enregistrement - Recherche

1
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
2
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date de publication

1890

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
3
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date de publication

1891

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
4
Un épisode des invasions de 1814-1815 en Franche-Comté. La direction des domaines du Jura.

Date de publication

[1928-1940 ?]

Auteur

HUGON H.[auteur]

Cote

Br129
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Un épisode des invasions de 1814-1815 en Franche-Comté....
5
Dépouiller les archives de notaires.

Date de publication

2006

Auteur

MONTJOUVENT Philippe de[auteur]

Cote

8oG3144
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Dépouiller les archives de notaires.
6
Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date de publication

1874

Auteur

MENIER[auteur]

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Théorie et application de l'impôt sur le capital.
7
Régime hypothécaire ou commentaire sur le XVIIIe. Titre du livre IIIe du code Napoléon, relatif aux privilèges et hypothèques.

Date de publication

1809

Auteur

PERSIL J.-C.[auteur]

Cote

8oG2549
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Régime hypothécaire ou commentaire sur le XVIIIe. Titre...
8
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date de publication

1841

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/5
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
9
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Date de publication

1892

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/6
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
10
Instructions générales et circulaires de M le directeur général de l'enregistrement des domaines et du timbre

Date

1909-1928

Cote

Per857
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Instructions générales et circulaires de M le directeur...
11
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
12
Systèmes généraux d'impôts.

Date de publication

1912

Auteur

STOURM René[auteur]

Cote

8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Systèmes généraux d'impôts.
13
La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.

Date de publication

1989

Auteur

MASSALOUX Jean-Paul[auteur]

Cote

8oG1008
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
14
Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles). Contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles). Hypothèques (XIXe siècle). Etat des fonds.

Date de publication

1987

Auteur

HOURS Henri-Emile[directeur de publication]

Cote

8oF1553
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles). Contrôle...
15
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/4
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
16
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.

Date de publication

1891

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/3
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
17
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
18
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome deuxième : Bac - Curé.

Date de publication

1890

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/2
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
19
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome quatrième : Fabriques - Partage de communauté.

Date de publication

1891

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/4
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...

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Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Un épisode des invasions de 1814-1815 en Franche-Comté. La direction des domaines du Jura.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Dépouiller les archives de notaires.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Régime hypothécaire ou commentaire sur le XVIIIe. Titre du livre IIIe du code Napoléon, relatif aux privilèges et hypothèques.

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Auteur

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Contexte : Fonds général

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Instructions générales et circulaires de M le directeur général de l'enregistrement des domaines et du timbre

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Systèmes généraux d'impôts.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles). Contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles). Hypothèques (XIXe siècle). Etat des fonds.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général