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  1. Résultat n°1

    Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

    Date

    1972-1986

    Cote

    2286W80

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

    Date de publication

    1926

    Auteur

    MEYNIER Charles[auteur]

    Cote

    8oF175

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
  3. Résultat n°3

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1962

    Cote

    376W327

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Saint-Claude

    Date

    1806-1813

    Cote

    3P123

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Saint-Claude
  5. Résultat n°5

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1951

    Cote

    376W532

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1947

    Cote

    376W53

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1962

    Cote

    376W197

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1959

    Cote

    376W430

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1962

    Cote

    376W294

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

    Date

    1936-2004

    Cote

    109J14

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  11. Résultat n°11

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1962

    Cote

    376W229

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1112W119

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  13. Résultat n°13

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1965

    Cote

    376W163

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    CHAMBRE Daniel[auteur]

    Cote

    8oF1568/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
  15. Résultat n°15

    cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

    Date

    1941-2003

    Cote

    2408W15

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  16. Résultat n°16

    Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

    Date de publication

    1989

    Auteur

    CHAMBRE Daniel[auteur]

    Cote

    8oF1568/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
  17. Résultat n°17

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

    Date de publication

    1975

    Cote

    Br4202/3

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  18. Résultat n°18

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1946

    Cote

    376W25

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

    Date de publication

    1982

    Cote

    Br4203/3

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  20. Résultat n°20

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1953

    Cote

    376W130

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  21. Résultat n°21

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1952

    Cote

    376W359

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Saint-Claude (Ravilloles à Villard-Saint-Sauveur)

    Cote

    3P167

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Claude (Ravilloles à Villard-Saint-Sauveur)
  23. Résultat n°23

    Saint-Claude (Saint-Claude à Ranchette)

    Cote

    3P166

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Claude (Saint-Claude à Ranchette)
  24. Résultat n°24

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W133

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  25. Résultat n°25

    Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles. Région de Morez, Saint-Claude, Oyonnax.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    GRAND-CLEMENT Michel[auteur]

    Cote

    Br3304

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles....
  26. Résultat n°26

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1945

    Cote

    376W98

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  27. Résultat n°27

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  28. Résultat n°28

    Statuts du comice agricole des cantons de Saint-Claude et des Bouchoux.

    Date de publication

    1908

    Auteur

    GAUTHIER F.[directeur de publication]

    Cote

    Br897

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • Statuts du comice agricole des cantons de Saint-Claude...
  29. Résultat n°29

    St-Claude, Moirans, Les Bouchoux. Office du Tourisme des Trois Cantons - 1979.

    Date de publication

    1979

    Auteur

    JOURDAIN Jacques[directeur de publication]

    Cote

    Br3440

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • St-Claude, Moirans, Les Bouchoux. Office du Tourisme...
  30. Résultat n°30
    Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare

    1 media

    Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2902

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare
  31. Résultat n°31

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1957

    Date

    1957

    Cote

    376W468

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  32. Résultat n°32

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Vaux-les-Saint-Claude, projet d'extension d'usine : notes (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de La Chaux-du-Dombief, projet d'installation de l'annexe à la lunetterie LEVET avec demande de subvention (1982) ; renseignements sur la SARL LEVET (bilan, etc...) (1979-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1112W115

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  33. Résultat n°33

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton SAINT-CLAUDE

    Date

    1962

    Cote

    376W262

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  34. Résultat n°34

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1959

    Cote

    376W500

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  35. Résultat n°35

    SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

    Date

    1977-1988

    Cote

    2286W78

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  36. Résultat n°36

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1945

    Date

    1945

    Cote

    376W461

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  37. Résultat n°37
    Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

    1 media

    Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan382

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille...
  38. Résultat n°38

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 3 - 8Comptes-rendus manuscrits des explorations des grandes cavités du Jura :Les Planches-près-d’Arbois : grotte des Planches, 1974-1995. Plasne : gouffre de la Carrière, 1986. Saint-Claude : grotte des Foules, 1974-1983 ; grotte de la Grusse, 1977-1990 ; gouffre de Haut Crêt, 1986-1988. Septmoncel : grotte des Moulins, 1979-1995. Soucia : grotte de la Scie, 1967-1971. Thoiria : grotte de la Fraite, 1951, 1978. Villechantria : fontaine Perrozan, 1973-1982.

    Date

    1951-1995

    Cote

    109J8

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  39. Résultat n°39

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1948

    Date

    1948

    Cote

    376W462

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  40. Résultat n°40

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Molinges : courrier (1982), projets de cessions (1982), compte-rendu de réunions (1980-1981).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1112W114

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  41. Résultat n°41

    cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ; des Planches, 1943-2003 et de Saint-Claude (communes de a à L), 1944-2003

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W14

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ;...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  42. Résultat n°42

    Saint-Claude et ses environs suivi d'un appendice sur la tempête électrique du 19 août 1890.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    THURIET Charles[auteur]

    Cote

    8oF425

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Saint-Claude et ses environs suivi d'un appendice sur...
  43. Résultat n°43

    Interventions dans le canton de Saint-Claude.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W88

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans le canton de Saint-Claude.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet