abbaye Notre-Dame de Rosières

1

1 media
Reconnaissances.

Date

1426-1646

Cote

19H170
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
- Reconnaissances.
2

1 media
1518-1778.

Date

1518-1778

Cote

19H133
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Acquisitions.
- 1518-1778.
3

1 media
Reconnaissances.

Date

1394-1742

Cote

19H197
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Rosières (commune la Ferté).
- Reconnaissances.
4

1 media
Granges.

Date

1556-1754

Cote

19H185
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Ozelaine (commune de Grozon).
- Granges.
5

1 media
Droits d'usage dans les bois.

Date

1683-1770

Cote

19H221
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
- Droits d'usage dans les bois.
- Droits d'usage dans les bois.
6

1 media
Prés des Cornes.

Date

1694-1765

Cote

19H201
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Rosières (commune la Ferté).
- Baux des prés (1680-1775).
- Prés des Cornes.
7

1 media
Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

Date

1180-1330

Cote

19H11
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques...
8

1 media
Vignes.

Date

1381-1531

Cote

19H74
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Arbois.
- Vignes.
9

1 media
Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750

Date

1189-1750

Cote

19H254
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents retirés du fonds communal d'Arbois, voir...
- Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de...
10

1 media
1763.

Date

1763

Cote

19H53
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Quittances et pièces justificatives.
- 1763.
11

1 media
1717-1718.

Date

1717-1718

Cote

19H44
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Journaux de recettes et dépenses.
- 1717-1718.
12

1 media
Brainans.- Vignes.

Date

1706

Cote

19H82
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Brainans.- Vignes.
13

1 media
Droits de l'abbaye.

Date

1491-1679

Cote

19H161
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
- Droits de l'abbaye.
14

1 media
1757.

Date

1757

Cote

19H49
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Quittances et pièces justificatives.
- 1757.
15

1 media
1744-1774.

Date

1744-1774

Cote

19H144
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Baux des prés.
- 1744-1774.
16

1 media
1494-1545.

Date

1494-1545

Cote

19H93
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Changin (commune d'Arbois).- Cens.
- 1494-1545.
17

1 media
1327-1557.

Date

1327-1557

Cote

19H168
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
- Acquisitions.
- 1327-1557.
18

1 media
Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

Cote

19H251
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Supplément (non classé et non communicable)
- Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe...
19

1 media
Plans des prés (XVIIIe s.).

Date

dix-huitième siècle

Cote

19H145
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Plans des prés (XVIIIe s.).
20

1 media
Etang.

Date

1323-1712

Cote

19H182
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Oussières.
- Etang.
21

1 media
Statuts des chapitres généraux et visites.

Date

1738-1768

Cote

19H27
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Statuts des chapitres généraux et visites.
22

1 media
Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe s.)

Date

1701-1799

Cote

19H247
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Vaudrey.
- Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe...
23

1 media
1692.

Date

1692

Cote

19H28
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Visites par les commissaires du Parlement de Besançon.
- 1692.
24

1 media
Rentes.

Date

1475-1682

Cote

19H141
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Rentes.
25

1 media
1255-1269.

Date

1255-1269

Cote

19H130
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Acquisitions.
- 1255-1269.
26

1 media
Mémoires relatifs au sel de Rosières.

Date

1445-1664

Cote

19H214
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Salins.
- Mémoires relatifs au sel de Rosières.
27

1 media
Grange de la Tuilerie.

Date

1624-1718

Cote

19H241
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
- Grange de la Tuilerie.
28

1 media
1463-1465.

Date

1463-1465

Cote

19H138
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Acensements.
- 1463-1465.
29

1 media
Cens et rentes.

Date

1532-1699

Cote

19H125
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- La Ferté.
- Cens et rentes.
30

1 media
Prés.

Date

1753-1771

Cote

19H150
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Mathenay.
- Prés.
31

1 media
Bans des vendanges.

Date

1488-1651

Cote

19H164
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
- Bans des vendanges.
32

1 media
Bâtiments.

Date

1708-1778

Cote

19H23
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Bâtiments.
33

1 media
Cens et rentes.

Date

1306-1688

Cote

19H245
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Vaudrey.
- Cens et rentes.
34

1 media
Bans.- Baux de terres.

Date

1653-1774

Cote

19H79
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Bans.- Baux de terres.
35

1 media
1766.

Date

1766

Cote

19H56
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Quittances et pièces justificatives.
- 1766.
36

1 media
Ounans.- Biens.

Date

1329-1783

Cote

19H181
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Ounans.- Biens.
37

1 media
Four.

Date

1431

Cote

19H153
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Molamboz. 1262-XVIIIe s.
- Four.
38

1 media
Notes des fournitures de viandes livrées à l'abbaye.

Date

1764-1766

Cote

19H59
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Notes des fournitures de viandes livrées à l'abbaye.
39

1 media
Terrier des biens en censive de l'abbaye (reconnaissances individuelles paraphées par notaire), avec table alphabétique partielle (registre, 447 f°).

Date

1508-1536

Cote

19H253
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Terrier des biens en censive de l'abbaye (reconnaissances...
40

1 media
Cens.

Date

1470-1567

Cote

19H229
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
- Cens.
- Cens.

Résultats de la recherche

Reconnaissances.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1518-1778.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Reconnaissances.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Granges.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Droits d'usage dans les bois.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Prés des Cornes.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Vignes.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1763.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1717-1718.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Brainans.- Vignes.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Droits de l'abbaye.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1757.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1744-1774.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1494-1545.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1327-1557.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Plans des prés (XVIIIe s.).

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Etang.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Statuts des chapitres généraux et visites.