Saint-Lamain, commune

Résultat n°1
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1827-1866

Cote

5E249/81
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°2
Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3493
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
Résultat n°3

20 medias
Décès an XIII-1814.

Date

1804-1814

Cote

5E249/10
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès an XIII-1814.
Résultat n°4
Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915 ; registres, 1855-1914.

Date

1855-1915

Cote

5E249/43
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôt directs
- Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915...
Résultat n°5
Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels, 1897. Comptes administratifs, 1894-1895. Comptes de gestion, 1895-1897. Baux des biens de la fabrique, 1903 et 1907.

Date

1894-1907

Cote

5E249/77
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Culte (série P)
- Culte catholique
- Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels,...
Résultat n°6

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
Résultat n°7
Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de Monsieur Hector Mauguin, ayant une cour mitoyenne avec la commune, de construire une plateforme destinée à faciliter l'accès des placards contenant les affiches, 1890.

Date

1890-1921

Cote

5E249/61
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de...
Résultat n°8
Emprunts.

Date

1872-1950

Cote

5E249/60
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Emprunts.
Résultat n°9

23 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1820-1822

Cote

5E249/17
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
Résultat n°10

47 medias
Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

Date

1801-1812

Cote

5E249/9
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ;...
Résultat n°11

16 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1823-1824

Cote

5E249/18
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
Résultat n°12

29 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3490
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Résultat n°13
Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

Date

1940

Cote

3P3499
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
Résultat n°14

20 medias
Série communale : sépultures an XIII-1814.

Date

1804-1814

Cote

5E249/10
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : sépultures an XIII-1814.
Résultat n°15

122 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10761
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-LAMAIN
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°16

166 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1765

Cote

5E249/5
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°17

185 medias
Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

Date

1683-1725

Cote

5E249/2
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures...
Résultat n°18
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1809-1849

Cote

5E249/53
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
Résultat n°19

4 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

Entre le 15 septembre 1816 et le 31 décembre 1816

Cote

5E249/15
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
Résultat n°20

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3496
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°21
Délibérations, mai 1843-avril 1859.

Date

1843-1859

Cote

5E249/26
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- Délibérations, mai 1843-avril 1859.
Résultat n°22

16 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1814-1816

Cote

5E249/12
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
Résultat n°23
Matrice foncière, compte 1 à 200.

Date

1817

Cote

3P3492
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, compte 1 à 200.
Résultat n°24
Répertoires des actes administratifs 1863-1899, 1905-1912, 1912-1940, 1941-1947.

Date

1863-1947

Cote

5E249/31
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs 1863-1899, 1905-1912,...
Résultat n°25
Saint-Lamain

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6807/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Saint-Lamain
Résultat n°26

24 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1825-1826

Cote

5E249/19
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
Résultat n°27
Tableau de recensement des classes de 1817-1899 (1817-1821 Montchauvier). Etat par commune des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 qui avaient son domicile au moment de la mobilisation dans la commune de Saint-Lamain, 31 janvier 1919. Mobilisation des chemins de fer et ordres de route, 1886-1890.

Date

1817-1919

Cote

5E249/45
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableau de recensement des classes de 1817-1899 (1817-1821...
Résultat n°28

120 medias
Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1836-1896

Cote

5E249/33
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- S
- Saint-Lamain
- Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
Résultat n°29
Scrutin sur le plébiscite du 20 et 21 décembre 1851 ; des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 8 mai 1870. Election au conseil d'arrondissement, 1870, 1875 et 1927 ; au conseil général, 1870 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1952 ; au tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1954. Organisation municipale : arrêtés du préfet, 1860.

Date

1851-1954

Cote

5E249/51
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Procès-verbaux
- Scrutin sur le plébiscite du 20 et 21 décembre 1851...
Résultat n°30

2 lots 120 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1384
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
Résultat n°31
Saint-Lamain

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6807/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Saint-Lamain
Résultat n°32
Cimetière : réparations, 1862-1866 ; reconstruction du mur de soutènement, 1902-1905.

Date

1862-1905

Cote

5E249/63
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière : réparations, 1862-1866 ; reconstruction...
Résultat n°33
Pâturage, 1820-1887. Restriction de l'eau de la fontaine du bas par arrêté municipal, 1906. Nominations de gardes-fruits, 1820-1864.

Date

1820-1906

Cote

5E249/48
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police rurale
- Pâturage, 1820-1887. Restriction de l'eau de la fontaine...
Résultat n°34

24 medias
Baptêmes, mariages an VIII - an X.

Date

1799-1802

Cote

5E249/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages
- Baptêmes, mariages an VIII - an X.
Résultat n°35
Matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1883-1911

Cote

5E249/36
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°36

18 medias
Baptêmes, mariages.

Date

1817-1819

Cote

5E249/16
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages
- Baptêmes, mariages.
Résultat n°37

303 medias
Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/6683
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-LAMAIN
- Registres d'état-civil
- Naissances.
Résultat n°38

210 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1766-1781

Cote

5E249/6
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°39
Comptes de gestion, 1865-1907 ; gestion (conseil de préfecture), 1865-1929.

Date

1865-1929

Cote

5E249/57
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion, 1865-1907 ; gestion (conseil de...
Résultat n°40
Matrice foncière.

Date

1866

Cote

3P3495
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
Résultat n°41

2 lots 145 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1380
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
Résultat n°42

106 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1718-1729, 1750-1756, 1758 ; baptêmes, mariages, sépultures 1728-1729, 1734, 1750-1758.

Date

1718-1758

Cote

5E249/3
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1718-1729,...
Résultat n°43

47 medias
Naissances, mariages an X - 1812 ; décès 1803-1805.

Date

1801-1812

Cote

5E249/9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages an X - 1812 ; décès 1803-1805.
Résultat n°44

30 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1812-1816

Cote

5E249/13
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
Résultat n°45

166 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1765

Cote

5E249/5
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°46

248 medias
Saint-Lamain.- Registre d'arpentement avec croquis des parcelles décrites (lacune : ff. 1-22).

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E249/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Saint-Lamain.- Registre d'arpentement avec croquis...
Résultat n°47
Concessions de terrains au cimetière, 1901 et 1905.

Date

1901-1905

Cote

5E249/70
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions de terrains au cimetière, 1901 et 1905.
Résultat n°48
Arrêté municipal, 1903. Correspondance de la préfecture, 1888.

Date

1888-1903

Cote

5E249/49
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Arrêté municipal, 1903. Correspondance de la préfecture,...
Résultat n°49
Arrêté préfectoral du 15 novembre 1914.

Date

1914

Cote

5E249/44
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts extraordinaires
- Arrêté préfectoral du 15 novembre 1914.
Résultat n°50

18 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1817-1819

Cote

5E249/16
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
Résultat n°51
Comptes de gestion, 1833-1865 ; gestion (conseil de préfecture), 1824-1864.

Date

1824-1865

Cote

5E249/56
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion, 1833-1865 ; gestion (conseil de...
Résultat n°52

1 media
Saint-Lamain, section B, feuille 1.géomètre : pas de nom [Girardet ?]

Date

1808

Cote

3Pplan5390
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Lamain, section B, feuille 1.géomètre : pas de...
Résultat n°53

2 lots 443 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°54
Livre des mutations de propriétés.

Date

1822

Cote

5E249/37
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Livre des mutations de propriétés.
Résultat n°55
Délibérations, an IX à avril 1831. Lois, an II. Tableau de la population, réquisition, an VIII.

Date

1793-1831

Cote

5E249/24
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- Délibérations, an IX à avril 1831. Lois, an II. Tableau...
Résultat n°56
Puits communal : établissement, 1851. Fontaines : construction et réparations, 1877-1886 ; de la fontaine de la section de Montchauvier, 1855 et 1905. Recherche de source, 1909-1913. Adduction d'eau potable, 1923-1935 ; affiche pour adjudication, 1923 (cote de rangement 13 Fi 2590). Analyse d'eau : fontaine Béjean ; source de Passenans - les Cluseaux, Montchauvier-au château ; Montchauvier-Crozet, 1939.

Date

1851-1939

Cote

5E249/69
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Eaux
- Puits communal : établissement, 1851. Fontaines : construction...
Résultat n°57

192 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1738-1753

Cote

5E249/4
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°58
Organisation du corps, 1931. Nomination du sous-lieutenant, 1931. Engagement au corps pendant la période de 1931-1946. Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : liste, 1932. Règlement, 1931. Habillement, 1931-1932. Pompes à incendie : acquisitions et entretien, 1931-1936.

Date

1931-1946

Cote

5E249/47
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-Pompiers
- Organisation du corps, 1931. Nomination du sous-lieutenant,...
Résultat n°59

209 medias
Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/6685
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-LAMAIN
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
Résultat n°60

133 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10762
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-LAMAIN
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°61
Livres de détail des recettes et des dépenses, 1947-1956. Cahiers des mandats, 1951-1952. Mandats de payement, 1919-1945.

Date

1919-1956

Cote

5E249/58
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Livres de détail des recettes et des dépenses, 1947-1956. Cahiers...
Résultat n°62

1 media
Saint-Lamain, section A, feuille unique.géomètre : pas de nom [Girardet ?]

Date

1808

Cote

3Pplan5389
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Lamain, section A, feuille unique.géomètre :...
Résultat n°63
Délibérations, an II - an IV.

Date

1793-1796

Cote

5E249/23
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- Délibérations, an II - an IV.
Résultat n°64

248 medias
Saint-Lamain.- Registre d'arpentement avec croquis des parcelles décrites (lacune : ff. 1-22).

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E249/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Saint-Lamain.- Registre d'arpentement avec croquis...
Résultat n°65

2 lots 141 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
Résultat n°66

23 medias
Baptêmes, mariages.

Date

1820-1822

Cote

5E249/17
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages
- Baptêmes, mariages.
Résultat n°67

16 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1812-1814

Cote

5E249/11
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
Résultat n°68

16 medias
Baptêmes, mariages.

Date

1812-1814

Cote

5E249/11
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages
- Baptêmes, mariages.
Résultat n°69
Construction d'un pont sur le chemin de Darbonnay à Saint-Lamain. Chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Lignes de Châlon à Dole et du Jura. Pont avec poutres en fonte à construire sur le chemin vicinal de Darbonnay à Saint-Lamain, coupes, élévation.

Cote

1Fi3469
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
- Construction d'un pont sur le chemin de Darbonnay à...
Résultat n°70
Arpentement XVIIIe s.

Date

XVIIIe s.

Cote

5E249/1
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Impositions
- Arpentement XVIIIe s.
Résultat n°71

2 lots 107 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1385
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
Résultat n°72
Saint-Lamain

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6807/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Saint-Lamain
Résultat n°73
Budget de la caisse des écoles, 1906. Rôle de la rétribution scolaire, 1868-1881. Nomination de personnel enseignant, 1854-1944. Commission scolaire : délibérations, 1907-1908. Matériel scolaire : subvention, 1892. Inventaire du mobilier et du matériel d'enseignement de l'école de Montchauvier, 1893. Fourniture de bois de chauffage, 1897 et 1913.

Date

1854-1944

Cote

5E249/80
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Budget de la caisse des écoles, 1906. Rôle de la rétribution...
Résultat n°74

11 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1845-1848

Cote

5E249/20
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°75

2 lots 389 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°76
Délibérations, février 1869-mai 1891.

Date

1869-1891

Cote

5E249/28
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations du conseil municipal.
- Délibérations, février 1869-mai 1891.
Résultat n°77

145 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8264
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-LAMAIN
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°78

4 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 15 septembre 1816 et le 31 décembre 1816

Cote

5E249/15
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°79
Chemin de grande communication n°193 de Bréry à Sellières et 198 de St Lamain à Sellières : pose de poteaux indicateurs, 1903. C.G.C. n° 43 de Sellières à Champagnole : acquisition de terrains, travaux, 1864-1867. C.G.C. n° 101 de Paris à Lons le Saunier : établissement des degrès d'intérêt des communes intérèssées par ce chemin ; état des contingents à demander à ces communes, 1902. Service vicinal : tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément au tableau général, 1861 ; état de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O., 1867. Budgets, 1890-1898 et 1959 ; créations de ressources, 1868 et 1906-1908 ; emprunts, 1844-1889. C.V.O. : acquisitions de terrains et indemnités pour travaux, 1842-1935. Chemin de Voiteur à Poligny, 1847-1848.C.V.O. n°1 de Saint-Lamain à Sellières : acquisitions de terrains, travaux, 1845, 1849, 1862, 1886 et 1891 ; plan, 1849 (cote de rangement 13 Fi 2591). Plan pour l'élargissement des C.V.O. de Saint-Lamain à Bréry et de Saint-Lamain à Sellières, 1851 (cote de rangement 13 Fi 2592). Acquisition de terrains, travaux : C.V.O. n°4 de Sellières à Saint-Lamain, 1886-1889 ; C.V.O n°5 de Montchauvier à Montchauvrot, 1844 et 1852 ; C.V.O. n°6 de Montchauvier à Bréry, 1852, 1855, 1890 et 1898 ; C.V.O. n°10 de Saint-Lamain à la gare de Passenans, 1867-1880, C.P.C. n° 11 de Montchauvier à la gare de Passenans, 1869-1877 et 1932. C.P.C. n°12 de Darbonnay à la gare de Passenans, 1866 et 1876. Chemins vicinaux : demandes d'alignement faites par des particuliers pour constructions, 1851-1924. Acqueduc : construction, 1845-1929 ; plan, 1845 (cote de rangement 13 Fi 2593 ) ; plan, 1851 (cote de rangement 13 Fi 2594), plan, 1874 (cote de rangement 13 Fi 2595). Chemin rural reliant les chemins vicinaux n° 4 et 9 : rectification, 1887-1888. Délimitation de deux chemins ruraux d'avec la propriété d'un particulier : délibération, 1863. Chemin de desserte du moulin de Chambey à la gare : rapport de l'agent voyer concernant la réclamation de Monsieur Guillot et Charnoz, meuniers, pour travaux de réparations, 1878 ; pétition de 1877, plan 1878 (cote de rangement 13 Fi 2597) . Aliénation de chemins de desserte, 1845 et 1864 ; plan 1845 (cote de rangement 13 Fi 2596).

Date

1842-1935

Cote

5E249/73
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Chemin de grande communication n°193 de Bréry à Sellières...
Résultat n°80

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3497
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

Cote

Décès an XIII-1814.

Date

Cote

Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915 ; registres, 1855-1914.

Date

Cote

Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels, 1897. Comptes administratifs, 1894-1895. Comptes de gestion, 1895-1897. Baux des biens de la fabrique, 1903 et 1907.

Date

Cote

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de Monsieur Hector Mauguin, ayant une cour mitoyenne avec la commune, de construire une plateforme destinée à faciliter l'accès des placards contenant les affiches, 1890.

Date

Cote

Emprunts.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

Cote

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

Date

Cote

Série communale : sépultures an XIII-1814.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

Date

Cote

Budgets et chapitres additionnels.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Délibérations, mai 1843-avril 1859.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

Cote

Matrice foncière, compte 1 à 200.

Date

Cote

Répertoires des actes administratifs 1863-1899, 1905-1912, 1912-1940, 1941-1947.

Date

Cote

Saint-Lamain

Date

Cote

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Date

Cote

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.