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Résultat n°1

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Date

1804-1806

Cote

4Z2

Résultat n°2

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

4Z55

Résultat n°3

A à C.

Date

1926-1939

Cote

4Z51

Résultat n°4

Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

Date

1936-1938

Cote

4Z49

Résultat n°5

Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

Date

1831-1838

Cote

4Z46

Résultat n°6

Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

Date

-

Cote

4Z14

Résultat n°7

Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

Date

1835-1848

Cote

4Z1

Résultat n°8

Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

Date

-

Cote

4Z24

Résultat n°9

Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

Date

1846-1849

Cote

4Z8

Résultat n°10

Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

Date

-

Cote

4Z6

Résultat n°11
Pelurier, 1er février - 30 juin 1921

429 medias

Pelurier, 1er février - 30 juin 1921

Date

1920

Cote

13Zp6

Résultat n°12
Copies de lettres.

363 medias

Copies de lettres.

Date

1898-1910

Cote

8Zp4

Résultat n°13

Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

Date

1933-1939

Cote

4Z56

Résultat n°14

Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

Date

1930-1939

Cote

4Z37

Résultat n°15

Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.

Date

1931-1939

Cote

4Z58

Résultat n°16

Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.

Date

1844-1848

Cote

4Z34

Résultat n°17

Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

Date

1927-1939

Cote

4Z44

Résultat n°18

Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre la France et la Suisse : courriers et procès-verbaux de reconnaissance du maire de Bois-d'Amont témoignant des délits commis et des relations entretenues avec le garde forestier des bois nationaux de la République helvétique.

Date

1802-1803

Cote

4Z17

Résultat n°19

Transcription des procès-verbaux des séances de la commission d'hygiène publique et de la salubrité, puis commission sanitaire de Saint-Claude, présidées par le sous-préfet : un registre.

Date

1849-1953

Cote

4Z22

Résultat n°20

Etablissements publics (du 27 octobre 1807 au 9 mars 1815).

Date

1807-1815

Cote

4Z9