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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Reconnaissances.

1 media

Reconnaissances.
Cote
19H170
 Date
1426-1646
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
  • Reconnaissances.
2
1518-1778.

1 media

1518-1778.
Cote
19H133
 Date
1518-1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Grozon. 1255-XVIIIe s.
  • Acquisitions.
  • 1518-1778.
3
Reconnaissances.

1 media

Reconnaissances.
Cote
19H197
 Date
1394-1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Rosières (commune la Ferté).
  • Reconnaissances.
4
Granges.

1 media

Granges.
Cote
19H185
 Date
1556-1754
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Ozelaine (commune de Grozon).
  • Granges.
5
Droits d'usage dans les bois.

1 media

Droits d'usage dans les bois.
Cote
19H221
 Date
1683-1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
  • Droits d'usage dans les bois.
  • Droits d'usage dans les bois.
6
Prés des Cornes.

1 media

Prés des Cornes.
Cote
19H201
 Date
1694-1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Rosières (commune la Ferté).
  • Baux des prés (1680-1775).
  • Prés des Cornes.
7
Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

1 media

Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.
Cote
19H11
 Date
1180-1330
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents d'administration générale
  • Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques...
8
Vignes.

1 media

Vignes.
Cote
19H74
 Date
1381-1531
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Arbois.
  • Vignes.
9
Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750

1 media

Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750
Cote
19H254
 Date
1189-1750
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents retirés du fonds communal d'Arbois, voir...
  • Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de...
10
1763.

1 media

1763.
Cote
19H53
 Date
1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents d'administration générale
  • Quittances et pièces justificatives.
  • 1763.
11
1717-1718.

1 media

1717-1718.
Cote
19H44
 Date
1717-1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents d'administration générale
  • Journaux de recettes et dépenses.
  • 1717-1718.
12
Brainans.- Vignes.

1 media

Brainans.- Vignes.
Cote
19H82
 Date
1706
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Brainans.- Vignes.
13
Droits de l'abbaye.

1 media

Droits de l'abbaye.
Cote
19H161
 Date
1491-1679
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
  • Droits de l'abbaye.
14
1757.

1 media

1757.
Cote
19H49
 Date
1757
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents d'administration générale
  • Quittances et pièces justificatives.
  • 1757.
15
1744-1774.

1 media

1744-1774.
Cote
19H144
 Date
1744-1774
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Grozon. 1255-XVIIIe s.
  • Baux des prés.
  • 1744-1774.
16
1494-1545.

1 media

1494-1545.
Cote
19H93
 Date
1494-1545
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Changin (commune d'Arbois).- Cens.
  • 1494-1545.
17
1327-1557.

1 media

1327-1557.
Cote
19H168
 Date
1327-1557
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
  • Acquisitions.
  • 1327-1557.
18
Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

1 media

Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)
Cote
19H251
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Supplément (non classé et non communicable)
  • Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe...
19
Plans des prés (XVIIIe s.).

1 media

Plans des prés (XVIIIe s.).
Cote
19H145
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Grozon. 1255-XVIIIe s.
  • Plans des prés (XVIIIe s.).
20
Etang.

1 media

Etang.
Cote
19H182
 Date
1323-1712
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Oussières.
  • Etang.