Chemin vicinal n°1 dit de la Finte ; expropriation, travaux et procès, 1819-1889. Chemin vicinal n°2 dit du Chambine-Micheru : travaux, 1869-1874. Chemin vicinal n°3 dit de Montenotte : travaux et plan, 1841-1874. Chemin vicinal n°5 dit de Mont-Gentiane : travaux, 1850-1909. Chemin vicinal n°6 de Pupillin à Buvilly : travaux, 1853-1878. Chemin vicinal n°7 entre Arbois et Pupillin puis Chemin général de communication n°246, 1857-1906.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : PUPILLIN

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Archives communales déposées : PUPILLIN

Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Chemin vicinal n°1 dit de la Finte ; expropriation, travaux et procès, 1819-1889. Chemin vicinal n°2 dit du Chambine-Micheru : travaux, 1869-1874. Chemin vicinal n°3 dit de Montenotte : travaux et plan, 1841-1874. Chemin vicinal n°5 dit de Mont-Gentiane : travaux, 1850-1909. Chemin vicinal n°6 de Pupillin à Buvilly : travaux, 1853-1878. Chemin vicinal n°7 entre Arbois et Pupillin puis Chemin général de communication n°246, 1857-1906.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/92

Date

1819-1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pupillin, commune