administration communale

1
Règlement de police de la ville de Sellières.

Date de publication

1853

Auteur

VINCENT (Sellières)[auteur]

Cote

Br1273
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- Règlement de police de la ville de Sellières.
2
Société, pouvoirs et politique dans les campagnes. Cahiers de la Maison de la Recherche en Sciences Humaines, XLIX.

Date de publication

2007

Auteur

FOLLAIN Antoine[co-auteur]

Cote

8oG3190
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Société, pouvoirs et politique dans les campagnes....
3
Agenda des mairies du département du Jura pour l'année 1894.

Date de publication

[1894 ?]

Auteur

MELCOT Adrien[auteur]

Cote

4oF274
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Agenda des mairies du département du Jura pour l'année...
4
Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

Date de publication

1981

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

Cote

8oF735/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
5
La Drôme sous la Révolution. Situation administrative des communes (1790-an VIII). Cartes et planches (correspondant à l'ouvrage : 8°G 0920).

Date de publication

1989

Auteur

BROCHIER André[Auteur]

Cote

GBr17, Br2910 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : brochures
- GBr
- La Drôme sous la Révolution. Situation administrative...
6
Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.

Date de publication

1871

Auteur

LE BERQUIER Jules[auteur]

Cote

8oG2524
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers...
7
Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Date de publication

1891

Auteur

DEROUIN H.[co-auteur]

Cote

8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Traité des autorisations de plaider nécessaires aux...
8
Sept siècles d'administration municipale. Les secrétaires généraux de la Ville de Besançon.

Date de publication

2001

Auteur

BROGLE Eric[co-auteur]

Cote

8oF601
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Sept siècles d'administration municipale. Les secrétaires...
9
Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement de police pour la ville de Dole.

Date de publication

1828

Auteur

anonyme

Cote

8oF122
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement...
10
Bulletin des maires de la préfecture régionale de Dijon - recueil des actes administratifs - édition de Bourgogne

Date

1943-1944

Cote

Per861
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Bulletin des maires de la préfecture régionale de Dijon...
11
Pantin, mémoire de ville, mémoires de "communaux". XIXe et XXe siècles.

Date de publication

2001

Auteur

BELLANGER Emmanuel[auteur]

Cote

8oG2457
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Pantin, mémoire de ville, mémoires de "communaux"....
12
Inauguration des locaux restaurés de la Mairie de Montmorot, Samedi 7 Juin 1997. Historique.

Date de publication

1997

Auteur

CHOULOT Robert[auteur]

Cote

Br3197
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Inauguration des locaux restaurés de la Mairie de Montmorot,...
13
Association des maires du département du Jura - bulletin

Date

1931-1937

Cote

Per880
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Association des maires du département du Jura - bulletin
14
Moniteur des communes

Date

1852-1871

Cote

Per904
- Contexte : Périodiques
- Per901-1000
- Moniteur des communes
15
La République et ses maires (1907-1997). 90 ans d'histoire de l'AMF.

Date de publication

1997

Auteur

GASTON-BRETON Tristan[directeur de publication]

Cote

4oG1953
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- La République et ses maires (1907-1997). 90 ans d'histoire...
16
La voirie communale. Ecole nationale d'administration.

Date de publication

1962

Auteur

anonyme

Cote

Br1502
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- La voirie communale. Ecole nationale d'administration.
17
Mairie de Petit Noir. Investissements années 2000 à 2007.

Date de publication

2008

Auteur

BERTHOD René[directeur de publication]

Cote

Br4029
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Mairie de Petit Noir. Investissements années 2000 à...
18
Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.

Date de publication

2012

Auteur

COSTE Laurent[co-auteur]

Cote

8oG3692
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.
19
Les communes et le pouvoir de 1789 à nos jours.

Date de publication

2002

Auteur

FOUGERE Louis[directeur de publication]

Cote

8oG2418
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Les communes et le pouvoir de 1789 à nos jours.
20
L'administration parisienne à la veille de la Révolution. Délibérations du Bureau de la ville de Paris (1784-1790). Inventaire des minutes H 2 1954 à 1961.

Date de publication

1989

Auteur

BIMBENET-PRIVAT Michèle[auteur]

Cote

8oG928
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- L'administration parisienne à la veille de la Révolution....
21
Arrêté de M. le Préfet du Jura du 20 mai 1872 portant règlement général sur le service des chemins vicinaux et instruction générale rendue exécutoire à partir du 1er janvier 1871 par arrêté ministériel du 6 décembre 1870.

Date de publication

1872

Auteur

Préfecture du Jura[ouvrage collectif]

Cote

Br4123
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Arrêté de M. le Préfet du Jura du 20 mai 1872 portant...
22
Maires et personnalités célèbres de la ville de Lons-le-Saunier.

Date de publication

2008

Auteur

ROUX-CHAMPION Julien[auteur]

Cote

8oF1255
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Maires et personnalités célèbres de la ville de Lons-le-Saunier.
23
Les églises communales. Guide des bonnes pratiques.

Date de publication

2015

Auteur

Association des Maires du Jura

Cote

8oF1789
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- Les églises communales. Guide des bonnes pratiques.
24
La commune. Dossier du service éducatif.

Date de publication

1997

Auteur

LAVERDURE Yves[auteur]

Cote

Br3233
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- La commune. Dossier du service éducatif.
25
Clochemerle ou république villageoise ? La conduite municipale des affaires villageoises en Europe (XVIIIe-XXe siècle).

Date de publication

2012

Auteur

BRASSART Laurent[éditeur]

Cote

8oG3658
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Clochemerle ou république villageoise ? La conduite...
26
Les communes du Jura. Année 1989.

Date de publication

1989

Cote

Br4030
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Les communes du Jura. Année 1989.
27
Administration régionale, départementale et municipale.

Date de publication

2004

Auteur

MOREAU Jacques[auteur]

Cote

8oG2824
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Administration régionale, départementale et municipale.
28
Trait d'union - bulletin de l'association départementale des anciens maires et adjoints du Jura

Date

2002-2016

Cote

Per1505
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Trait d'union - bulletin de l'association départementale...
29
Journal des communes - journal mensuel des conseillers municipaux - courrier des communes et des bureaux d'aide sociale

Date

1828-1996

Cote

Per373
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Journal des communes - journal mensuel des conseillers...
30
Vivre en Bourgogne au XVIIIe siècle. Publications de l'Université de Bourgogne LXXXIII.

Date de publication

1996

Auteur

GARNOT Benoît[auteur]

Cote

8oF420
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Vivre en Bourgogne au XVIIIe siècle. Publications de...
31
AMJ infos - Association des Maires et communes du Jura

Date

1997-2001

Cote

Per1122
- Contexte : Périodiques
- Per1101-1200
- AMJ infos - Association des Maires et communes du Jura
32
Notes sur l'histoire municipale de Besançon (1290-1789).

Date de publication

1898

Auteur

CASTAN Auguste[auteur]

Cote

8oF333
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Notes sur l'histoire municipale de Besançon (1290-1789).
33
Lons-le-Saunier ou la mémoire d'une cité. L'évolution de Lons-le-Saunier de la Libération (1945) à 1989 réalisée par les décisions de ses conseils municipaux et la personnalité de ses Maires.

Date de publication

[1993 ?]

Auteur

BUATHIER Yves[auteur]

Cote

4oF691
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Lons-le-Saunier ou la mémoire d'une cité. L'évolution...
34
L'administration régionale et locale en France.

Date de publication

1964

Auteur

DETTON Hervé[auteur]

Cote

8oG1749
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- L'administration régionale et locale en France.
35
Etudes sur la loi municipale du 5 avril 1884.

Date de publication

1886

Auteur

DUCROCQ Th.[auteur]

Cote

8oG2521
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Etudes sur la loi municipale du 5 avril 1884.
36
La situation financière des communes en 1923. Département du Jura.

Date de publication

1925

Cote

Br1818
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- La situation financière des communes en 1923. Département...
37
Vernantois d'une municipalité à l'autre. Maires et adjoints d'une petite commune de 1790 à 1990.

Date de publication

1990

Auteur

VAUCHEZ Jean-Louis[auteur]

Cote

Br3138
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Vernantois d'une municipalité à l'autre. Maires et...
38
Règlement de police de la commune de de Septmoncel.

Date de publication

1857

Cote

Br4243
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Règlement de police de la commune de de Septmoncel.
39
Les finances d'une petite ville comtoise au début du XVIIIe siècle. (Recettes et dépenses de la ville de Lons-le-Saunier en 1720). [Extrait des mémoires de la société d'émulation du Jura].

Date de publication

1899

Auteur

MONOT Emile[auteur]

Cote

Br113
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Les finances d'une petite ville comtoise au début du...
40
La Franche-Comté sous l'Ancien Régime. Deux documents inédits concernant le capitaine Lacuzon. Un grand routier franc-comtois au XIVe siècle : Jean de Neufchâtel.

Date de publication

[1865-1908 ?]

Auteur

FINOT Jules[auteur]

Cote

Br971
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- La Franche-Comté sous l'Ancien Régime. Deux documents...
41
Histoire de Dole.

Date de publication

1882

Auteur

PUFFENEY Elie[Auteur]

Cote

8oF68
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Histoire de Dole.
42
La Drôme sous la Révolution. Situation administrative des communes (1790-an VIII). (Les planches sont cotées : GBr 0017).

Date de publication

1989

Auteur

BROCHIER André[Auteur]

Cote

8oG920
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- La Drôme sous la Révolution. Situation administrative...
43
Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage des municipalités

Date

1893-1894

Cote

Per356
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage...
44
Guide d'instruction civique. Année 1983.

Date de publication

1983

Auteur

ANTONY Daniel[co-auteur]

Cote

4oF141
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Guide d'instruction civique. Année 1983.
45
Les institutions municipales des petites villes comtoises au XVIIIe siècle. [Extrait de : Les petites villes françaises du XVIIIe au XIXe siècle, PLESSIX R. et POUSSOU J. P. dir.].

Date de publication

1998

Auteur

GRESSET Maurice[Auteur]

Cote

Br1924
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Les institutions municipales des petites villes comtoises...
46
Pouvoir municipal et communauté rurale à l'époque révolutionnaire en Côte d'Or (1789-an IV).

Date de publication

1981

Auteur

FORTUNET DE LOISY Françoise[co-auteur]

Cote

8oG788
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Pouvoir municipal et communauté rurale à l'époque révolutionnaire...
47
Approche de la ville de Salins sous le principat de Philippe le Bon (1430-1460). Administration, société et gestion urbaine d'après les comptes de fortifications et les délibérations municipales. Tome III (Annexes). Mémoire de maîtrise d'histoire médiévale sous la direction de M. Jacky Theurot.

Date de publication

2000-2001

Auteur

MERCIER Ludovic

Cote

4oF424/3
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Approche de la ville de Salins sous le principat de...
48
Lons-le-Saunier, ville moyenne.

Date de publication

1975

Auteur

FEIT René[directeur de publication]

Cote

Br4119
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Lons-le-Saunier, ville moyenne.
49
Les échevins de Sellières de 1678 à 1789. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice GRESSET.

Date de publication

1993

Auteur

VALLEE Jean-Christophe[auteur]

Cote

4oF315
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Les échevins de Sellières de 1678 à 1789. Mémoire de...
50
Saint Germain en Montagne. Tome I (1817-1918).

Date de publication

2016

Auteur

OFFREDI Gérard

Cote

8oF1760/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- Saint Germain en Montagne. Tome I (1817-1918).
51
Gazette des Communes, des Départements, des Régions

Date

2006-...

Cote

Per1175
- Contexte : Périodiques
- Per1101-1200
- Gazette des Communes, des Départements, des Régions
52
Concours régional agricole de 1884. Protestation du conseil municipal de Lons-le-Saunier.

Date de publication

1883

Auteur

DEVAUX[co-auteur]

Cote

Br4118
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Concours régional agricole de 1884. Protestation du...
53
Bulletin des maires de la région de Dijon - recueil des actes administratifs - édition de Franche-Comté

Date

1942-1944

Cote

Per862
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Bulletin des maires de la région de Dijon - recueil...
54
Commune ou Ville intercommunales ? De Condorcet à Nicolas Sarkozy (1793-2009).

Date de publication

2010

Auteur

BAZOCHE Maud[auteur]

Cote

8oG3485
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Commune ou Ville intercommunales ? De Condorcet à Nicolas...
55
L'administration préfectorale en Corrèze (1800-1848).

Date de publication

2000

Auteur

BARGE-MESCHENMOSER Elisabeth[auteur]

Cote

8oG2133
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- L'administration préfectorale en Corrèze (1800-1848).
56
Les communes françaises. Caractères et évolution des origines au XVIIIe siècle.

Date de publication

1947

Auteur

PETIT-DUTAILLIS Ch.[Auteur]

Cote

8oG1516
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Les communes françaises. Caractères et évolution des...
57
Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Châtelneuf-en-Vennes, Clerval, Lièvremont, Montbenoît, Morteau, Neufchâtel, Réaumont et Vennes. Tome 2.

Date de publication

2010

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

Cote

8oF735/3
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
58
Une année d'échevinage à Saint-Oyend-de-Joux (Saint-Claude / Jura). 2 octobre 1650 - 1er octobre 1651. Dossier de recherche pour le Diplôme d'Etudes Approfondies des sciences juridiques et politiques.

Date de publication

1993

Auteur

BLONDAN Michel[auteur]

Cote

4oF230
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Une année d'échevinage à Saint-Oyend-de-Joux (Saint-Claude...
59
Règlement de police de la ville de Lons-le-Saunier.

Date de publication

1841

Auteur

BOUQUET Claude Lucien[auteur]

Cote

Br1812
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Règlement de police de la ville de Lons-le-Saunier.
60
AMJ 1979-1990, 20 ans.

Date de publication

2000

Auteur

RACLE Michel[directeur de publication]

Cote

Br3424
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- AMJ 1979-1990, 20 ans.
61
Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Châtelneuf-en-Vennes, Clerval, Lièvremont, Montbenoît, Morteau, Neufchâtel, Réaumont et Vennes. Tome 2.

Date de publication

1984

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

Cote

8oF735/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
62
Revue pratique d'hygiène municipale, urbaine et rurale consacrée aux questions d'hygiène et de salubrité publiques

Date

1906-1912

Cote

Per1792
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Revue pratique d'hygiène municipale, urbaine et rurale...
63
Règlement sur les chemins vicinaux pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836.

Date de publication

1838

Auteur

LEPASQUIER[directeur de publication]

Cote

Br4122
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Règlement sur les chemins vicinaux pour l'exécution...
64
La municipalité cantonale de Chaussin de l'An IV à l'An VIII. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. André Ferrer.

Date de publication

1999

Auteur

CHAPUIS Nicolas[auteur]

Cote

4oF383
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- La municipalité cantonale de Chaussin de l'An IV à...
65
Des contrats d'utilité générale passés au profit d'une collectivité. Les contrats syndicaux & municipaux. Leur système juridique (exemples de contrats collectifs et types de cahiers des charges).

Date de publication

1905

Auteur

BOURDON Edouard[auteur]

Cote

8oG3728, 8o580 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Des contrats d'utilité générale passés au profit d'une...
66
Liste des maires, procureurs, officiers municipaux et notables des communes rurales du Jura. Elections du début de 1790.

Date de publication

1990

Auteur

GRANDADAM Catherine[co-auteur]

Cote

4oF0253
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Liste des maires, procureurs, officiers municipaux...
67
La politique confisquée. Sociologie des réformes et des institutions intercommunales.

Date de publication

2011

Auteur

DESAGE Fabien[co-auteur]

Cote

8oG3598
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- La politique confisquée. Sociologie des réformes et...
68
Saint Germain en Montagne. Tome II (1919-1995).

Date de publication

2020

Auteur

OFFREDI Gérard

Cote

8oF1760/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- Saint Germain en Montagne. Tome II (1919-1995).
69
Les maires en France du Consulat à nos jours.

Date de publication

1986

Auteur

AGULHON Maurice[co-auteur]

Cote

8oG838
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Les maires en France du Consulat à nos jours.
70
Les plus anciens registres consulaires de Bourg-en-Bresse (1435-1535). Introduction au premier registre : années 1435-1437 et 1441-1443. [Extrait des Annales de la société d'émulation de l'Ain].

Date de publication

1937

Auteur

MOREL Octave[auteur]

Cote

Br488
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Les plus anciens registres consulaires de Bourg-en-Bresse...
71
La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.

Date de publication

1870

Auteur

LESIOUR G.[auteur]

Cote

8oG2805
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.
72
Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle

Date

1833-1942

Cote

Per371
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle
73
Officiel des mairies - département du Jura

Cote

Per1533
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Officiel des mairies - département du Jura
74
Trente 9. Le magazine des maires et présidents d'intercommunalité du Jura.

Date

2019

Cote

Per1938
- Contexte : Périodiques
- Per1901-2000
- Trente 9. Le magazine des maires et présidents d'intercommunalité...
75
Traité pratique de comptabilité et de finances municipales à l'usage des administrateurs et des comptables.

Date de publication

1892

Auteur

CHABANEL P.[auteur]

Cote

8oG2519
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité pratique de comptabilité et de finances municipales...
76
Approche de la ville de Salins sous le principat de Philippe le Bon (1430-1460). Administration, société et gestion urbaine d'après les comptes de fortifications et les délibérations municipales. Tome I. Mémoire de maîtrise d'histoire médiévale sous la direction de M. Jacky Theurot.

Date de publication

2000-2001

Auteur

MERCIER Ludovic[co-auteur]

Cote

4oF424/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Approche de la ville de Salins sous le principat de...
77
Instruction générale sur le service des chemins vicinaux rendue exécutoire à partir du 1er janvier 1871.

Date de publication

1875

Auteur

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux[anonyme]

Cote

8oG2575, R7 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
78
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire

Date

1995, ...

Cote

Per1025
- Contexte : Périodiques
- Per1001-1100
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
79
L'administration municipale de Saint-Jean-de-Losne à la fin du XVIIe siècle. Mémoire de maîtrise présenté sous la présidence de M. Benoît Garnot.

Date de publication

1995

Auteur

KERDONCUFF Anne[auteur]

Cote

4oF543
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- L'administration municipale de Saint-Jean-de-Losne...
80
Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes de la France métropolitaine (1801-2001). Dictionnaire d'histoire administrative.

Date de publication

2003

Auteur

MOTTE Claude[co-auteur]

Cote

4oG1617
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes...

Résultats de la recherche

Règlement de police de la ville de Sellières.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Société, pouvoirs et politique dans les campagnes. Cahiers de la Maison de la Recherche en Sciences Humaines, XLIX.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Agenda des mairies du département du Jura pour l'année 1894.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

La Drôme sous la Révolution. Situation administrative des communes (1790-an VIII). Cartes et planches (correspondant à l'ouvrage : 8°G 0920).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Sept siècles d'administration municipale. Les secrétaires généraux de la Ville de Besançon.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement de police pour la ville de Dole.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Bulletin des maires de la préfecture régionale de Dijon - recueil des actes administratifs - édition de Bourgogne

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Pantin, mémoire de ville, mémoires de "communaux". XIXe et XXe siècles.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Inauguration des locaux restaurés de la Mairie de Montmorot, Samedi 7 Juin 1997. Historique.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Association des maires du département du Jura - bulletin

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Moniteur des communes

Date

Cote

Contexte : Périodiques

La République et ses maires (1907-1997). 90 ans d'histoire de l'AMF.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

La voirie communale. Ecole nationale d'administration.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Mairie de Petit Noir. Investissements années 2000 à 2007.

Date de publication