correspondance - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.	Cote 4Z2	Date 1804-1806	Lieu -	Type de document registre du courrier
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
Résultat n°2		Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.	Cote 4Z55	Date 1932-1934	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
Résultat n°3		A à C.	Cote 4Z51	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... A à C.
Résultat n°4		Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.	Cote 4Z49	Date 1936-1938	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
Résultat n°5		Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.	Cote 4Z46	Date 1831-1838	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Transcription puis collection originale des arrêtés... Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
Résultat n°6		Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.	Cote 4Z14	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Situation des Émigrés. Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription...
Résultat n°7		Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.	Cote 4Z1	Date 1835-1848	Lieu -	Type de document répertoire
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Enregistrement général des courriers envoyés par le...
Résultat n°8		Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.	Cote 4Z24	Date-	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Santé et hygiène publique Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
Résultat n°9		Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.	Cote 4Z8	Date 1846-1849	Lieu -	Type de document registre du courrier
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.
Résultat n°10		Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.	Cote 4Z6	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.
Résultat n°11	429 medias	Pelurier, 1er février - 30 juin 1921	Cote 13Zp6	Date 1920	Lieu -	Type de document correspondance
		Contexte : Union régionale des syndicats ouvriers Ain-Jura (C.G.T.). Copies de lettres. Pelurier, 1er février - 30 juin 1921
Résultat n°12	363 medias	Copies de lettres.	Cote 8Zp4	Date 1898-1910	Lieu -	Type de document correspondance
		Contexte : Parti socialiste S.F.I.O. Section de St-Claude. Copies de lettres.
Résultat n°13		Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.	Cote 4Z56	Date 1933-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par...
Résultat n°14		Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.	Cote 4Z37	Date 1930-1939	Lieu -	Type de document délibération
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Administration communale et relations avec les communes Désignation des membres des commissions communales.-...
Résultat n°15		Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.	Cote 4Z58	Date 1931-1939	Lieu -	Type de document statut
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre...
Résultat n°16		Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.	Cote 4Z34	Date 1844-1848	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Administration communale et relations avec les communes Registres des pétitions. Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.
Résultat n°17		Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.	Cote 4Z44	Date 1927-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Administration communale et relations avec les communes Finances et gestion budgétaire des communes. Contrôle des délibérations municipales relatives à...
Résultat n°18		Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre la France et la Suisse : courriers et procès-verbaux de reconnaissance du maire de Bois-d'Amont témoignant des délits commis et des relations entretenues avec le garde forestier des bois nationaux de la République helvétique.	Cote 4Z17	Date 1802-1803	Lieu Suisse, pays	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Relations et frontière franco-suisses Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre...
Résultat n°19		Transcription des procès-verbaux des séances de la commission d'hygiène publique et de la salubrité, puis commission sanitaire de Saint-Claude, présidées par le sous-préfet : un registre.	Cote 4Z22	Date 1849-1953	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Santé et hygiène publique Transcription des procès-verbaux des séances de la...
Résultat n°20		Etablissements publics (du 27 octobre 1807 au 9 mars 1815).	Cote 4Z9	Date 1807-1815	Lieu -	Type de document registre du courrier
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Etablissements publics (du 27 octobre 1807 au 9 mars...

Résultats de la recherche

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

A à C.

Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

Pelurier, 1er février - 30 juin 1921

Copies de lettres.

Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.

Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.

Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre la France et la Suisse : courriers et procès-verbaux de reconnaissance du maire de Bois-d'Amont témoignant des délits commis et des relations entretenues avec le garde forestier des bois nationaux de la République helvétique.

Transcription des procès-verbaux des séances de la commission d'hygiène publique et de la salubrité, puis commission sanitaire de Saint-Claude, présidées par le sous-préfet : un registre.

Etablissements publics (du 27 octobre 1807 au 9 mars 1815).