Rochefort-sur-Nenon, commune

1
avril-septembre 1901.

Date

1901

Cote

4E17453
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- avril-septembre 1901.
2
janvier-mars 1923.

Date

1923

Cote

4E17735
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- janvier-mars 1923.
3

115 medias
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

Date

1836-1886

Cote

5E168/15
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- R
- Rochefort-sur-Nenon
- Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
4
juillet-décembre 1899.

Date

1899

Cote

4E17570
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-décembre 1899.
5
janvier-mars 1923.

Date

1923

Cote

4E17535
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- janvier-mars 1923.
6
11 avril 1922-25 juillet 1933.

Date

1922-1933

Cote

4E17716
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- REPERTOIRES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1922-1933)
- 11 avril 1922-25 juillet 1933.
7
1891.

Date

1891

Cote

4E17673
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MOISSEY
- MINUTES
- BESSON (Joseph)
- (1890-1910)
- 1891.
8
1914.

Date

1914

Cote

4E17599
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- 1914.
9
Epizooties : Certificats d'origine du bétail, déclarations et arrêtés préfectoraux.

Date

1911-1949

Cote

5E168/53
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Epizooties : Certificats d'origine du bétail, déclarations...
10
Etats récapitulatifs.

Date

1856-1911

Cote

5E168/16
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Etats récapitulatifs.
11

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
12
Cimetière.- Réparations de l'enceinte, 1861 ; du mur, 1933.

Date

1861-1933

Cote

5E168/72
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière.- Réparations de l'enceinte, 1861 ; du mur,...
13
1895.

Date

1895

Cote

4E17677
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MOISSEY
- MINUTES
- BESSON (Joseph)
- (1890-1910)
- 1895.
14
1891.

Date

1891

Cote

4E17703
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LA-VILLE
- MINUTES
- PERRIN (François Paul Emile)
- (1890-1903)
- 1891.
15
octobre-décembre 1896.

Date

1896

Cote

4E17435
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- octobre-décembre 1896.
16
janvier-mars 1910.

Date

1910

Cote

4E17488
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- janvier-mars 1910.
17
janvier-mars 1903.

Date

1903

Cote

4E17459
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- janvier-mars 1903.
18
janvier-juillet 1915.

Date

1915

Cote

4E17508
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- janvier-juillet 1915.
19
Vaccinations.- Listes nominatives récapitulatives.

Date

1925-1951

Cote

5E168/49
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Vaccinations.- Listes nominatives récapitulatives.
20
Budgets, 1862-1904 ; comptes administratifs, 1885-1902 ; comptes de gestion, 1894-1903.

Date

1862-1904

Cote

5E168/103
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Fabrique de Rochefort
- Budgets, 1862-1904 ; comptes administratifs, 1885-1902...
21
1894.

Date

1894

Cote

4E17811
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- THERVAY
- MINUTES
- FIGUET (Alexandre)
- (1890-1897)
- 1894.
22
juillet-septembre 1924.

Date

1924

Cote

4E17617
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-septembre 1924.
23
Listes d'émargement, 1839-1914 et 1945-1947.

Date

1839-1947

Cote

5E168/55
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes d'émargement, 1839-1914 et 1945-1947.
24
janvier-juin 1928.

Date

1928

Cote

4E17551
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- janvier-juin 1928.
25
janvier-juin 1905.

Date

1905

Cote

4E17581
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- janvier-juin 1905.
26
mai-juin 1911.

Date

1911

Cote

4E17494
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- mai-juin 1911.
27

289 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/6394
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
28
octobre-décembre 1922.

Date

1922

Cote

4E17734
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- octobre-décembre 1922.
29
Elections à la chambre d'agriculture, 1952 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1884-1932 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1948-1949 ; d'artisans-maîtres et compagnons à la chambre des métiers, 1938 et 1949.

Date

1884-1952

Cote

5E168/58
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Elections à la chambre d'agriculture, 1952 ; à la chambre...
30
juillet-décembre 1919.

Date

1919

Cote

4E17606
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-décembre 1919.
31
Enquêtes agricoles de printemps et d'automne (culture, superficies en céréales) : Registres récapitulatifs des déclarations individuelles, 1946-1953.

Date

1946-1953

Cote

5E168/19
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Enquêtes agricoles de printemps et d'automne (culture,...
32
Etats des chevaux, mulets et voitures, 1885-1938 (un an sur cinq).

Date

1885-1938

Cote

5E168/34
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures, 1885-1938 (un...
33
4 décembre 1905-1906.

Date

1905-1906

Cote

4E17780
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- MINUTES
- PONCET
- (1905-1929)
- 4 décembre 1905-1906.
34
mai-août 1909.

Date

1909

Cote

4E17486
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- mai-août 1909.
35
Eglise.- Travaux de réparation au beffroi, 1807 ; réparations et constructions nouvelles à l'édifice, 1825-1867. Installation d'une horloge au clocher, 1930. Eglise et presbytère.- Travaux de réparations, 1828 et 1862-1864. (voir aussi 5 E 168/69). Location de la maison ayant servi de presbytère : état des lieux et baux, 1907 et 1921. Eglise à Falletans dont dépend le hameau de Grosbuisson.- Contribution de la commune à la restauration de cette église, 1869.

Date

1807-1930

Cote

5E168/71
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise.- Travaux de réparation au beffroi, 1807 ; réparations...
36
juillet-septembre 1926.

Date

1926

Cote

4E17546
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- juillet-septembre 1926.
37
Répertoires des actes administratifs, 1888 - 1901 et 1901 - 1912.

Date

1888-1912

Cote

5E168/13
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Répertoires des actes administratifs, 1888 - 1901 et...
38
Echange de blé contre farine ou pain : déclaration individuelle, 1949.

Date

1949

Cote

5E168/21
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Echange de blé contre farine ou pain : déclaration...
39
juillet-septembre 1905.

Date

1905

Cote

4E17470
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- juillet-septembre 1905.
40
1896.

Date

1896

Cote

4E17708
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LA-VILLE
- MINUTES
- PERRIN (François Paul Emile)
- (1890-1903)
- 1896.

Résultats de la recherche

avril-septembre 1901.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-mars 1923.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

juillet-décembre 1899.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-mars 1923.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

11 avril 1922-25 juillet 1933.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

1891.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

1914.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Epizooties : Certificats d'origine du bétail, déclarations et arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Etats récapitulatifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cimetière.- Réparations de l'enceinte, 1861 ; du mur, 1933.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

1895.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

1891.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

octobre-décembre 1896.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-mars 1910.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-mars 1903.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-juillet 1915.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Vaccinations.- Listes nominatives récapitulatives.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Budgets, 1862-1904 ; comptes administratifs, 1885-1902 ; comptes de gestion, 1894-1903.

Date

Cote