Budget de la caisse des écoles, 1906. Rôle de la rétribution scolaire, 1868-1881. Nomination de personnel enseignant, 1854-1944. Commission scolaire : délibérations, 1907-1908. Matériel scolaire : subvention, 1892. Inventaire du mobilier et du matériel d'enseignement de l'école de Montchauvier, 1893. Fourniture de bois de chauffage, 1897 et 1913.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

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Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Cote/Cotes extrêmes

5E249/

Date

1683-1959

Importance matérielle

3.3 ml

81 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Lamain a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R)

Instruction publique

Budget de la caisse des écoles, 1906. Rôle de la rétribution scolaire, 1868-1881. Nomination de personnel enseignant, 1854-1944. Commission scolaire : délibérations, 1907-1908. Matériel scolaire : subvention, 1892. Inventaire du mobilier et du matériel d'enseignement de l'école de Montchauvier, 1893. Fourniture de bois de chauffage, 1897 et 1913.

Cote/Cotes extrêmes

5E249/80

Date

1854-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Lamain, commune