abbaye Notre-Dame de Rosières

1

1 media
Reconnaissances.

Date

1426-1646

Cote

19H170
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
- Reconnaissances.
2

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1518-1778.

Date

1518-1778

Cote

19H133
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Acquisitions.
- 1518-1778.
3

1 media
Reconnaissances.

Date

1394-1742

Cote

19H197
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Rosières (commune la Ferté).
- Reconnaissances.
4

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Granges.

Date

1556-1754

Cote

19H185
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Ozelaine (commune de Grozon).
- Granges.
5

1 media
Droits d'usage dans les bois.

Date

1683-1770

Cote

19H221
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
- Droits d'usage dans les bois.
- Droits d'usage dans les bois.
6

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Prés des Cornes.

Date

1694-1765

Cote

19H201
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Rosières (commune la Ferté).
- Baux des prés (1680-1775).
- Prés des Cornes.
7

1 media
Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

Date

1180-1330

Cote

19H11
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques...
8

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Vignes.

Date

1381-1531

Cote

19H74
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Arbois.
- Vignes.
9

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Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750

Date

1189-1750

Cote

19H254
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents retirés du fonds communal d'Arbois, voir...
- Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de...
10

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1763.

Date

1763

Cote

19H53
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Quittances et pièces justificatives.
- 1763.
11

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1717-1718.

Date

1717-1718

Cote

19H44
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Journaux de recettes et dépenses.
- 1717-1718.
12

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Brainans.- Vignes.

Date

1706

Cote

19H82
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Brainans.- Vignes.
13

1 media
Droits de l'abbaye.

Date

1491-1679

Cote

19H161
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
- Droits de l'abbaye.
14

1 media
1757.

Date

1757

Cote

19H49
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Documents d'administration générale
- Quittances et pièces justificatives.
- 1757.
15

1 media
1744-1774.

Date

1744-1774

Cote

19H144
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Baux des prés.
- 1744-1774.
16

1 media
1494-1545.

Date

1494-1545

Cote

19H93
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Changin (commune d'Arbois).- Cens.
- 1494-1545.
17

1 media
1327-1557.

Date

1327-1557

Cote

19H168
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
- Acquisitions.
- 1327-1557.
18

1 media
Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

Cote

19H251
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Supplément (non classé et non communicable)
- Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe...
19

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Plans des prés (XVIIIe s.).

Date

dix-huitième siècle

Cote

19H145
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Grozon. 1255-XVIIIe s.
- Plans des prés (XVIIIe s.).
20

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Etang.

Date

1323-1712

Cote

19H182
- Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
- Titres locaux
- Oussières.
- Etang.

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Reconnaissances.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1518-1778.

Date

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Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Reconnaissances.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Granges.

Date

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Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Droits d'usage dans les bois.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Prés des Cornes.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Vignes.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1763.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1717-1718.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Brainans.- Vignes.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Droits de l'abbaye.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1757.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1744-1774.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1494-1545.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1327-1557.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Plans des prés (XVIIIe s.).

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Etang.

Date

Cote

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières