Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).

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Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Cote/Cotes extrêmes

2268W

Date

1945-2005

Importance matérielle

37.5 ml

374 articles

Origine

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/12/2010

Modalités d'entrée : Versement

MEDAILLES

Palmes académiques et ordre des arts et lettres

Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).

Cote/Cotes extrêmes

2268W55

Date

1989-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004

Mots clés matières

DISTINCTION HONORIFIQUE

Mots clés collectivités

Préfecture du Jura

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