Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats professionnelsInstructions sur le déroulement d'une grève et des manifestations (1963)Dossiers de renseignements sur les mouvements de grèves et sur le déroulement des manifestations (1947-1983)

    Date

    1947-1983

    Cote

    1149W97

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  2. Résultat n°2

    Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

    Date

    1963-1988

    Cote

    1149W80

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire LIP

    Date

    1973-1974

    Cote

    1149W70

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Dossiers de renseignements sur les syndicats agricoles : coop Jura terroir, CICG, FDSEA et autres syndicats agricoles.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2268W100

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • OPINION POLITIQUE, VIE PUBLIQUE ET VIE ASSOCIATIVE
    • Dossiers de renseignements sur les syndicats agricoles...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Syndicats. Restitution de leurs biens aux syndicats dissous.

    Date

    1944-1945

    Cote

    332W24

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Syndicats. Restitution de leurs biens aux syndicats...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Dossiers de relations avec les syndicats agricoles (FNSEA....)

    Date

    1987-1999

    Cote

    2268W215

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossiers de relations avec les syndicats agricoles...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, similaires et connexes du Jura.

    Date de publication

    1956

    Cote

    Br4852

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Convention collective des industries métallurgiques,...
  9. Résultat n°9

    Syndicats professionnels. réorganisation des syndicats de médecins, dentistes, sages-femmes et pharmaciens.

    Date

    1944-1945

    Cote

    332W22

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Syndicats professionnels. réorganisation des syndicats...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  10. Résultat n°10

    Dossiers de renseignement sur différentes personnalités du monde politique, associatif, syndical.

    Date

    1998

    Cote

    2268W95

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance des personnalités
    • Dossiers de renseignement sur différentes personnalités...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Exercices des droits syndicaux des policiers de Dole.

    Date

    1965-1978

    Cote

    1149W77

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Exercices des droits syndicaux des policiers de Dole.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Syndicats professionnels : recensement des syndicats et inventaire de leurs biens.

    Date

    1942-1943

    Cote

    332W23

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Syndicats professionnels : recensement des syndicats...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  13. Résultat n°13

    Elections syndicales : listes de candidatures et résultats.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1449W24

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Personnels enseignants ou non
    • Elections syndicales : listes de candidatures et résultats.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod