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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Relevés nominatifs des citoyens célibataires de 20 à 35 ans.
Cote
5E156/41
 Date
1832-1894
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Relevés nominatifs des citoyens célibataires de 20...
2

Chemin vicinal n°1 dit de la Finte ; expropriation, travaux et procès, 1819-1889. Chemin vicinal n°2 dit du Chambine-Micheru : travaux, 1869-1874. Chemin vicinal n°3 dit de Montenotte : travaux et plan, 1841-1874. Chemin vicinal n°5 dit de Mont-Gentiane : travaux, 1850-1909. Chemin vicinal n°6 de Pupillin à Buvilly : travaux, 1853-1878. Chemin vicinal n°7 entre Arbois et Pupillin puis Chemin général de communication n°246, 1857-1906.
Cote
5E156/92
 Date
1819-1909
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal n°1 dit de la Finte ; expropriation,...
3

Demande de parcellement.
Cote
5E156/79
 Date
1859-1874
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Demande de parcellement.
4

Chemins de fer d'intérêt local.- Etablissement des lignes entre Arbois et Montrond ; entre Arbois et Champagnole ; entre Arbois et Mont-sous-Vaudrey.
Cote
5E156/95
 Date
1900
 Lieu
Montrond, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Champagnole, commune, Arbois, commune, Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Chemins de fer d'intérêt local.- Etablissement des...
5

Guerre de 1870.- Mobilisation, logement des troupes alliées et ennemies, armement, contributions et réquisitions, remboursements des frais engagés, souscriptions pour les blessés.
Cote
5E156/47
 Date
1870-1874
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre de 1870.- Mobilisation, logement des troupes...
6

Transcription des actes royaux et actes importants de la commune (délibérations extraordinaires, arrêtés, procès verbaux), 1790-1840 ; registre des délibérations du conseil, 1841-1860,
Cote
5E156/17
 Date
1790-1860
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Transcription des actes royaux et actes importants...
7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

244 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/6283
 Date
1863-1872
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PUPILLIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
8

Dégrèvement des familles et ménages les plus imposés : listes.
Cote
5E156/37
 Date- Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Dégrèvement des familles et ménages les plus imposés...
9
Pupillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

73 medias

Pupillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M292
 Date
1876-1936
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 1-Canton d'Arbois
  • Pupillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
10

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.
Cote
5E156/33
 Date- Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.
11
Pupillin, tableau d'assemblage.

1 media

Pupillin, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan4928
 Date
1831
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pupillin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pupillin, tableau d'assemblage.
12
Série communale : Baptêmes, mariages, sépultures.

20 medias

Série communale : Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E156/7
 Date
Entre le 1er avril 1731 et le 31 décembre 1736
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : Baptêmes, mariages, sépultures.
13

Eglise paroissiale.- Construction, 1842-1855 ; réception de l'église, 1864 ; refonte de la cloche, 1885 ; restauration de la flèche, 1914 ; restauration de la toiture du clocher, 1920.
Cote
5E156/72
 Date
1842-1920
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetières
  • Eglise paroissiale.- Construction, 1842-1855 ; réception...
14

Rentes dues par la commune.- Frais de confection d'un rôle, pensions dues aux entrepreneurs et particuliers ayant travaillé pour la ville.
Cote
5E156/65
 Date
1809-1822
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Dépenses
  • Rentes dues par la commune.- Frais de confection d'un...
15

Listes électorales, 1831-1910. Commission de révision des listes électorales, 1859-1909. Listes électorales des juges des tribunaux de commerces, 1883-1910.
Cote
5E156/56
 Date
1831-1910
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Listes électorales, 1831-1910. Commission de révision...
16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

240 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/8604
 Date
1883-1892
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PUPILLIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

233 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/773
 Date
1765-1792
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PUPILLIN
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Matrice des propriétés bâties.

50 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3192
 Date
1882
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pupillin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19

Dons et legs à la commune ; amendes à percevoir.
Cote
5E156/66
 Date
1816-1903
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Recettes
  • Dons et legs à la commune ; amendes à percevoir.
20

Animaux nuisibles : ordres d'exterminations.
Cote
5E156/32
 Date
1827-1877
 Lieu
Pupillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Animaux nuisibles : ordres d'exterminations.