droit régalien - Recherche

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Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date de publication

1771

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/1
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date de publication

1772

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/2
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
3
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date de publication

1774

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/3
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
4
Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.

Date de publication

1780

Auteur

BALUZE Etienne[auteur]

Cote

Fo21/1
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
5
Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.

Date de publication

1885

Auteur

FRANCISQUE-MICHEL[éditeur]

Cote

4oG1107/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1001-1250
- Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
6
Institutions militaires de la France avant les armées permanentes, suivies d'un aperçu des principaux changements survenus jusqu'à nos jours dans la formation de l'armée.

Date de publication

1978

Auteur

BOUTARIC Edgard[auteur]

Cote

8oG3531
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Institutions militaires de la France avant les armées...
7
La loi salique et la succession au trône de France. Tome I. [Extrait de la Rivista des Collegio Araldico di Roma].

Date de publication

1906

Auteur

PIDOUX de LA MADUERE Pierre André[auteur]

Cote

Br1281/1
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- La loi salique et la succession au trône de France....
8
Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.

Date de publication

1780

Auteur

BALUZE Etienne[auteur]

Cote

Fo21/2
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
9
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

Date de publication

1776

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/4
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
10
Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.

Date de publication

1611

Auteur

BACQUET Jehan[auteur]

Cote

Fo47
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre...
11
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

Date de publication

1778

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/5
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
12
Cours d'histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Licence 1re année.

Date de publication

1967-1968

Auteur

LEMARIGNIER Jean-François[auteur]

Cote

8oG2907
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Cours d'histoire des institutions publiques et des...
13
Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Supplément au Tome premier. 1254-1255.

Date de publication

1896

Auteur

BEMONT Charles[éditeur]

Cote

4oG1107/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1001-1250
- Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
14
Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome premier.

Date de publication

1704

Auteur

LAURIERE Eusèbe de[éditeur]

Cote

4oG1871/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Glossaire du droit françois contenant l'explication...
15
La grâce du roi. Les lettres de clémence de Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.

Date de publication

2011

Auteur

ABAD Reynald[auteur]

Cote

8oG3660
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- La grâce du roi. Les lettres de clémence de Grande...
16
Le régime des lettres de cachet a-t-il reparu sous le Consulat et l'Empire ? [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. XII - Etudes et documents divers]

Date de publication

1926

Auteur

CARRE Henri[auteur]

Cote

8oG1196/4
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- Le régime des lettres de cachet a-t-il reparu sous...
17
La loi salique et la succession au trône de France. Tome II. [Extrait de la Rivista des Collegio Araldico di Roma].

Date de publication

1906

Auteur

PIDOUX de LA MADUERE Pierre André[auteur]

Cote

Br1281/2
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- La loi salique et la succession au trône de France....
18
Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome IV. 1307-1317.

Date de publication

1962

Auteur

FAWTIER Robert[Auteur]

Cote

4oG1107/4
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1001-1250
- Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
19
Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.

Date de publication

1778

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/6
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
20
A la découverte des trésors cachés du XVIe siècle à nos jours.

Date de publication

2004

Auteur

BERCE Yves-Marie[auteur]

Cote

8oG2852
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- A la découverte des trésors cachés du XVIe siècle à...

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Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Institutions militaires de la France avant les armées permanentes, suivies d'un aperçu des principaux changements survenus jusqu'à nos jours dans la formation de l'armée.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

La loi salique et la succession au trône de France. Tome I. [Extrait de la Rivista des Collegio Araldico di Roma].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Cours d'histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Licence 1re année.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Supplément au Tome premier. 1254-1255.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

La grâce du roi. Les lettres de clémence de Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le régime des lettres de cachet a-t-il reparu sous le Consulat et l'Empire ? [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. XII - Etudes et documents divers]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

La loi salique et la succession au trône de France. Tome II. [Extrait de la Rivista des Collegio Araldico di Roma].

Date de publication