Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2268W

Date

1945-2005

Importance matérielle

37.5 ml

374 articles

Origine

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/12/2010

Modalités d'entrée : Versement

Visites ministérielles ;Mme Couderc, le 16 novembre 1995 ;M. Barnier, le 28 mars 1996 ;M. Raoult, le 07 février 1997 ;M. Perben, le 08 février 1997 ;Mme Buffet, le 08 janvier 1998 ;M. Le Pensec, le 30 janvier 1998 ;M. Gayssot, le 30 janvier 1998 : inauguration de l'autoroute A39 ;Mme Trautmann, le 05 juin 1998 ;M. Glavany, le 24 juin 1999 ;M. Moscovici, le 27 juin 1998 ;M. Bartolone, le 03 mars 2000 ;M. Mélenchon, le 04 mai 2001.

Cote/Cotes extrêmes

2268W16

Date

1995-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2001

Mots clés matières

Mots clés collectivités