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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Cote
8oG3412
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2

Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.
Cote
8oG2649
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de...
3

Répertoire du droit administratif. Tome VII.
Cote
4oG112/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome VII.
4

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.
Cote
8oG3541
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
5

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).
Cote
8oG1966
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
6

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.
Cote
8oG2511/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
7

Répertoire du droit administratif. Tome XIII.
Cote
4oG112/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XIII.
8

Nouvelles du Pôles (Les)
Cote
Per1519
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Nouvelles du Pôles (Les)
9

Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.
Cote
8oG2528
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants...
10

Questions de droit administratif. Tome second.
Cote
8oG2515/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Questions de droit administratif. Tome second.
11

Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.
Cote
8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Traité des autorisations de plaider nécessaires aux...
12

Journal du palais - jurisprudence
Cote
Per812
 Date
1799-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Journal du palais - jurisprudence
13

Traité de droit administratif. Tome 3.
Cote
8oG2429/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité de droit administratif. Tome 3.
14

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.
Cote
8oG3538/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
15

Histoire du droit public français.
Cote
8oG1965
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire du droit public français.
16

Répertoire du droit administratif. Tome premier.
Cote
4oG112/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome premier.
17

Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.
Cote
8oG3005
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de...
18

Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]
Cote
8oG1190
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel...
19

Répertoire du droit administratif. Tome VI.
Cote
4oG112/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome VI.
20

La planification stratégique dans les collectivités territoriales françaises. Analyse empirique et essai de typologie.
Cote
8oG2955
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • La planification stratégique dans les collectivités...
21

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public
Cote
Per890
 Date
1800-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
22

La procédure simplifiée. L'essentiel sur le nouveau code des marchés publics.
Cote
8oG2351
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • La procédure simplifiée. L'essentiel sur le nouveau...
23

Répertoire du droit administratif. Tome III.
Cote
4oG112/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome III.
24

Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...
Cote
8oG2819
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...
25

Répertoire du droit administratif. Tome XXV.
Cote
4oG112/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XXV.
26

Répertoire du droit administratif. Tome XXVII.
Cote
4oG112/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XXVII.
27

Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome II.
Cote
8oG1544/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
28

Répertoire du droit administratif. Tome XXII.
Cote
4oG112/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XXII.
29

Répertoire du droit administratif. Tome XXVIII.
Cote
4oG112/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XXVIII.
30

Traité de droit administratif. Tome 2 : droit administratif des biens. La propriété publique, les domaines, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics.
Cote
8oG2429/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité de droit administratif. Tome 2 : droit administratif...
31

Recueil de jurisprudence et d'études administratives
Cote
Per990
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Recueil de jurisprudence et d'études administratives
32

Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome III.
Cote
8oG1544/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
33

Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome I.
Cote
8oG1544/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
34

Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition présentée au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004.
Cote
4oG1611
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition...
35

Questions de droit administratif. Tome troisième.
Cote
8oG2515/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Questions de droit administratif. Tome troisième.
36

Actualités service
Cote
Per929
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Actualités service
37

Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome premier.
Cote
4oG1588/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Code des lois politiques et administratives annotées...
38

Répertoire du droit administratif. Tome IX.
Cote
4oG112/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome IX.
39

Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome III.
Cote
8oG2989/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
40

Répertoire du droit administratif. Tome XX.
Cote
4oG112/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XX.
41

Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome IV (Action sanitaire et sociale).
Cote
8oG1544/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
42

Répertoire du droit administratif. Tome XV.
Cote
4oG112/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XV.
43

Histoire du droit public français (XVe-XVIIIe siècle). La genèse de l'Etat contemporain. 1 : La constitution monarchique.
Cote
8oG1006/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Histoire du droit public français (XVe-XVIIIe siècle)....
44

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.
Cote
8oG2511/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
45

Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 5e jour complémentaire An X de la République, suivi du répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 6e jour complémentaire An XI de la République.
Cote
4oG1916
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes...
46

Répertoire du droit administratif. Tome V.
Cote
4oG112/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome V.
47

L'aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique. Assistance, législation, médecine légale.
Cote
4oG1626
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • L'aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif...
48

Traité de droit administratif. Tome 5 : la fonction publique.
Cote
8oG2429/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité de droit administratif. Tome 5 : la fonction...
49

Cahier des clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs de travaux de constructions à la charge du département, des communes et des établissements publics.
Cote
Br115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Cahier des clauses et conditions générales à imposer...
50

La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles.
Cote
8oG3483
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques...
51

La crise du service public français.
Cote
8oG2327
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • La crise du service public français.
52

Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume 1 : 4 octobre 1958 - 30 novembre 1958. Commission des Archives constitutionnelles de la Ve République.
Cote
8oG3343/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume...
53

Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.
Cote
8oG3341
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport...
54

Répertoire du droit administratif. Tome XVIII.
Cote
4oG112/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XVIII.
55

Répertoire du droit administratif. Tome XXIII.
Cote
4oG112/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XXIII.
56

Les installations classées. Dossier d'experts technique.
Cote
4oG1698
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les installations classées. Dossier d'experts technique.
57

Lexique : droit de l'urbanisme.
Cote
8oG2200, 8o491 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Lexique : droit de l'urbanisme.
58

Les lois organiques de décentralisation.
Cote
8oG2826
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les lois organiques de décentralisation.
59

Les fonds structurels européens en région.
Cote
8oG2957
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les fonds structurels européens en région.
60

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.
Cote
8oG2511/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
61

De la personnalité civile du Département.
Cote
8oG251
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • De la personnalité civile du Département.
62

Les services publics en France, de la Révolution à la Première Guerre mondiale.
Cote
8oG3326/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les services publics en France, de la Révolution à...
63

Exposé sur la responsabilité des agents publics territoriaux. Conseil général de l'Yonne. Mission pour les affaires juridiques et contentieux.
Cote
Br3261
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Exposé sur la responsabilité des agents publics territoriaux....
64

Répertoire du droit administratif. Tome XVII.
Cote
4oG112/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XVII.
65

Aphorismes administratifs.
Cote
8oG3751, 8o596 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Aphorismes administratifs.
66

Cours de droit administratif contenant l'exposé des principes, le résumé de la législation administrative dans son dernier état, l'analyse ou la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique.
Cote
8oG2538
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Cours de droit administratif contenant l'exposé des...
67

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.
Cote
8oG3538/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
68

Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome troisième.
Cote
4oG1588/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Code des lois politiques et administratives annotées...
69

Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire du droit public.
Cote
8oG4120
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire...
70

Répertoire du droit administratif. Tome VIII.
Cote
4oG112/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome VIII.
71

Droit administratif. Précis
Cote
8oG3513
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Droit administratif. Précis
72

La commune, l'urbanisme et le droit.
Cote
8oG2963
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • La commune, l'urbanisme et le droit.
73

Répertoire du droit administratif. Tome XIV.
Cote
4oG112/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XIV.
74

La protection du patrimoine culturel.
Cote
8oG4095
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • La protection du patrimoine culturel.
75

Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome II.
Cote
8oG2989/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
76

Actualités documents
Cote
Per930
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Actualités documents
77

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.
Cote
8oG2511/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
78

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIIème supplément pour l'An XII.
Cote
8oG3538/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
79

Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.
Cote
Br1925
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.
80

Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).
Cote
Br3992
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la...