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Résultat n°1

Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6809/2

Résultat n°2

Couvent des Cordeliers : inventaires et déclarations des révérends Pères Cordeliers, 1790 ; P.V. d'estimation des clos, maisons et vignes dépendants des Cordeliers, 1790 ; adjudications de la maison à Alexis Guy, 1791 : visite des officiers municipaux avec Alexis Guy de la maison et des dépendances, 1791 ; vente du restant des bâtiments à Antoine-Joseph Rousseau, an VII. Litige entre la commune et Antoine-Joseph Rousseau au sujet des dépendances des bâtiments, an IX-1809.

Date

1790-1809

Cote

5E341/111

Résultat n°3

Locations de places les jours de foire et marchés, an IX-1927. Tableau détaillé des communes qui sont dans l'usage de fréquenter le marché de Sellières, an II. Extrait du tableau des marchés existants dans le département du Jura, 1822. Demande pour l'établissement d'un marché aux veaux et porcs, 1835. Demande de création d'une septième foire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 1851. Nomination d'un crieur public, 1855. Création de trois nouvelles foires ; arrêté préfectoral, 1878. Fixation des dates des foires à partir de janvier 1883 : arrêté préfectoral du 29 septembre 1881.

Date

1800-1927

Cote

5E341/38

Résultat n°4
Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].

161 medias

Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3669

Résultat n°5
Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

2 lots 108 medias

Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

Date

1751-1752

Cote

2C2107, II C 1738 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°6

Carte agronomique de Sellières. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.

Date

-

Cote

Br563

Résultat n°7

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 986.

Date

1913

Cote

3P3677

Résultat n°8

Règlement de police de la ville de Sellières.

Date

-

Cote

Br1273

Résultat n°9

1937-1941.

Date

1937-1941

Cote

5E341/54

Résultat n°10
Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château, les amis des forges de Baudin.

1 media

Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château, les amis des forges de Baudin.

Date

-

Cote

7Fi1616

Résultat n°11
Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.

1 media

Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.

Date

-

Cote

7Fi1393

Résultat n°12
Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

2 lots 102 medias

Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

Date

1743-1744

Cote

2C2098, II C 1729 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°13
Sellières.- Registre d'arpentement.

151 medias

Sellières.- Registre d'arpentement.

Date

1751

Cote

5E341/158

Résultat n°14

Budgets et comptes : budgets et chapitres additionnels, 1831-1952. Comptes, 1816, 1828-1830. Comptes administratifs, 1855, 1856, 1859 et 1913-1952. Conseil de Préfecture (gestion), 1832-1900. Comptes de gestion, 1839-1919. Traitement du receveur, 1877-1927.

Date

1816-1952

Cote

5E341/119

Résultat n°15

Eglises : P.V. de reconnaissance de l'état de situation de l'église, 1850. Donation et échange de caveau entre la commune et des particuliers pour faciliter l'accès à l'église, 1855-1856. Lettre de Michel Gallier au Préfet se plaignant que les pierres des murs de la vieille église tombent dans sa cour, 1874. P.V. d'adjudication à l'enchère des chaises à placer dans l'église, 1836. Marché pour la fourniture du luminaire de l'église, 1790. Déblais de l'ancienne église, an II. Plan de l'ancienne église sur la place, 1816. Réparations à l'église, 1819-1850. Inventaires des vases, linges et ornements de l'église, 1790-an XI. Construction de remise de pompes à incendie dans l'intérieur de l'église non achevée, 1832. Projet d'achèvement et église non achevée à démolir, 1830-1840. Construction d'une église : acquisitions d'immeubles, enquête, avant-métré, devis, plans, souscriptions, emprunts et correspondance, 1863-1869 ; difficultés avec l'entrepreneur et l'architecte, 1882 ; construction de mur de soutènement, 1873. Un plan et profils des déblais et remblais pour l'abaissement et le nivellement du sol de l'emplacement de l'église, 1863. Un plan de construction de l'église (dessins de détails des groupes de colonnettes de l'intérieur de l'église), 1863. Un plan de construction de l'église (plan détaillé), 1865. Un plan du projet de construction de l'église, 1865. Un plan de construction de l'église (façade d'entrée), 1865. Un plan de construction de l'église, 1865. Deux plans concernant l'église, 1865 et 1867.

Date

1790-1882

Cote

5E341/110

Résultat n°16

Réquisitions.

Date

1793-1814

Cote

5E341/63

Résultat n°17
Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre : [pas de nom d'auteur]

1 media

Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre : [pas de nom d'auteur]

Date

1808-1815

Cote

3Pplan5686

Résultat n°18
Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

2 lots 107 medias

Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

Date

1773-1775

Cote

2C2124, II C 1755 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°19

Traitement du receveur.

Date

1877-1927

Cote

5E341/88

Résultat n°20

Matrice foncière.

Date

1810

Cote

3P3670