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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Sellières
Cote
3Pplan6809/2
 Date
1808-1813
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Sellières
2

Couvent des Cordeliers : inventaires et déclarations des révérends Pères Cordeliers, 1790 ; P.V. d'estimation des clos, maisons et vignes dépendants des Cordeliers, 1790 ; adjudications de la maison à Alexis Guy, 1791 : visite des officiers municipaux avec Alexis Guy de la maison et des dépendances, 1791 ; vente du restant des bâtiments à Antoine-Joseph Rousseau, an VII. Litige entre la commune et Antoine-Joseph Rousseau au sujet des dépendances des bâtiments, an IX-1809.
Cote
5E341/111
 Date
1790-1809
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Cultes (série P)
  • Couvent des Cordeliers : inventaires et déclarations...
3

Locations de places les jours de foire et marchés, an IX-1927. Tableau détaillé des communes qui sont dans l'usage de fréquenter le marché de Sellières, an II. Extrait du tableau des marchés existants dans le département du Jura, 1822. Demande pour l'établissement d'un marché aux veaux et porcs, 1835. Demande de création d'une septième foire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 1851. Nomination d'un crieur public, 1855. Création de trois nouvelles foires ; arrêté préfectoral, 1878. Fixation des dates des foires à partir de janvier 1883 : arrêté préfectoral du 29 septembre 1881.
Cote
5E341/38
 Date
1800-1927
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Commerce
  • Locations de places les jours de foire et marchés,...
4
Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

2 lots 108 medias

Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752
Cote
2C2107, II C 1738 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1751-1752
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752
5

Carte agronomique de Sellières. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.
Cote
Br563
 Date- Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Carte agronomique de Sellières. Notice sur la composition...
6

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 986.
Cote
3P3677
 Date
1913
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 986.
7

Règlement de police de la ville de Sellières.
Cote
Br1273
 Date- Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Règlement de police de la ville de Sellières.
8

1937-1941.
Cote
5E341/54
 Date
1937-1941
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Registres de déclarations et de perceptions
  • 1937-1941.
9
Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château, les amis des forges de Baudin.

1 media

Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château, les amis des forges de Baudin.
Cote
7Fi1616
 Date- Lieu
Sellières, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château,...
10
Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.

1 media

Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.
Cote
7Fi1393
 Date- Lieu
Sellières, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.
11
Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

2 lots 102 medias

Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744
Cote
2C2098, II C 1729 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1743-1744
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744
12
Sellières.- Registre d'arpentement.

151 medias

Sellières.- Registre d'arpentement.
Cote
5E341/158
 Date
1751
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document
document d'arpentage

  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Sellières.- Registre d'arpentement.
13

Budgets et comptes : budgets et chapitres additionnels, 1831-1952. Comptes, 1816, 1828-1830. Comptes administratifs, 1855, 1856, 1859 et 1913-1952. Conseil de Préfecture (gestion), 1832-1900. Comptes de gestion, 1839-1919. Traitement du receveur, 1877-1927.
Cote
5E341/119
 Date
1816-1952
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureaux de bienfaisance, assistance
  • Budgets et comptes : budgets et chapitres additionnels,...
14

Eglises : P.V. de reconnaissance de l'état de situation de l'église, 1850. Donation et échange de caveau entre la commune et des particuliers pour faciliter l'accès à l'église, 1855-1856. Lettre de Michel Gallier au Préfet se plaignant que les pierres des murs de la vieille église tombent dans sa cour, 1874. P.V. d'adjudication à l'enchère des chaises à placer dans l'église, 1836. Marché pour la fourniture du luminaire de l'église, 1790. Déblais de l'ancienne église, an II. Plan de l'ancienne église sur la place, 1816. Réparations à l'église, 1819-1850. Inventaires des vases, linges et ornements de l'église, 1790-an XI. Construction de remise de pompes à incendie dans l'intérieur de l'église non achevée, 1832. Projet d'achèvement et église non achevée à démolir, 1830-1840. Construction d'une église : acquisitions d'immeubles, enquête, avant-métré, devis, plans, souscriptions, emprunts et correspondance, 1863-1869 ; difficultés avec l'entrepreneur et l'architecte, 1882 ; construction de mur de soutènement, 1873. Un plan et profils des déblais et remblais pour l'abaissement et le nivellement du sol de l'emplacement de l'église, 1863. Un plan de construction de l'église (dessins de détails des groupes de colonnettes de l'intérieur de l'église), 1863. Un plan de construction de l'église (plan détaillé), 1865. Un plan du projet de construction de l'église, 1865. Un plan de construction de l'église (façade d'entrée), 1865. Un plan de construction de l'église, 1865. Deux plans concernant l'église, 1865 et 1867.
Cote
5E341/110
 Date
1790-1882
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Cultes (série P)
  • Eglises : P.V. de reconnaissance de l'état de situation...
15

Réquisitions.
Cote
5E341/63
 Date
1793-1814
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Réquisitions.
16
Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre : [pas de nom d'auteur]

1 media

Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre : [pas de nom d'auteur]
Cote
3Pplan5686
 Date
1808-1815
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sellières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre...
17
Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

2 lots 107 medias

Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775
Cote
2C2124, II C 1755 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1773-1775
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775
18

Traitement du receveur.
Cote
5E341/88
 Date
1877-1927
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Traitement du receveur.
19

Matrice foncière.
Cote
3P3670
 Date
1810
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20
Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733

2 lots 106 medias

Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733
Cote
2C2088, II C 1719 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1732-1733
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733