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  1. Résultat n°1

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1962

    Cote

    376W277

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Comment on peut trouver de la poterie néolithique dans un milieu paléolithique.

    Date de publication

    [1910 ?]

    Auteur

    FEUVRIER Julien[auteur]

    Cote

    Br943

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • Comment on peut trouver de la poterie néolithique dans...
  3. Résultat n°3

    Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

    Date de publication

    1842

    Auteur

    MARQUISET Armand[Auteur]

    Cote

    8oF64/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
  4. Résultat n°4

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1953

    Cote

    376W145

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Rochefort-sur-Nenon, réunions cantonales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W36

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1952

    Cote

    376W374

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Demandes d'indemnisations, canton de Rochefort-sur-Nenon (1942-1943).

    Date

    1942-1943

    Cote

    72W92

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Demandes d'indemnisations, canton de Rochefort-sur-Nenon...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  8. Résultat n°8

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1962

    Cote

    376W212

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W19

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  10. Résultat n°10

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1951

    Cote

    376W547

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Salon de coiffure de Monsieur Zerbib, projet de transformation : notes (1980). - Entrepôts Intermarché à Dole : notes (1979-1980). - Entreprise GEAI 80 (découpage à froid), recherche de bâtiments industriels vers Dole. - Entreprise HOFFMANN - LAROCHE (parfums, édulcorants), projet d'implantation à Dole. - SICTOM (incinération de déchets), projet d'extension de l'usine de Dole. - Entreprise DEMUS à Dole (imprimerie typographie), projet de reprise de l'entreprise (1981). - Etablissements BOURGEOIS à Foucherans (scierie), recherche d'un nouveau site proche de Dole pour l'extension : notes (1980). - dossier NORMAND - GUINCHARD à Dole, anciens salariés voulant créer une entreprise d'installation électrique téléphonique. - dossier SEGUT - AMGONNIN (usinage mécanique de précision), projet d'installation hors de Dole : notes (1980). - Canton de Rochefort-sur-Nenon, dossier Rondot, projet de construction d'un hôtel à Authume

    Date

    1979-1981

    Cote

    1112W120

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  12. Résultat n°12

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1959

    Cote

    376W515

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Audelange, Eclans et Nenon, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Audelange, Eclans et Nenon, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Audelange : 01/10/1836. Pour Eclans : 15/08/1836. Pour Nenon : 25/09/1836.Date : 1836 ; géomètre : Bénier et Renardet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71 X 104,5 cm.

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6590

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Audelange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Eclans et Nenon
    • Audelange, Eclans et Nenon, tableau d'assemblage. -Tableau...
  14. Résultat n°14

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1965

    Cote

    376W179

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15
    Rochefort (Jura). 3. Le saut de la Pucelle. Paris, B.F.

    1 media

    Rochefort (Jura). 3. Le saut de la Pucelle. Paris, B.F.

    Cote

    7Fi1449

    • Contexte : 7Fi
    • Rochefort (Jura). 3. Le saut de la Pucelle. Paris,...
  16. Résultat n°16

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1112W102

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  17. Résultat n°17

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1945

    Cote

    376W113

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1962

    Cote

    376W309

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1959

    Cote

    376W445

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20
    Amange, Lavans, Romange et Vriange, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Amange, Lavans, Romange et Vriange, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836, Pour Amange : 22/12/1836. Pour Lavans : 25/07/1836. Pour Romange : 05/12/1836 ; Pour Vriange : 20/05/1837.Date : 1836-1837 ; géomètre : Duchesne et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 101 cm.

    1 media

    Amange, Lavans, Romange et Vriange, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Amange, Lavans, Romange et Vriange, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836, Pour Amange : 22/12/1836. Pour Lavans : 25/07/1836. Pour Romange : 05/12/1836 ; Pour Vriange : 20/05/1837.Date : 1836-1837 ; géomètre : Duchesne et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 101 cm.

    Date

    1836-1837

    Cote

    3Pplan6588

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Amange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Lavans-lès-Dole, Romange...
    • Amange, Lavans, Romange et Vriange, tableau d'assemblage....
  21. Résultat n°21

    Rochefort

    Cote

    3P164

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Rochefort
  22. Résultat n°22

    cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R), 1952-2001, et de Salins (communes de A à M), 1943-2003.

    Date

    1943-2003

    Cote

    2408W20

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  23. Résultat n°23
    Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Archelange : 01/08/1836. Pour Authume : 20/12/1836. Pour Gredisans : 01/08/1836. Pour Jouhe : 01/05/1837. Pour Menotey : 28/12/1836. Pour Rainans : 29/12/1836.Date : 1936-1837 ; géomètre : Mathieu, Singey, Sauldubois et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 105 cm.

    1 media

    Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Archelange : 01/08/1836. Pour Authume : 20/12/1836. Pour Gredisans : 01/08/1836. Pour Jouhe : 01/05/1837. Pour Menotey : 28/12/1836. Pour Rainans : 29/12/1836.Date : 1936-1837 ; géomètre : Mathieu, Singey, Sauldubois et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 105 cm.

    Date

    1836-1837

    Cote

    3Pplan6589

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Archelange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Authume, Gredisans, Jouhe,...
    • Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans,...
  24. Résultat n°24

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  25. Résultat n°25

    SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

    Date

    1977-1985

    Cote

    2286W79

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  26. Résultat n°26

    Rochefort (épave)

    Date

    1833-1837

    Cote

    3P121

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Rochefort (épave)
  27. Résultat n°27

    La ville d'Haibe, au territoire de Rochefort (Jura). [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

    Date de publication

    1908

    Auteur

    FEUVRIER Julien[auteur]

    Cote

    Br944

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • La ville d'Haibe, au territoire de Rochefort (Jura)....
  28. Résultat n°28

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Rochefort-sur-Nenon

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W8

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  29. Résultat n°29
    Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6591

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Baverans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Brevans, Châtenois et...
    • Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans,...
  30. Résultat n°30

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Dampierre, Gendrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon.

    Cote

    109J28

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  31. Résultat n°31

    Cantons de Gendrey - Rochefort-sur-Nenon

    Date

    2009

    Cote

    2426W16

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Cantons de Gendrey - Rochefort-sur-Nenon

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  32. Résultat n°32

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1962

    Cote

    376W342

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  33. Résultat n°33

    Interventions dans les cantons des Planches-en-Montagne et de Rochefort-sur-Nenon.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W86

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons des Planches-en-Montagne...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  34. Résultat n°34

    Le siège de Rochefort-sur-le-Doubs et la mort de Jean IV de Chalon-Auxerre, prisonnier à Grimont. Episode de la guerre des Grandes Compagnies (1368-1370).

    Date de publication

    1899

    Auteur

    GAUTHIER Jules[auteur]

    Cote

    Br995

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • Le siège de Rochefort-sur-le-Doubs et la mort de Jean...
  35. Résultat n°35

    Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.

    Date

    1959-1980

    Cote

    1149W68

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers de renseignements sur les personnalités du...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  36. Résultat n°36

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Rochefort-sur-Nenon, visites communales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W37

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  37. Résultat n°37

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1962

    Cote

    376W244

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  38. Résultat n°38

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1946

    Cote

    376W40

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  39. Résultat n°39
    Rochefort (Jura). 101. Les bords du Doubs. Dole, H. Ledun.

    1 media

    Rochefort (Jura). 101. Les bords du Doubs. Dole, H. Ledun.

    Date

    1928

    Cote

    7Fi371

    • Contexte : 7Fi
    • Rochefort (Jura). 101. Les bords du Doubs. Dole, H....