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Résultat n°1

Relevés nominatifs des citoyens célibataires de 20 à 35 ans.

Date

1832-1894

Cote

5E156/41

Résultat n°2

Chemin vicinal n°1 dit de la Finte ; expropriation, travaux et procès, 1819-1889. Chemin vicinal n°2 dit du Chambine-Micheru : travaux, 1869-1874. Chemin vicinal n°3 dit de Montenotte : travaux et plan, 1841-1874. Chemin vicinal n°5 dit de Mont-Gentiane : travaux, 1850-1909. Chemin vicinal n°6 de Pupillin à Buvilly : travaux, 1853-1878. Chemin vicinal n°7 entre Arbois et Pupillin puis Chemin général de communication n°246, 1857-1906.

Date

1819-1909

Cote

5E156/92

Résultat n°3

Demande de parcellement.

Date

1859-1874

Cote

5E156/79

Résultat n°4

Chemins de fer d'intérêt local.- Etablissement des lignes entre Arbois et Montrond ; entre Arbois et Champagnole ; entre Arbois et Mont-sous-Vaudrey.

Date

1900

Cote

5E156/95

Résultat n°5

Guerre de 1870.- Mobilisation, logement des troupes alliées et ennemies, armement, contributions et réquisitions, remboursements des frais engagés, souscriptions pour les blessés.

Date

1870-1874

Cote

5E156/47

Résultat n°6

Transcription des actes royaux et actes importants de la commune (délibérations extraordinaires, arrêtés, procès verbaux), 1790-1840 ; registre des délibérations du conseil, 1841-1860,

Date

1790-1860

Cote

5E156/17

Résultat n°7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

244 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/6283

Résultat n°8

Dégrèvement des familles et ménages les plus imposés : listes.

Date

-

Cote

5E156/37

Résultat n°9
Pupillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

73 medias

Pupillin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M292

Résultat n°10

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.

Date

-

Cote

5E156/33

Résultat n°11
Pupillin, tableau d'assemblage.

1 media

Pupillin, tableau d'assemblage.

Date

1831

Cote

3Pplan4928

Résultat n°12
Série communale : Baptêmes, mariages, sépultures.

20 medias

Série communale : Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er avril 1731 et le 31 décembre 1736

Cote

5E156/7

Résultat n°13

Eglise paroissiale.- Construction, 1842-1855 ; réception de l'église, 1864 ; refonte de la cloche, 1885 ; restauration de la flèche, 1914 ; restauration de la toiture du clocher, 1920.

Date

1842-1920

Cote

5E156/72

Résultat n°14

Rentes dues par la commune.- Frais de confection d'un rôle, pensions dues aux entrepreneurs et particuliers ayant travaillé pour la ville.

Date

1809-1822

Cote

5E156/65

Résultat n°15

Listes électorales, 1831-1910. Commission de révision des listes électorales, 1859-1909. Listes électorales des juges des tribunaux de commerces, 1883-1910.

Date

1831-1910

Cote

5E156/56

Résultat n°16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

240 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8604

Résultat n°17
Baptêmes, mariages, sépultures.

233 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1765-1792

Cote

3E/773

Résultat n°18
Matrice des propriétés bâties.

50 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3192

Résultat n°19

Dons et legs à la commune ; amendes à percevoir.

Date

1816-1903

Cote

5E156/66

Résultat n°20

Animaux nuisibles : ordres d'exterminations.

Date

1827-1877

Cote

5E156/32