Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E249/

Date

1683-1959

Importance matérielle

3.3 ml

81 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Lamain a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Délibérations, mai 1843-avril 1859.

Cote/Cotes extrêmes

5E249/26

Date

1843-1859

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux