abbaye de Flaran, 6, 7, 8 septembre 2002.

Date de publication

2004

Auteur

CORVOL-DESSERT Andrée[directeur de publication]

Cote

8oG3219
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les forêts d'Occident du Moyen Age à nos jours. Actes...
Résultat n°32
La Bourgogne au XIVe siècle. Fiscalité, population, économie.

Date de publication

2009

Auteur

RAUZIER Jean[auteur]

Cote

8oF1376
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- La Bourgogne au XIVe siècle. Fiscalité, population,...
Résultat n°33
Notes historiques sur les villes et principaux bourgs du département du Jura.

Date de publication

1851

Auteur

PERRIN Jean-Baptiste[auteur]

Cote

8oF181/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Notes historiques sur les villes et principaux bourgs...
Résultat n°34
Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts publics, de M. Cordier, ex-député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.

Date de publication

1842

Auteur

Second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts publics (français) 1842[anonyme]

Cote

8oF354/18
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts...
Résultat n°35
La dette publique dans l'histoire. Les journées du Centre de Recherches Historiques 26, 27 et 28 novembre 2001.

Date de publication

2006

Auteur

ANDREAU Jean[directeur de publication]

Cote

8oG3135
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- La dette publique dans l'histoire. Les journées du...
Résultat n°36
Les solutions démocratiques de la question des impôts. Conférences faites à l'école des sciences politiques. Tome premier.

Date de publication

1886

Auteur

SAY Léon[auteur]

Cote

8oG3731/1, 8o584/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Les solutions démocratiques de la question des impôts....
Résultat n°37
Systèmes généraux d'impôts.

Date de publication

1912

Auteur

STOURM René[auteur]

Cote

8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Systèmes généraux d'impôts.
Résultat n°38
Traité d'économie politique ou simple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se consomment les richesses.

Date de publication

1841

Auteur

SAY Horace[éditeur]

Cote

4oG1794
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Traité d'économie politique ou simple exposition de...
Résultat n°39
Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale : les conversions de redevances entre XIe et XVe siècle. Actes de la table ronde organisée par le LAMOP à Auxerre, les 26 et 27 octobre 2006.

Date de publication

2009

Auteur

CARRIER Nicolas[co-auteur]

Cote

8oG3336
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale...
Résultat n°40
L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie politique.

Date de publication

1884

Auteur

CHAILLEY Joseph[auteur]

Cote

8oG3729, 8o581 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie...
Résultat n°41
L'avenir économique. Tome deuxième : partie économique.

Date de publication

1880

Auteur

MENIER[auteur]

Cote

8oG3388/2, 8o543 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- L'avenir économique. Tome deuxième : partie économique.
Résultat n°42
Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.

Date de publication

2009

Auteur

CORRIOL Vincent[auteur]

Cote

8oF1381
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile...
Résultat n°43
Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.

Date de publication

2004

Auteur

BECK Patrice[co-auteur]

Cote

8oG3286
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans...
Résultat n°44
L'impôt sur le revenu. Rapport fait au nom de la Commission du budget sur les questions soulevées par diverses propositions relatives à l'impôt sur le revenu.

Date de publication

1887

Auteur

GUYOT Yves[auteur]

Cote

8oG3784, 8o629 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- L'impôt sur le revenu. Rapport fait au nom de la Commission...
Résultat n°45
Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.

Date de publication

1995

Auteur

BEZANCON Xavier[auteur]

Cote

8oG3326/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.
Résultat n°46
L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.

Date de publication

1886

Auteur

STOURM René[auteur]

Cote

8oG3783, 8o628 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.
Résultat n°47
Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Philippe le Bel et ses trois fils (1285-1328). Les trois premiers Valois (1328-1380). Tome 1er.

Date de publication

1883

Auteur

VUITRY Adolphe[auteur]

Cote

8oG3720/2, 8o572/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Etudes sur le régime financier de la France avant la...
Résultat n°48
Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,

Date de publication

1677

Auteur

DESPEISSES Antoine[auteur]

Cote

Fo46/4
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
Résultat n°49
Les questions sociales contemporaines. Comptes rendus du concours Pereire et études nouvelles sur le paupérisme, la prévoyance, l'impôt, le crédit, les monopoles, l'enseignement.

Date de publication

1886

Auteur

COSTE Adolphe[auteur]

Cote

8oG3372, 8o526 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les questions sociales contemporaines. Comptes rendus...
Résultat n°50
L'activité et le rôle d'un intendant de Basse-Normandie au XVIIIème siècle. Choix de documents. Service éducatif.

Date de publication

[196

Auteur

BOUILLON G.[auteur]

Cote

Br2276
- Contexte : brochures
- Br
- Br2251-2500
- L'activité et le rôle d'un intendant de Basse-Normandie...
Résultat n°51
Gouverner la ville au Moyen Age.

Date de publication

1993

Auteur

RIGAUDIERE Albert[Auteur]

Cote

8oG1725
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Gouverner la ville au Moyen Age.
Résultat n°52
Un effort de simplification administrative à la fin de l'Ancien Régime : la réforme des circonscriptions financières de 1784 en Bourgogne. Résumé. [Extrait des actes du 94e congrès national des sociétés savantes, Pau, tome 2].

Date de publication

1971

Auteur

RIGAULT Jean[auteur]

Cote

Br2059, Br5023 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : brochures
- Br
- Br2001-2250
- Un effort de simplification administrative à la fin...
Résultat n°53
Le tabac sous l'ancienne monarchie. La ferme royale (1629-1791).

Date de publication

1914

Auteur

GONDOLFF E.[auteur]

Cote

4oG60
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Le tabac sous l'ancienne monarchie. La ferme royale...
Résultat n°54
Réformes fiscales et crises politiques dans la France de Louis XV. De la taille tarifée au cadastre général.

Date de publication

2008

Auteur

ALIMENTO Antonella[auteur]

Cote

8oG3235
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Réformes fiscales et crises politiques dans la France...
Résultat n°55
Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.

Date de publication

1778

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/6
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
Résultat n°56
L'organisation financière de la Bourgogne sous Philippe le Hardi. Chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1280 à 1285.

Date de publication

1981

Auteur

RIANDEY Paul[auteur]

Cote

8oF1236
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- L'organisation financière de la Bourgogne sous Philippe...
Résultat n°57
La rébellion française. Mouvements populaires et conscience sociale (1661-1789).

Date de publication

2002

Auteur

NICOLAS Jean[auteur]

Cote

8oG2316
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- La rébellion française. Mouvements populaires et conscience...
Résultat n°58
Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics entre le département du Jura et les cantons suisses, consignés dans les tableaux de M. Cordier, député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.

Date de publication

1842

Auteur

anonyme

Cote

8oF354/17
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics...
Résultat n°59
Le règlement et taxe des ouvriers et besougnes d'artisans. Lons-le-Saunier, 28 janvier 1667. Etude de culture matérielle. Mémoire de DEA sous la direction de Mme Claire Mabire La Caille.

Date de publication

1997

Auteur

BROSSAULT Henri[auteur]

Cote

4oF178
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Le règlement et taxe des ouvriers et besougnes d'artisans....
Résultat n°60
Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts publics, de M. Cordier, ex-député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.

Date de publication

1842

Auteur

anonyme

Cote

Br475
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts...
Résultat n°61
Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Les impôts romains dans la Gaule du Ve au Xe siècle. Le régime financier de la monarchie féodale aux XIe, XIIe et XIIIe siècles.

Date de publication

1878

Auteur

VUITRY Adolphe[auteur]

Cote

8oG3720/1, 8o572/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Etudes sur le régime financier de la France avant la...
Résultat n°62
Finances et gestion d'une principauté au XIVe siècle. Le duché de Bourgogne de Philippe le Hardi (1364-1384). Comité pour l'histoire économique et financière. Ministère de l'Economie et des Finances.

Date de publication

1996

Auteur

RAUZIER Jean[auteur]

Cote

8oG1776
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Finances et gestion d'une principauté au XIVe siècle....
Résultat n°63
Pour un impôt progressif.

Date de publication

1895

Auteur

CAVAIGNAC Godefroy[auteur]

Cote

8oG3782, 8o627 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Pour un impôt progressif.
Résultat n°64
La gruerie du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.

Date de publication

2004

Auteur

GRESSER Pierre[auteur]

Cote

8oF1123
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- La gruerie du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.
Résultat n°65
Les solutions démocratiques de la question des impôts. Conférences faites à l'école des sciences politiques. Tome second.

Date de publication

1886

Auteur

SAY Léon[auteur]

Cote

8oG3731/2, 8o584/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Les solutions démocratiques de la question des impôts....
Résultat n°66
Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Philippe le Bel et ses trois fils (1285-1328). Les trois premiers Valois (1328-1380). Tome II.

Date de publication

1883

Auteur

VUITRY Adolphe[auteur]

Cote

8oG3720/3, 8o572/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Etudes sur le régime financier de la France avant la...

Résultats de la recherche

Date de publication

Auteur

Cote

Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement en France jusqu'au décret de Gratien. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue devant la faculté de droit de l'université de Dijon.

Date de publication

Auteur

Cote

Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).

Date de publication

Auteur

Cote

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date de publication

Auteur

Cote

Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).

Date de publication

Auteur

Cote

L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque des 2, 3 et 4 mai 2001.

Date de publication

Auteur

Cote

Date de publication

Auteur

Cote

Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.

Date de publication

Auteur

Cote

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.

Date de publication

Auteur

Cote

Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.

Date de publication

Auteur

Cote

Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.

Date de publication

Auteur

Cote

Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).

Date de publication

Auteur

Cote

Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993). Récits du concours "Mémoire du Trésor public".

Date de publication

Auteur

Cote

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

Date de publication

Auteur

Cote

La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service éducatif.

Date de publication

Auteur

Cote

La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à nos jours. Actes du colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, Dijon, (16-17 novembre 2001).

Date de publication

Auteur

Cote

Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre d'Ormesson et le "département des impositions" (1715-1777).

Date de publication

Auteur

Cote

Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en France (XIIIe-XVe siècle).

Date de publication

Auteur

Cote

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date de publication

Auteur

Cote

La question de la corvée des grands chemins sous Louis XVI après la chute de Turgot (1776 - 1786). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]

Date de publication

Auteur

Cote

Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics entre le département du Jura et les cantons suisses, consignés dans les tableaux de M. Cordier, député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.