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Abbaye cistercienne Notre-Dame de Rosières
Fondée par Humbert III de Salins à la veille d'un départ en Terre Sainte, vers 1130-1135, l'abbaye de Rosières (cne de La Ferté) fut richement dotée par les comtes de Bourgogne et les grands féodaux du voisinage.
Histoire de la conservation
Constitution du fondsLes archives de l'abbaye furent séquestrées à la Révolution française. Cependant, tandis qu'une grande partie était amenée à Lons-le-Saunier pour être conservée ensuite aux Archives départementales, de nombreux documents restèrent à Arbois, chef-lieu de district où le fonds avait été tout d'abord rassemblé, sans doute parce que des biens de l'abbaye situés à Arbois furent acquis par la commune ou attribués l'hôpital d'Arbois et que ces papiers y facilitaient leur gestion. Mais à la fin du XIXe siècle, ces documents furent à tort agglomérés d'une part au fonds communal et d'autre part au fonds de l'hôpital d'Arbois. Les documents figurant dans le fonds communal en ont été extraits en 2006-2007 et réintégrés dans leur fonds originel de Rosières ; les documents présents dans le fonds de l'hôpital d'Arbois suivront prochainement la même destination.
Séquestre révolutionnaire, 1791.
Description sommaire du fonds de l'abbayeContenu général et typologie des documents :
Inventaires des archives, XVIIe-1732 ; fondation et privilèges, 1135-1512 ; donations, 1145-1395 ; fondations, 1317-1677 ; statuts et visites canoniques, 1460-1785 ; rentiers, 1456-1768 ; comptabilité, 1509-1771 ; titres locaux, 1223-1775.
Localités concernées :
- Abergement-le-Grand, Abergement-le-Petit, Andelot-en-Mon-tagne, Arbois, Aresches, Les Arsures, Aumont,
- Bans, Belmont, Bersaillin, Brainans,
- Cernans, Chamblay, Changin, Charnay, Chissey, Colonne,
- La Ferté, Goux, Grozon,
- Mathenay, Mesnay, Molamboz, Montbarrey, Montholier, Montigny-les-Arsures, Montmalin,
- Nevy-lès-Dole, Ounans, Oussières, Ozelaine (comm. Grozon),
- Pont-d'Héry, Ratier, Reugney,
- Saint-Pierre-sous-Vadans, Salins, Santans, Seligney, Souvans,
- La Tournelle (comm. Aumont), Vadans, Vaudrey, Vauxy et Villette-lès-Arbois (comm. Arbois).
Voir la présentaiton de ce fonds en version textuelle
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 22/04/2011
Communicabilité- 19H1-253 : cotes communicables mais les cotes contenant des pièces antérieures à 1500 nécessitent l'autorisation du directeur des Archives.
- 19H254-255 : communicables à la pièce sur autorisation du directeur dans l'attente d'intégration des pièces dans le reste du fonds.
- Sont incommunicables les plans 19H224-226.
Autre instrument de recherche
Inventaire- Gustave Duhem, Répertoire numérique simple des archives du clergé régulier antérieures à 1790 (Cisterciens), Lons-le-Saunier, Archives départementales du Jura, 1947 ; inventaire consultable sur le présent site en Pdf mode textuelle (dactylographie et structuration du fonds, avec supplément provenant d'Arbois), et en xml-ead non restructuré (cf.notices ci-dessous) ainsi que sous forme papier consultable en salle de lecture des Archives du Jura.
- Inventaire analytique des pièces extraites du fonds communal d'Arbois (cotes provisoires 19 H 254-255), consultable sur le présent site à la fin de la version pdf de l'inventaire de Gustave Duhem, et sous forme papier en salle lecture des Archives.
Existence et lieu de conservation de copies
- Archives départementales du Jura. 1 F 77, copie par Bernard Prost et l'abbé Brune de titres (1135-1639) ; 1 F 81, note sur les abbés par Bernard Prost (XIXe s.).
- Bibliothèque municipale de Besançon. -Pièces diverses, 1364-1555 (copies, ms. 748).
Sources complémentaires
- Archives départementales du Doubs. Série H : pièces isolées provenant surtout des Parlements de Dole et Besançon, 1135-1783 (65 H 1-13).
- Archives municipales d'Arbois déposées.- Fonds de l'hôpital, série F : censier, 1512 (F 569) ; actes d'accensement, vignes, rentes, 1357-1785 (F 570-613) ; procès pour les droits d'usage dans les bois de La Ferté, 1712-1749 (F 614) ; inventaire de l'abbaye, 1790 (F 615).
Documents retirés du fonds communal d'Arbois, voir inventaire détaillé en pdf.
Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750
Évaluation, tris et éliminations, sort final
NC sur autorisation direction
![Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750](/images/776cd3f4-2f05-4849-a14f-8275a7de1c8c_img-notice.jpg)
