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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.
Cote
2268W232
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.
2

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.
Cote
2268W346
 Date
1976-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
3

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.
Cote
2268W44
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Signatures de conventions entre la préfecture et divers...
4

Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.
Cote
2268W273
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • JUSTICE
  • Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.
5

Dossier suivi de l'ADMR.
Cote
2268W202
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossier suivi de l'ADMR.
6

Dossiers commençant par Bel à Berk.
Cote
2268W334
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commençant par Bel à Berk.
7

Contrôle et interdiction de certaines inséminations artificielles bovines.
Cote
2268W218
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Contrôle et interdiction de certaines inséminations...
8

Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture d'officines de pharmacie.
Cote
2268W210
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture...
9
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.
Cote
110J908
 Date
1793-1831
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
  • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
  • Préfets du Jura.
10

Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le département du Jura. Echanges de vues et propositions de la conférence interservices du 28 janvier 1969, sous la présidence du Préfet du Jura, et avec la participation de M. Vergnes, ingénieur en chef, chef du service régional de l'équipement.
Cote
Br653
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le...
11

Recueils des résutlats des élections européennes.
Cote
2268W152
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils des résutlats des élections européennes.
12

Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries du département.
Cote
2268W221
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries...
13

Dossier de crise sur la vache folle.
Cote
2268W217
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Dossier de crise sur la vache folle.
14

Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers en B et T.
Cote
2268W174
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • EXPULSIONS LOCATIVES
  • Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers...
15

Recueils des résultats des élections régionales.
Cote
2268W131
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Régionales
  • Recueils des résultats des élections régionales.
16

Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre 1994 ;M. Rossinot, le 09 mars 1995 ;M. Balladur, le 20 avril 1995 ;M. Raoult, le 29 juillet 1995.
Cote
2268W15
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Visites ministérielles
  • Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre...
17

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
Cote
2268W361
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
18

Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.
Cote
2268W110
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Présidentielles
  • Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.
19

Affaires réservées judiciaires et particulières.
Cote
2268W198
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaires réservées judiciaires et particulières.
20

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.
Cote
2268W262
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...
21

Affaire de Saint-Michel-le-Haut.
Cote
2268W195
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire de Saint-Michel-le-Haut.
22

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.
Cote
2268W303
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...
23

Travaux départementaux, communaux et hospitaliers. Cahier des clauses et conditions générales.
Cote
Br2548
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2501-2750
  • Travaux départementaux, communaux et hospitaliers....
24

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
25

Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.
Cote
2268W353
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.
26

Autorisations périmées de jeux.
Cote
2268W247
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Tourisme, police des jeux
  • Autorisations périmées de jeux.
27

Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.
Cote
2268W322
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Délinquance
  • Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.
28

Stage effectué en préfecture sur la répression du travail illégal.
Cote
2268W255
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Travail illégal
  • Stage effectué en préfecture sur la répression du travail...
29

Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.
Cote
2268W90
 Date
1990-2000
 Lieu
Sellières, canton, Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.
30

Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.
Cote
2268W331
 Date
1992-2000
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
  • Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand...
31

Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.
Cote
2268W60
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • MEDAILLES
  • Médailles d'honneur
  • Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels...
32

Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions des locataires.
Cote
2268W272
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions...
33

Commendement de quitter les lieux.
Cote
2268W179
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • EXPULSIONS LOCATIVES
  • Commendement de quitter les lieux.
34

Dossiers des radios locales autorisées et demande d'amélioration de la diffusion de la FM.
Cote
2268W224
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • CULTURE ET COMMUNICATION
  • Dossiers des radios locales autorisées et demande d'amélioration...
35

Interventions du Premier Ministre.
Cote
2268W161
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
  • Interventions du Premier Ministre.
36

Dossiers de renseignements sur les conseillers généraux du département.
Cote
2268W94
 Date
1974-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance des personnalités
  • Dossiers de renseignements sur les conseillers généraux...
37

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.
Cote
2268W307
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...
38

Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention de la Délinquance).
Cote
2268W324
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Délinquance
  • Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention...
39

Médaille d'honneur des travaux publics : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.
Cote
2268W65
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • MEDAILLES
  • Médailles d'honneur
  • Médaille d'honneur des travaux publics : listes des...
40

Compositions des conseils municipaux après élections.
Cote
2268W133
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux après élections.
41

Inaugurations des bâtiments publics.
Cote
2268W22
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Inaugurations des bâtiments publics.
42

Notes en provenance des Renseignements Généraux.
Cote
2268W314
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes en provenance des Renseignements Généraux.
43

Inaugurations de sites à caractère culturel, sportif ou pédagogique (musées, stades, établissements scolaires...).
Cote
2268W26
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Inaugurations de sites à caractère culturel, sportif...
44

Interventions de Monsieur Barbier, député.
Cote
2268W163
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
  • Interventions de Monsieur Barbier, député.
45

Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.
Cote
2268W150
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.
46

Dossiers des libérations conditionnelles accordées à des détenus vivants dans le Jura.
Cote
2268W276
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • JUSTICE
  • Dossiers des libérations conditionnelles accordées...
47

Plan de lutte contre la toxicomanie.
Cote
2268W327
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Toxicomanie
  • Plan de lutte contre la toxicomanie.
48

Dossiers sur l'organisation des journées du patrimoine au sein de la Préfecture.
Cote
2268W223
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • CULTURE ET COMMUNICATION
  • Dossiers sur l'organisation des journées du patrimoine...
49

Médaille militaire : liste des récipiendaires.
Cote
2268W54
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • MEDAILLES
  • Ordre national du mérite et médailles militaires
  • Médaille militaire : liste des récipiendaires.
50

Situations mensuelles des casinos du département.
Cote
2268W243
 Date
1997-1998
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Tourisme, police des jeux
  • Situations mensuelles des casinos du département.
51

Médaille d'honneur de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole :listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.
Cote
2268W68
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • MEDAILLES
  • Médailles d'honneur
  • Médaille d'honneur de la mutualité, de la coopération...
52

Cérémonies militaires.
Cote
2268W36
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Cérémonies militaires.
53

Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions des locataires.
Cote
2268W267
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions...
54

Visites ministérielles ;Mme Couderc, le 16 novembre 1995 ;M. Barnier, le 28 mars 1996 ;M. Raoult, le 07 février 1997 ;M. Perben, le 08 février 1997 ;Mme Buffet, le 08 janvier 1998 ;M. Le Pensec, le 30 janvier 1998 ;M. Gayssot, le 30 janvier 1998 : inauguration de l'autoroute A39 ;Mme Trautmann, le 05 juin 1998 ;M. Glavany, le 24 juin 1999 ;M. Moscovici, le 27 juin 1998 ;M. Bartolone, le 03 mars 2000 ;M. Mélenchon, le 04 mai 2001.
Cote
2268W16
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Visites ministérielles
  • Visites ministérielles ;Mme Couderc, le 16 novembre...
55

Situations mensuelles des casinos et exclusions de joueurs.
Cote
2268W241
 Date
1993-1994
 Lieu
Salins-les-Bains, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Tourisme, police des jeux
  • Situations mensuelles des casinos et exclusions de...
56

Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de A à N.
Cote
2268W144
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
57

Dossiers de renseignements sur les syndicats agricoles : coop Jura terroir, CICG, FDSEA et autres syndicats agricoles.
Cote
2268W100
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • OPINION POLITIQUE, VIE PUBLIQUE ET VIE ASSOCIATIVE
  • Dossiers de renseignements sur les syndicats agricoles...
58

Inventaire de la situation économique du département du Jura - 27 mai 1955. Mis à jour le 20 mars 1956.
Cote
Br1897
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Inventaire de la situation économique du département...
59

Discours prononcés par les préfets.
Cote
2268W35
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Discours prononcés par les préfets.
60

Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.
Cote
2268W354
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes...
61

Statistiques et prévention de la toxicomanie.
Cote
2268W325
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Toxicomanie
  • Statistiques et prévention de la toxicomanie.
62

Notes de la DDCILEC (Direction Départementale du Contrôle de l'Immigration et de Lutte contre l'Emploi Clandestin).
Cote
2268W316
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes de la DDCILEC (Direction Départementale du Contrôle...
63

Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).
Cote
2268W55
 Date
1989-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • MEDAILLES
  • Palmes académiques et ordre des arts et lettres
  • Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés...
64

Recueils des résultats des élections présidentielles.
Cote
2268W104
 Date
1965-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Présidentielles
  • Recueils des résultats des élections présidentielles.
65

Tableaux mensuels de la situation économique du Jura.
Cote
2268W230
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Tableaux mensuels de la situation économique du Jura.
66

Interventions d'autres personnalités (tri sélectif cas importants).
Cote
2268W169
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
  • Interventions d'autres personnalités (tri sélectif...
67
Correspondance politique.

1 media

Correspondance politique.
Cote
110J904
 Date
Entre le 30 décembre 1794 et le 31 décembre 1849
 Lieu
Haute-Saône, département, Besançon, commune, Gray, commune, Pagney, commune, Jura, département, Salins-les-Bains, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Amour, canton, Doubs, département, Arbois, commune, Paris, commune, Poligny, commune, Domblans, commune, Yonne, département, Luzancy, commune, Morez, commune, Deschaux (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance politique.
68

Commendement de quitter les lieux.
Cote
2268W178
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • EXPULSIONS LOCATIVES
  • Commendement de quitter les lieux.
69

Dossiers des associations de rapatriés.
Cote
2268W371
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Dossiers des associations de rapatriés.
70

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle d'Arbois.
Cote
2268W120
 Date
1989
 Lieu
Arbois, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Cantonales
  • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...
71

Revue de presse sur le décès du président Georges Pompidou.
Cote
2268W20
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Revue de presse sur le décès du président Georges Pompidou.
72

Demande d'attribution de l'AOC Morbier.
Cote
2268W222
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Demande d'attribution de l'AOC Morbier.
73

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.
Cote
2268W343
 Date
1970-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
74

Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.
Cote
2268W87
 Date
1990-2000
 Lieu
Saint-Amour, canton, Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.
75

Historique de la préfecture du Jura rédigé en 2002 ; dossiers individuels des membres du corps préfectoral (1974-1994).
Cote
2268W5
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • PERSONNEL DE LA FONCTION PUBLIQUE
  • Corps préfectoral
  • Historique de la préfecture du Jura rédigé en 2002...
76

Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.
Cote
2268W367
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Fiches de renseignements sur les français musulmans...
77

Interventions dans le canton de Voiteur.
Cote
2268W91
 Date
1990-2000
 Lieu
Voiteur, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans le canton de Voiteur.
78

Recueils des résultats des élections législatives et dossier d'analyses et enquête des RG.
Cote
2268W115
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Législatives
  • Recueils des résultats des élections législatives et...
79

Stage effectué en préfecture sur la répression du travail illégal.
Cote
2268W256
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Travail illégal
  • Stage effectué en préfecture sur la répression du travail...
80

Dossier de sauvegarde de la SARL Blanc.
Cote
2268W236
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Dossier de sauvegarde de la SARL Blanc.