Rochefort-sur-Nenon, canton

1

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1962

Cote

376W277

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

2

Comment on peut trouver de la poterie néolithique dans un milieu paléolithique.

Date de publication

[1910 ?]

Auteur

FEUVRIER Julien[auteur]

Cote

Br943

Contexte : brochures
Br
Br751-1000
Comment on peut trouver de la poterie néolithique dans...

3

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date de publication

1842

Auteur

MARQUISET Armand[Auteur]

Cote

8oF64/2

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1-250
Statistique historique de l'arrondissement de Dole....

4

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1953

Cote

376W145

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

5

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Rochefort-sur-Nenon, réunions cantonales

Date

1960-1980

Cote

1149W36

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Réunions cantonales et visites communales
Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

6

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1952

Cote

376W374

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

Demandes d'indemnisations, canton de Rochefort-sur-Nenon (1942-1943).

Date

1942-1943

Cote

72W92

Contexte : Préfecture.1ère direction
Demandes d'indemnisations, canton de Rochefort-sur-Nenon...

Producteur :

Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

8

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1962

Cote

376W212

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

9

cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

Date

1942-2003

Cote

2408W19

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

10

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1951

Cote

376W547

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Salon de coiffure de Monsieur Zerbib, projet de transformation : notes (1980). - Entrepôts Intermarché à Dole : notes (1979-1980). - Entreprise GEAI 80 (découpage à froid), recherche de bâtiments industriels vers Dole. - Entreprise HOFFMANN - LAROCHE (parfums, édulcorants), projet d'implantation à Dole. - SICTOM (incinération de déchets), projet d'extension de l'usine de Dole. - Entreprise DEMUS à Dole (imprimerie typographie), projet de reprise de l'entreprise (1981). - Etablissements BOURGEOIS à Foucherans (scierie), recherche d'un nouveau site proche de Dole pour l'extension : notes (1980). - dossier NORMAND - GUINCHARD à Dole, anciens salariés voulant créer une entreprise d'installation électrique téléphonique. - dossier SEGUT - AMGONNIN (usinage mécanique de précision), projet d'installation hors de Dole : notes (1980). - Canton de Rochefort-sur-Nenon, dossier Rondot, projet de construction d'un hôtel à Authume

Date

1979-1981

Cote

1112W120

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

12

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1959

Cote

376W515

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Audelange, Eclans et Nenon, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Audelange, Eclans et Nenon, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Audelange : 01/10/1836. Pour Eclans : 15/08/1836. Pour Nenon : 25/09/1836.Date : 1836 ; géomètre : Bénier et Renardet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71 X 104,5 cm.

Date

1836

Cote

3Pplan6590

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre A
Audelange
Plans parcellaires napoléoniens
Tableau d'assemblage commun à Eclans et Nenon
Audelange, Eclans et Nenon, tableau d'assemblage. -Tableau...

14

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1965

Cote

376W179

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

15

1 media

Rochefort (Jura). 3. Le saut de la Pucelle. Paris, B.F.

Cote

7Fi1449

Contexte : 7Fi
Rochefort (Jura). 3. Le saut de la Pucelle. Paris,...

16

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

17

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1945

Cote

376W113

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

18

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1962

Cote

376W309

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

19

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1959

Cote

376W445

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

20

1 media

Amange, Lavans, Romange et Vriange, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Amange, Lavans, Romange et Vriange, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836, Pour Amange : 22/12/1836. Pour Lavans : 25/07/1836. Pour Romange : 05/12/1836 ; Pour Vriange : 20/05/1837.Date : 1836-1837 ; géomètre : Duchesne et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 101 cm.

Date

1836-1837

Cote

3Pplan6588

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre A
Amange
Plans parcellaires napoléoniens
Tableau d'assemblage commun à Lavans-lès-Dole, Romange...
Amange, Lavans, Romange et Vriange, tableau d'assemblage....

21

Rochefort

Cote

3P164

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Rochefort

22

cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R), 1952-2001, et de Salins (communes de A à M), 1943-2003.

Date

1943-2003

Cote

2408W20

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R),...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

23

1 media

Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Archelange : 01/08/1836. Pour Authume : 20/12/1836. Pour Gredisans : 01/08/1836. Pour Jouhe : 01/05/1837. Pour Menotey : 28/12/1836. Pour Rainans : 29/12/1836.Date : 1936-1837 ; géomètre : Mathieu, Singey, Sauldubois et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 105 cm.

Date

1836-1837

Cote

3Pplan6589

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre A
Archelange
Plans parcellaires napoléoniens
Tableau d'assemblage commun à Authume, Gredisans, Jouhe,...
Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans,...

24

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

25

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

26

Rochefort (épave)

Date

1833-1837

Cote

3P121

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Rochefort (épave)

27

La ville d'Haibe, au territoire de Rochefort (Jura). [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

Date de publication

1908

Auteur

FEUVRIER Julien[auteur]

Cote

Br944

Contexte : brochures
Br
Br751-1000
La ville d'Haibe, au territoire de Rochefort (Jura)....

28

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Rochefort-sur-Nenon

Date

1947-1953

Cote

376W8

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

29

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

Date

1836

Cote

3Pplan6591

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre B
Baverans
Plans parcellaires napoléoniens
Tableau d'assemblage commun à Brevans, Châtenois et...
Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans,...

30

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Dampierre, Gendrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon.

Cote

109J28

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

31

Cantons de Gendrey - Rochefort-sur-Nenon

Date

2009

Cote

2426W16

Contexte : Bureau des élections et du débat public
Listes d'émargement
Européennes 2009 (tous arrondissements)
Cantons de Gendrey - Rochefort-sur-Nenon

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

32

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1962

Cote

376W342

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

33

Interventions dans les cantons des Planches-en-Montagne et de Rochefort-sur-Nenon.

Date

1990-2000

Cote

2268W86

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
Connaissance du département - dossiers d'information...
Interventions dans les cantons des Planches-en-Montagne...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

34

Le siège de Rochefort-sur-le-Doubs et la mort de Jean IV de Chalon-Auxerre, prisonnier à Grimont. Episode de la guerre des Grandes Compagnies (1368-1370).

Date de publication

1899

Auteur

GAUTHIER Jules[auteur]

Cote

Br995

Contexte : brochures
Br
Br751-1000
Le siège de Rochefort-sur-le-Doubs et la mort de Jean...

35

Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.

Date

1959-1980

Cote

1149W68

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
Rapports des renseignements généraux.
Dossiers de renseignements sur les personnalités du...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

36

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Rochefort-sur-Nenon, visites communales

Date

1960-1980

Cote

1149W37

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Réunions cantonales et visites communales
Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

37

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1962

Cote

376W244

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

38

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1946

Cote

376W40

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

39

1 media

Rochefort (Jura). 101. Les bords du Doubs. Dole, H. Ledun.

Date

1928

Cote

7Fi371

Contexte : 7Fi
Rochefort (Jura). 101. Les bords du Doubs. Dole, H....

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

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Auteur

Cote

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Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

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Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

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Réunions cantonales et visites communalesCanton de Rochefort-sur-Nenon, réunions cantonales

Date

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Date

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Demandes d'indemnisations, canton de Rochefort-sur-Nenon (1942-1943).

Date

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Date

Cote

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cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

Producteur :

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Rochefort (Jura). 3. Le saut de la Pucelle. Paris, B.F.

Cote

Contexte : 7Fi

Date

Cote

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Date

Cote

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