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1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date

-

Cote

8oG3412

2

Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.

Date

-

Cote

8oG2649

3

Répertoire du droit administratif. Tome VII.

Date

-

Cote

4oG112/7

4

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date

-

Cote

8oG3541

5

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date

-

Cote

8oG1966

6

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG2511/1

7

Répertoire du droit administratif. Tome XIII.

Date

-

Cote

4oG112/13

8

Nouvelles du Pôles (Les)

Date

2002-2010

Cote

Per1519

9

Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.

Date

-

Cote

8oG2528

10

Questions de droit administratif. Tome second.

Date

-

Cote

8oG2515/2

11

Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Date

-

Cote

8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)

12

Journal du palais - jurisprudence

Date

1799-1870

Cote

Per812

13

Traité de droit administratif. Tome 3.

Date

-

Cote

8oG2429/3

14

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date

-

Cote

8oG3538/1

15

Histoire du droit public français.

Date

-

Cote

8oG1965

16

Répertoire du droit administratif. Tome premier.

Date

-

Cote

4oG112/1

17

Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.

Date

-

Cote

8oG3005

18

Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]

Date

-

Cote

8oG1190

19

Répertoire du droit administratif. Tome VI.

Date

-

Cote

4oG112/6

20

La planification stratégique dans les collectivités territoriales françaises. Analyse empirique et essai de typologie.

Date

-

Cote

8oG2955

21

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

Date

1800-1964

Cote

Per890

22

La procédure simplifiée. L'essentiel sur le nouveau code des marchés publics.

Date

-

Cote

8oG2351

23

Répertoire du droit administratif. Tome III.

Date

-

Cote

4oG112/3

24

Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...

Date

-

Cote

8oG2819

25

Répertoire du droit administratif. Tome XXV.

Date

-

Cote

4oG112/25

26

Répertoire du droit administratif. Tome XXVII.

Date

-

Cote

4oG112/27

27

Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome II.

Date

-

Cote

8oG1544/2

28

Répertoire du droit administratif. Tome XXII.

Date

-

Cote

4oG112/22

29

Répertoire du droit administratif. Tome XXVIII.

Date

-

Cote

4oG112/28

30

Traité de droit administratif. Tome 2 : droit administratif des biens. La propriété publique, les domaines, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics.

Date

-

Cote

8oG2429/2

31

Recueil de jurisprudence et d'études administratives

Date

1943

Cote

Per990

32

Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome III.

Date

-

Cote

8oG1544/3

33

Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome I.

Date

-

Cote

8oG1544/1

34

Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition présentée au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004.

Date

-

Cote

4oG1611

35

Questions de droit administratif. Tome troisième.

Date

-

Cote

8oG2515/3

36

Actualités service

Date

1969-1981

Cote

Per929

37

Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome premier.

Date

-

Cote

4oG1588/1

38

Répertoire du droit administratif. Tome IX.

Date

-

Cote

4oG112/9

39

Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome III.

Date

-

Cote

8oG2989/3

40

Répertoire du droit administratif. Tome XX.

Date

-

Cote

4oG112/20

41

Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome IV (Action sanitaire et sociale).

Date

-

Cote

8oG1544/4

42

Répertoire du droit administratif. Tome XV.

Date

-

Cote

4oG112/15

43

Histoire du droit public français (XVe-XVIIIe siècle). La genèse de l'Etat contemporain. 1 : La constitution monarchique.

Date

-

Cote

8oG1006/1

44

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date

-

Cote

8oG2511/5

45

Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 5e jour complémentaire An X de la République, suivi du répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 6e jour complémentaire An XI de la République.

Date

-

Cote

4oG1916

46

Répertoire du droit administratif. Tome V.

Date

-

Cote

4oG112/5

47

L'aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique. Assistance, législation, médecine légale.

Date

-

Cote

4oG1626

48

Traité de droit administratif. Tome 5 : la fonction publique.

Date

-

Cote

8oG2429/5

49

Cahier des clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs de travaux de constructions à la charge du département, des communes et des établissements publics.

Date

-

Cote

Br115

50

La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles.

Date

-

Cote

8oG3483

51

La crise du service public français.

Date

-

Cote

8oG2327

52

Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume 1 : 4 octobre 1958 - 30 novembre 1958. Commission des Archives constitutionnelles de la Ve République.

Date

-

Cote

8oG3343/1

53

Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.

Date

-

Cote

8oG3341

54

Répertoire du droit administratif. Tome XVIII.

Date

-

Cote

4oG112/18

55

Répertoire du droit administratif. Tome XXIII.

Date

-

Cote

4oG112/23

56

Les installations classées. Dossier d'experts technique.

Date

-

Cote

4oG1698

57

Lexique : droit de l'urbanisme.

Date

-

Cote

8oG2200, 8o491 (Ancienne cote aux AD Jura)

58

Les lois organiques de décentralisation.

Date

-

Cote

8oG2826

59

Les fonds structurels européens en région.

Date

-

Cote

8oG2957

60

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

Date

-

Cote

8oG2511/3

61

De la personnalité civile du Département.

Date

-

Cote

8oG251

62

Les services publics en France, de la Révolution à la Première Guerre mondiale.

Date

-

Cote

8oG3326/2

63

Exposé sur la responsabilité des agents publics territoriaux. Conseil général de l'Yonne. Mission pour les affaires juridiques et contentieux.

Date

-

Cote

Br3261

64

Répertoire du droit administratif. Tome XVII.

Date

-

Cote

4oG112/17

65

Aphorismes administratifs.

Date

-

Cote

8oG3751, 8o596 (Ancienne cote aux AD Jura)

66

Cours de droit administratif contenant l'exposé des principes, le résumé de la législation administrative dans son dernier état, l'analyse ou la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique.

Date

-

Cote

8oG2538

67

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.

Date

-

Cote

8oG3538/3

68

Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome troisième.

Date

-

Cote

4oG1588/3

69

Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire du droit public.

Date

-

Cote

8oG4120

70

Répertoire du droit administratif. Tome VIII.

Date

-

Cote

4oG112/8

71

Droit administratif. Précis

Date

-

Cote

8oG3513

72

La commune, l'urbanisme et le droit.

Date

-

Cote

8oG2963

73

Répertoire du droit administratif. Tome XIV.

Date

-

Cote

4oG112/14

74

La protection du patrimoine culturel.

Date

-

Cote

8oG4095

75

Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome II.

Date

-

Cote

8oG2989/2

76

Actualités documents

Date

1969-1981

Cote

Per930

77

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

Date

-

Cote

8oG2511/4

78

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIIème supplément pour l'An XII.

Date

-

Cote

8oG3538/4

79

Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.

Date

-

Cote

Br1925

80

Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).

Date

-

Cote

Br3992