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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

    Date

    1800-1813

    Cote

    1Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
  2. Résultat n°2

    Du 2 janvier au 24 avril 1806.

    Cote

    2Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier au 24 avril 1806.
  3. Résultat n°3

    Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    4Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
  4. Résultat n°4

    Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

    Date

    1829-1832

    Cote

    1Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
  5. Résultat n°5

    Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    1Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
  6. Résultat n°6

    Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

    Cote

    3Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
  7. Résultat n°7

    Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    1Z60

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
  8. Résultat n°8

    Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

    Date

    1931-1938

    Cote

    1Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Etablissements pénitentiaires
    • Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
  9. Résultat n°9

    Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    4Z55

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
  10. Résultat n°10

    Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

    Date

    1801-1838

    Cote

    1Z73

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
  11. Résultat n°11

    Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
  12. Résultat n°12

    Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

    Date

    1812-1819

    Cote

    1Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
  13. Résultat n°13

    Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

    Date

    1801-1802

    Cote

    2Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
  14. Résultat n°14

    Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

    Date

    1914-1920

    Cote

    1Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers...
    • Situation du corps médical.- Identification des médecins...
  15. Résultat n°15

    Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

    Date

    1814-1817

    Cote

    1Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
  16. Résultat n°16

    Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.

    Cote

    3Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété...
  17. Résultat n°17

    Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

    Date

    1830-1841

    Cote

    1Z76

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.
  18. Résultat n°18

    Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

    Cote

    3Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Routes royales et départementales
    • Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention...
  19. Résultat n°19

    Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

    Date

    1924-1939

    Cote

    1Z72

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers...
  20. Résultat n°20

    Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

    Cote

    1Z54

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.
  21. Résultat n°21

    A à C.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • A à C.
  22. Résultat n°22

    Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés du préfet sur les pétitions relatives aux affaires militaires et aux domaines nationaux : registre.

    Date

    1800-1803

    Cote

    1Z32

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés...
  23. Résultat n°23

    Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.

    Date

    1841-1846

    Cote

    3Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des actes envoyés au préfet...
    • Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.
  24. Résultat n°24

    Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

    Date

    1936-1938

    Cote

    4Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
  25. Résultat n°25

    1834-1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    1Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
    • 1834-1836.
  26. Résultat n°26

    Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.
  27. Résultat n°27

    Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

    Date

    1831-1838

    Cote

    4Z46

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
  28. Résultat n°28

    Du 1er floréal an 8 au 7 septembre 1807.

    Date

    1800-1807

    Cote

    1Z74

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 1er floréal an 8 au 7 septembre 1807.
  29. Résultat n°29

    Du 12 juin au 16 août 1826.

    Cote

    1Z61

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 12 juin au 16 août 1826.
  30. Résultat n°30

    Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

    Cote

    4Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Situation des Émigrés.
    • Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription...
  31. Résultat n°31

    Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.

    Date

    1816-1819

    Cote

    3Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.
  32. Résultat n°32

    Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

    Date

    1801-1838

    Cote

    1Z73

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
  33. Résultat n°33

    Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.

    Date

    1804-1810

    Cote

    3Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.
  34. Résultat n°34

    Réglementation de la vie publique et police administrative.

    Cote

    2871W/179-2871W/493

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Réglementation de la vie publique et police administrative.
  35. Résultat n°35

    Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

    Date

    1835-1848

    Cote

    4Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des courriers envoyés par le...
  36. Résultat n°36

    Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.

    Cote

    1Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.
  37. Résultat n°37

    Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

    Cote

    4Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
  38. Résultat n°38

    Conscription et recrutement de l'Armée : état nominatif des conscrits de l'arrondissement de Dole (an 8), états nominatifs des conscrits par canton (an 8), correspondance, liste des fonctionnaires du canton de Chemin présents aux opérations de tirage et d'examen des conscrits (1811).

    Date

    1800-1811

    Cote

    1Z33

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Conscription et recrutement de l'Armée : état nominatif...
  39. Résultat n°39

    Signalement des cas épidémiques déclarés dans l'arrondissement : instructions officielles, listes nominatives des cas signalés, notifications du service de désinfection, notes du sous-préfet, correspondance.

    Date

    1919-1933

    Cote

    1Z44

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Signalement des cas épidémiques déclarés dans l'arrondissement...
  40. Résultat n°40

    Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.
  41. Résultat n°41

    Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination, notes du sous-préfet, correspondance (1890-1935).

    Date

    1890-1935

    Cote

    1Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination,...
  42. Résultat n°42

    Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.

    Date

    1822-1827

    Cote

    3Z7

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.
  43. Résultat n°43

    Constitution des convois militaires et mouvements des troupes : bordereaux des colliers fournis par les communes, registre contenant la quantité de voitures fournies par les communes, états nominatifs des propriétaires de chevaux, délibérations de l'administration municipale du canton de Dole.

    Date

    1800-1801

    Cote

    1Z34

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Constitution des convois militaires et mouvements des...
  44. Résultat n°44

    Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

    Date

    1846-1849

    Cote

    4Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.
  45. Résultat n°45

    Caserne militaire de Dole.- Entretien et réparations : correspondance (1817-1827). Etat des dégradations causées par les rats à la caserne de Dole : rapport dressé par le sous-préfet faisant fonction de sous-intendant militaire (1818).

    Date

    1817-1827

    Cote

    1Z40

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Caserne militaire de Dole.- Entretien et réparations...
  46. Résultat n°46

    Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

    Cote

    4Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.
  47. Résultat n°47

    Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.

    Date

    1813-1816

    Cote

    2Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.
  48. Résultat n°48

    1935-1944.

    Date

    1935-1944

    Cote

    1Z50

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
    • 1935-1944.
  49. Résultat n°49

    Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination, notes du sous-préfet, correspondance (1890-1935).

    Date

    1890-1935

    Cote

    1Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination,...
  50. Résultat n°50

    Du 9 avril 1824 au 16 août 1824.

    Cote

    1Z59

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 9 avril 1824 au 16 août 1824.
  51. Résultat n°51

    Du 10 juillet 1826 au 4 mai 1827.

    Date

    1826-1827

    Cote

    1Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 10 juillet 1826 au 4 mai 1827.
  52. Résultat n°52

    1834-1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    1Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
    • 1834-1836.
  53. Résultat n°53

    Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées : tableau récapitulatif, correspondance.

    Date

    1800-1801

    Cote

    3Z29

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées...
  54. Résultat n°54

    Du 28 août 1826 au 19 mai 1829.

    Date

    1826-1829

    Cote

    1Z62

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 28 août 1826 au 19 mai 1829.
  55. Résultat n°55

    Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

    Cote

    1Z54

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.
  56. Résultat n°56

    Discours prononcés par les préfets.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2268W35

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Discours prononcés par les préfets.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  57. Résultat n°57

    De l'an 13 à 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    2Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De l'an 13 à 1806.
  58. Résultat n°58

    Du 18 septembre 1806 au 29 avril 1809.

    Date

    1806-1809

    Cote

    1Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 18 septembre 1806 au 29 avril 1809.
  59. Résultat n°59

    Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers nominatifs : avis du sous-préfet, rapports des maires, correspondance (1933-1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    1Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Décorations
    • Attribution des distinctions honorifiques dans l'arrondissement...
    • Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers...
  60. Résultat n°60

    Récupération des armes et matériels de guerre : recensement.

    Date

    1944-1945

    Cote

    332W143

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Récupération des armes et matériels de guerre : recensement.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  61. Résultat n°61

    Retraites et pensions dues aux militaires de l'arrondissement : états des sommes dues aux invalides de la marine, correspondance.

    Date

    1802-1803

    Cote

    1Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Retraites et pensions dues aux militaires de l'arrondissement...
  62. Résultat n°62

    Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.

    Cote

    1Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.
  63. Résultat n°63

    Inscription des actes administratifs des communes de l'arrondissement envoyés en sous-préfecture et soumis à la formalité de l'Enregistrement : répertoire.

    Date

    1865-1908

    Cote

    1Z66

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Inscription des actes administratifs des communes de...
  64. Résultat n°64

    Du 16 juillet 1822 au 9 mars 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    1Z9

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 16 juillet 1822 au 9 mars 1823.
  65. Résultat n°65

    Nomination des gardes-champêtres et forestiers.

    Date

    1800-1804

    Cote

    3Z61

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Réglementation et police administrative
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Nomination des gardes-champêtres et forestiers.
  66. Résultat n°66

    Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

    Date

    1933-1939

    Cote

    4Z56

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par...
  67. Résultat n°67

    Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en exécution de la loi du 17 ventôse an 8 relative au complément de l'armée : un registre.

    Date

    1812-1816

    Cote

    2Z21

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en...
  68. Résultat n°68

    Bâtiments et archives de la sous-préfecture.- Allocation de crédits pour l'entretien des bâtiments : notifications du préfet (1918-1919) ; illumination des bâtiments en circonstances exceptionnelles : télégrammes (1897-1919). État des archives à vendre au profit de l'État et du Département : instructions, inventaire dressé par les Archives départementales, correspondance (1904-1905). Abonnement au Journal officiel : instructions, mémoire des coûts, correspondance (1905-1910).

    Date

    1897-1919

    Cote

    1Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Bâtiments et archives de la sous-préfecture.- Allocation...
  69. Résultat n°69

    Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

    Date

    1914-1920

    Cote

    1Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers...
    • Situation du corps médical.- Identification des médecins...
  70. Résultat n°70

    Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.
  71. Résultat n°71

    Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

    Date

    1930-1939

    Cote

    4Z37

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Désignation des membres des commissions communales.-...
  72. Résultat n°72

    Personnel.- Etat des agents : liste nominative, état numérique (1935-1938) ; dossiers nominatifs : arrêtés municipaux de stagiairisation et de titularisation, copie du casier judiciaire (1935-1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    1Z31

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Sécurité publique
    • Commissariat de police de Dole.
    • Personnel.- Etat des agents : liste nominative, état...
  73. Résultat n°73

    Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

    Date

    1814-1817

    Cote

    1Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
  74. Résultat n°74

    Militaires pensionnés : tableau récapitulatif.

    Cote

    3Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Militaires pensionnés : tableau récapitulatif.
  75. Résultat n°75

    Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.
  76. Résultat n°76

    Demande du tribunal de commerce de Dole pour l'obtention d'un local contenant une salle d'audience, une salle de conseil, un greffe et un logement : délibération du tribunal portant avis du sous-préfet (1811).

    Cote

    1Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Administration générale et événements nationaux
    • Demande du tribunal de commerce de Dole pour l'obtention...
  77. Résultat n°77

    Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers nominatifs : avis du sous-préfet, rapports des maires, correspondance (1933-1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    1Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Décorations
    • Attribution des distinctions honorifiques dans l'arrondissement...
    • Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers...
  78. Résultat n°78

    Du 4 mai 1827 au 28 mai 1828.

    Date

    1827-1828

    Cote

    1Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 4 mai 1827 au 28 mai 1828.
  79. Résultat n°79

    Du 8 vendémiaire an 12 au 14 nivôse an 13.

    Date

    1804-1805

    Cote

    1Z53

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 8 vendémiaire an 12 au 14 nivôse an 13.
  80. Résultat n°80

    Composition du conseil d'arrondissement de Dole : tableau des citoyens proposés par le sous-préfet sur demande du préfet, correspondance (1800).

    Cote

    1Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Administration générale et événements nationaux
    • Composition du conseil d'arrondissement de Dole : tableau...