Archives communales déposées : PUPILLIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

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Listes électorales, 1831-1910. Commission de révision des listes électorales, 1859-1909. Listes électorales des juges des tribunaux de commerces, 1883-1910.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/56

Date

1831-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux