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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
3

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
4

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.
Cote
Fo21/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
5

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.
Cote
4oG1107/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
6

Institutions militaires de la France avant les armées permanentes, suivies d'un aperçu des principaux changements survenus jusqu'à nos jours dans la formation de l'armée.
Cote
8oG3531
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Institutions militaires de la France avant les armées...
7

La loi salique et la succession au trône de France. Tome I. [Extrait de la Rivista des Collegio Araldico di Roma].
Cote
Br1281/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • La loi salique et la succession au trône de France....
8

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.
Cote
Fo21/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
9

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/4
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
10

Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.
Cote
Fo47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre...
11

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.
Cote
Fo2/5
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
12

Cours d'histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Licence 1re année.
Cote
8oG2907
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Cours d'histoire des institutions publiques et des...
13

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Supplément au Tome premier. 1254-1255.
Cote
4oG1107/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
14

Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome premier.
Cote
4oG1871/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Glossaire du droit françois contenant l'explication...
15

La grâce du roi. Les lettres de clémence de Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.
Cote
8oG3660
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • La grâce du roi. Les lettres de clémence de Grande...
16

Le régime des lettres de cachet a-t-il reparu sous le Consulat et l'Empire ? [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. XII - Etudes et documents divers]
Cote
8oG1196/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Le régime des lettres de cachet a-t-il reparu sous...
17

La loi salique et la succession au trône de France. Tome II. [Extrait de la Rivista des Collegio Araldico di Roma].
Cote
Br1281/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • La loi salique et la succession au trône de France....
18

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome IV. 1307-1317.
Cote
4oG1107/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
19

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/6
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
20

A la découverte des trésors cachés du XVIe siècle à nos jours.
Cote
8oG2852
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • A la découverte des trésors cachés du XVIe siècle à...