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  1. Résultat n°1

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  2. Résultat n°2

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Un épisode des invasions de 1814-1815 en Franche-Comté. La direction des domaines du Jura.

    Date de publication

    [1928-1940 ?]

    Auteur

    HUGON H.[auteur]

    Cote

    Br129

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Un épisode des invasions de 1814-1815 en Franche-Comté....
  5. Résultat n°5

    Dépouiller les archives de notaires.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    MONTJOUVENT Philippe de[auteur]

    Cote

    8oG3144

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Dépouiller les archives de notaires.
  6. Résultat n°6

    Théorie et application de l'impôt sur le capital.

    Date de publication

    1874

    Auteur

    MENIER[auteur]

    Cote

    8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Théorie et application de l'impôt sur le capital.
  7. Résultat n°7

    Régime hypothécaire ou commentaire sur le XVIIIe. Titre du livre IIIe du code Napoléon, relatif aux privilèges et hypothèques.

    Date de publication

    1809

    Auteur

    PERSIL J.-C.[auteur]

    Cote

    8oG2549

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Régime hypothécaire ou commentaire sur le XVIIIe. Titre...
  8. Résultat n°8

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

    Date de publication

    1841

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  9. Résultat n°9

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

    Date de publication

    1892

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  10. Résultat n°10

    Instructions générales et circulaires de M le directeur général de l'enregistrement des domaines et du timbre

    Date

    1909-1928

    Cote

    Per857

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Instructions générales et circulaires de M le directeur...
  11. Résultat n°11

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  12. Résultat n°12

    Systèmes généraux d'impôts.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    STOURM René[auteur]

    Cote

    8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Systèmes généraux d'impôts.
  13. Résultat n°13

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.

    Date de publication

    1989

    Auteur

    MASSALOUX Jean-Paul[auteur]

    Cote

    8oG1008

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  14. Résultat n°14

    Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles). Contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles). Hypothèques (XIXe siècle). Etat des fonds.

    Date de publication

    1987

    Auteur

    HOURS Henri-Emile[directeur de publication]

    Cote

    8oF1553

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles). Contrôle...
  15. Résultat n°15

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  16. Résultat n°16

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  17. Résultat n°17

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  18. Résultat n°18

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome deuxième : Bac - Curé.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  19. Résultat n°19

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome quatrième : Fabriques - Partage de communauté.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...