209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevés nominatifs des citoyens célibataires de 20 à 35 ans.

    Date

    1832-1894

    Cote

    5E156/41

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Relevés nominatifs des citoyens célibataires de 20...
  2. Résultat n°2
    Pupillin, section B, le Chaumois, feuille 3.

    1 media

    Pupillin, section B, le Chaumois, feuille 3.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan4933

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pupillin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pupillin, section B, le Chaumois, feuille 3.
  3. Résultat n°3

    Chemin vicinal n°1 dit de la Finte ; expropriation, travaux et procès, 1819-1889. Chemin vicinal n°2 dit du Chambine-Micheru : travaux, 1869-1874. Chemin vicinal n°3 dit de Montenotte : travaux et plan, 1841-1874. Chemin vicinal n°5 dit de Mont-Gentiane : travaux, 1850-1909. Chemin vicinal n°6 de Pupillin à Buvilly : travaux, 1853-1878. Chemin vicinal n°7 entre Arbois et Pupillin puis Chemin général de communication n°246, 1857-1906.

    Date

    1819-1909

    Cote

    5E156/92

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal n°1 dit de la Finte ; expropriation,...
  4. Résultat n°4

    Demande de parcellement.

    Date

    1859-1874

    Cote

    5E156/79

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Demande de parcellement.
  5. Résultat n°5

    Chemins de fer d'intérêt local.- Etablissement des lignes entre Arbois et Montrond ; entre Arbois et Champagnole ; entre Arbois et Mont-sous-Vaudrey.

    Date

    1900

    Cote

    5E156/95

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemins de fer d'intérêt local.- Etablissement des...
  6. Résultat n°6

    Guerre de 1870.- Mobilisation, logement des troupes alliées et ennemies, armement, contributions et réquisitions, remboursements des frais engagés, souscriptions pour les blessés.

    Date

    1870-1874

    Cote

    5E156/47

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre de 1870.- Mobilisation, logement des troupes...
  7. Résultat n°7

    Transcription des actes royaux et actes importants de la commune (délibérations extraordinaires, arrêtés, procès verbaux), 1790-1840 ; registre des délibérations du conseil, 1841-1860,

    Date

    1790-1860

    Cote

    5E156/17

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Transcription des actes royaux et actes importants...
  8. Résultat n°8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    244 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/6283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PUPILLIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés bâties.

    56 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3193

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pupillin
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  10. Résultat n°10

    Dégrèvement des familles et ménages les plus imposés : listes.

    Cote

    5E156/37

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Dégrèvement des familles et ménages les plus imposés...
  11. Résultat n°11
    Pupillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    73 medias

    Pupillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M292

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 1-Canton d'Arbois
    • Pupillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  12. Résultat n°12

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.

    Cote

    5E156/33

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.
  13. Résultat n°13
    Pupillin, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pupillin, tableau d'assemblage.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4928

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pupillin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pupillin, tableau d'assemblage.
  14. Résultat n°14
    Série communale : Baptêmes, mariages, sépultures.

    20 medias

    Série communale : Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er avril 1731 et le 31 décembre 1736

    Cote

    5E156/7

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Eglise paroissiale.- Construction, 1842-1855 ; réception de l'église, 1864 ; refonte de la cloche, 1885 ; restauration de la flèche, 1914 ; restauration de la toiture du clocher, 1920.

    Date

    1842-1920

    Cote

    5E156/72

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetières
    • Eglise paroissiale.- Construction, 1842-1855 ; réception...
  16. Résultat n°16

    Rentes dues par la commune.- Frais de confection d'un rôle, pensions dues aux entrepreneurs et particuliers ayant travaillé pour la ville.

    Date

    1809-1822

    Cote

    5E156/65

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Dépenses
    • Rentes dues par la commune.- Frais de confection d'un...
  17. Résultat n°17

    Listes électorales, 1831-1910. Commission de révision des listes électorales, 1859-1909. Listes électorales des juges des tribunaux de commerces, 1883-1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    5E156/56

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales, 1831-1910. Commission de révision...
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    240 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8604

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PUPILLIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    233 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1765-1792

    Cote

    3E/773

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PUPILLIN
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    50 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3192

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pupillin
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.