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  1. Résultat n°1

    Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

    Date

    1869-1899

    Cote

    5E633/14

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations, mai 1869 - mai 1899.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  3. Résultat n°3

    Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

    Date

    1863-1874

    Cote

    5E633/61

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel municipal
    • Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue,...
  4. Résultat n°4

    Extraits des registres des délibérations.

    Date

    1870-1936

    Cote

    5E633/17

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Extraits des registres des délibérations.
  5. Résultat n°5
    Prémanon, section D, feuille 1.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 1.

    Date

    1838

    Cote

    3Pplan4876

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 1.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 212 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1270

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Morez
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

    1 media

    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4850

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.
  8. Résultat n°8

    Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

    Date

    1849-1986

    Cote

    5E633/60

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbaux
    • Elections du Président de la République, 1965 et 1969....
  9. Résultat n°9

    Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

    Date

    1939

    Cote

    5E633/72

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie,...
  10. Résultat n°10
    Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4865

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 14.
  11. Résultat n°11
    Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

    1 media

    Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan4892

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.
  12. Résultat n°12
    Colonie de Prémanon. Le réfectoire

    1 media

    Colonie de Prémanon. Le réfectoire

    Date

    1930

    Cote

    39Fi3432

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Colonie de Prémanon. Le réfectoire
  13. Résultat n°13
    Prémanon, section D, feuille 2.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 2.

    Date

    1838

    Cote

    3Pplan4877

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 2.
  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    95 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3160

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'élections d'échevins.

    Date

    1784-1787

    Cote

    5E633/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Procès-verbaux d'élections d'échevins.
  16. Résultat n°16
    Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4853

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4867

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 16.
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations.

    Date

    1915-1986

    Cote

    5E633/85

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Registre des délibérations.
  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1827-1913

    Cote

    5E633/36

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.
  20. Résultat n°20

    Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W11

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Légion française des combattants : fiches individuelles...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  21. Résultat n°21

    Secours aux familles des militaires, an II (1794). Allocations militaires, 1938-1954. Soins médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre, 1919-1941. Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, feuilles et carnets de maladie, 1909-1950. Assistance obligatoire aux vieillards, 1903-1950. Protection des enfants du premier âge : registre destiné à établir les états statistiques des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations, 1876-1880. Déclaration, 1885. Rapports annuels, 1885-1891. Tableaux annuels : statistique des décès, 1877. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1912-1950. Assistance publique, 1870-1884. Enfants secourus, 1877. Livret d'ouvrier, 1899.

    Date

    1794-1954

    Cote

    5E633/88

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours aux familles des militaires, an II (1794)....
  22. Résultat n°22

    Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits mortuaires, 1839 et 1877. Affiches : "Gouvernement de la Défense Nationale, A. Trouillebert", citoyens courage, la liberté protège la France, s.d. (voir 17 Fi 1680) ; décret et arrêté concernant les chevaux et harnachements ; le matériel des batteries ; fait à Lons-le-Saunier, le 6 décembre 1870 (voir 17 Fi 1681).

    Date

    1837-1935

    Cote

    5E633/47

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits...
  23. Résultat n°23

    Prémanon - bulletin municipal

    Date

    1996-2018

    Cote

    Per1084

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Prémanon - bulletin municipal
  24. Résultat n°24

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  25. Résultat n°25
    Prémanon, section D, feuille 10.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 10.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan4884

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 10.
  26. Résultat n°26
    Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

    1 media

    Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4874

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.
  27. Résultat n°27

    Délibérations, mai 1899 - mars 1936.

    Date

    1899-1936

    Cote

    5E633/15

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations, mai 1899 - mars 1936.
  28. Résultat n°28

    Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés, demandé par Monsieur le Préfet du Département du Jura par son arrêté du 22 mai 1811 ; arrêté l'ouvrage par le maire et son conseil municipal, le 11 août 1811 (copies).

    Date

    1811

    Cote

    5E633/25

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi...
  29. Résultat n°29
    Colonie de Prémanon. La promenade

    1 media

    Colonie de Prémanon. La promenade

    Date

    1930

    Cote

    39Fi3434

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Colonie de Prémanon. La promenade
  30. Résultat n°30

    Table des naissances et mariages de l'an XIV, 1806. Extraits d'actes d'état civil d'autres communes, 1849-1909. Vérifications des registres d'état civil, 1866-1909. Jugement du Tribunal de Première Instance de Saint-Claude, ordonnant la rectification sur les registres du décès de Benoit-Jeannin Marie Henriette femme de Prost-Dumont Jean et non Dumont Jean, décédée le 15 mai 1853, jugé le 6 octobre 1884 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Gaulaz Elise Albine, née le 14 août 1885, jugé le 24 décembre 1885 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Marie Fanny, née le 20 juillet 1864, jugé le 3 septembre 1891 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Charles Joseph, né le 16 juin 1863, jugé le 9 mars 1905.

    Date

    1806-1909

    Cote

    5E633/27

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Table des naissances et mariages de l'an XIV, 1806. Extraits...
  31. Résultat n°31

    Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats délivrés, 6 mars 1831 au 16 août 1861.

    Date

    1826-1861

    Cote

    5E633/20

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  33. Résultat n°33
    Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

    1 media

    Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

    Date

    1930

    Cote

    39Fi3431

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Colonie de Prémanon. Scènes de jeux
  34. Résultat n°34

    Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

    Date

    1891

    Cote

    5E633/30

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux...
  35. Résultat n°35
    Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

    49 medias

    Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

    Date

    1834-1891

    Cote

    5E633/28

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Prémanon
    • Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834....
  36. Résultat n°36
    Prémanon, section D, feuille 15.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 15.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan4889

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 15.
  37. Résultat n°37
    Prémanon, section D, feuille 6.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 6.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan4880

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 6.
  38. Résultat n°38

    Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

    Date

    1990-1995

    Cote

    2286W60

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Parcs animaliers
    • Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  39. Résultat n°39

    Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919 (affiche) (voir 17 Fi 1684)).

    Date

    1914-1919

    Cote

    5E633/68

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics
    • Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919...
  40. Résultat n°40

    Registres d'immatriculation, 1897-1921, 1913-1914, 1921-1923. Enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1934-1955 ; des visas de départ délivrés, 1936-1953 ; demande de cartes d'identité, 1934-1956. Visas des étrangers, 1924-1983. Récépissés des cartes de séjour, 1958-1971. Laissez-passer, 1914. Listes nominatives des étrangers, 1907-1919. Naturalisations, 1935-1970. Changement de résidence, 1970-1971.

    Date

    1897-1983

    Cote

    5E633/56

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Etrangers
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