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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.
Cote
8oG2511/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°2

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.
Cote
4oG1900/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°3

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.
Cote
4oG1900/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°4

Un épisode des invasions de 1814-1815 en Franche-Comté. La direction des domaines du Jura.
Cote
Br129
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1-250
  • Un épisode des invasions de 1814-1815 en Franche-Comté....
Résultat n°5

Dépouiller les archives de notaires.
Cote
8oG3144
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Dépouiller les archives de notaires.
Résultat n°6

Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Cote
8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Résultat n°7

Régime hypothécaire ou commentaire sur le XVIIIe. Titre du livre IIIe du code Napoléon, relatif aux privilèges et hypothèques.
Cote
8oG2549
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Régime hypothécaire ou commentaire sur le XVIIIe. Titre...
Résultat n°8

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.
Cote
8oG2511/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°9

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.
Cote
4oG1900/6
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°10

Instructions générales et circulaires de M le directeur général de l'enregistrement des domaines et du timbre
Cote
Per857
 Date
1909-1928
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per801-900
  • Instructions générales et circulaires de M le directeur...
Résultat n°11

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.
Cote
8oG2511/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°12

Systèmes généraux d'impôts.
Cote
8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Systèmes généraux d'impôts.
Résultat n°13

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.
Cote
8oG1008
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
Résultat n°14

Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles). Contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles). Hypothèques (XIXe siècle). Etat des fonds.
Cote
8oF1553
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles). Contrôle...
Résultat n°15

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.
Cote
8oG2511/4
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°16

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.
Cote
4oG1900/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°17

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.
Cote
8oG2511/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°18

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome deuxième : Bac - Curé.
Cote
4oG1900/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°19

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome quatrième : Fabriques - Partage de communauté.
Cote
4oG1900/4
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...