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1

Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

Date

1996

Cote

2268W232

2

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

1976-1988

Cote

2268W346

3

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

1995

Cote

2268W44

4

Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.

Date

1988-1998

Cote

2268W273

5

Dossier suivi de l'ADMR.

Date

1996-1997

Cote

2268W202

6

Dossiers commençant par Bel à Berk.

Date

1977-1990

Cote

2268W334

7

Contrôle et interdiction de certaines inséminations artificielles bovines.

Date

1994-1998

Cote

2268W218

8

Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture d'officines de pharmacie.

Date

1994

Cote

2268W210

9
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.

Date

1793-1831

Cote

110J908

10

Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le département du Jura. Echanges de vues et propositions de la conférence interservices du 28 janvier 1969, sous la présidence du Préfet du Jura, et avec la participation de M. Vergnes, ingénieur en chef, chef du service régional de l'équipement.

Date

-

Cote

Br653

11

Recueils des résutlats des élections européennes.

Date

2004

Cote

2268W152

12

Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries du département.

Date

1996-1998

Cote

2268W221

13

Dossier de crise sur la vache folle.

Date

1994-1999

Cote

2268W217

14

Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers en B et T.

Date

1997-1999

Cote

2268W174

15

Recueils des résultats des élections régionales.

Date

1998

Cote

2268W131

16

Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre 1994 ;M. Rossinot, le 09 mars 1995 ;M. Balladur, le 20 avril 1995 ;M. Raoult, le 29 juillet 1995.

Date

1994-1995

Cote

2268W15

17

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

Date

1996-1998

Cote

2268W361

18

Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.

Date

2002

Cote

2268W110

19

Affaires réservées judiciaires et particulières.

Date

1995-1997

Cote

2268W198

20

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

1982

Cote

2268W262

21

Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

Date

1993-1994

Cote

2268W195

22

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

Date

1988-1990

Cote

2268W303

23

Travaux départementaux, communaux et hospitaliers. Cahier des clauses et conditions générales.

Date

-

Cote

Br2548

24

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

25

Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

Date

1986-1990

Cote

2268W353

26

Autorisations périmées de jeux.

Date

1995-1996

Cote

2268W247

27

Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

Date

1999-2001

Cote

2268W322

28

Stage effectué en préfecture sur la répression du travail illégal.

Date

1998

Cote

2268W255

29

Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

Date

1990-2000

Cote

2268W90

30

Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.

Date

1992-2000

Cote

2268W331

31

Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

Date

1997-2005

Cote

2268W60

32

Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions des locataires.

Date

2000

Cote

2268W272

33

Commendement de quitter les lieux.

Date

1999

Cote

2268W179

34

Dossiers des radios locales autorisées et demande d'amélioration de la diffusion de la FM.

Date

1978-1996

Cote

2268W224

35

Interventions du Premier Ministre.

Date

2000

Cote

2268W161

36

Dossiers de renseignements sur les conseillers généraux du département.

Date

1974-1996

Cote

2268W94

37

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

Date

1999-2000

Cote

2268W307

38

Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention de la Délinquance).

Date

2004-2005

Cote

2268W324

39

Médaille d'honneur des travaux publics : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

Date

1997-2001

Cote

2268W65

40

Compositions des conseils municipaux après élections.

Date

1977

Cote

2268W133

41

Inaugurations des bâtiments publics.

Date

2000

Cote

2268W22

42

Notes en provenance des Renseignements Généraux.

Date

2005

Cote

2268W314

43

Inaugurations de sites à caractère culturel, sportif ou pédagogique (musées, stades, établissements scolaires...).

Date

2000

Cote

2268W26

44

Interventions de Monsieur Barbier, député.

Date

1997

Cote

2268W163

45

Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.

Date

1999

Cote

2268W150

46

Dossiers des libérations conditionnelles accordées à des détenus vivants dans le Jura.

Date

1990-1996

Cote

2268W276

47

Plan de lutte contre la toxicomanie.

Date

1999-2002

Cote

2268W327

48

Dossiers sur l'organisation des journées du patrimoine au sein de la Préfecture.

Date

1994-2003

Cote

2268W223

49

Médaille militaire : liste des récipiendaires.

Date

1992-1997

Cote

2268W54

50

Situations mensuelles des casinos du département.

Date

1997-1998

Cote

2268W243

51

Médaille d'honneur de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole :listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

Date

1999-2003

Cote

2268W68

52

Cérémonies militaires.

Date

1986-1994

Cote

2268W36

53

Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions des locataires.

Date

1993-1995

Cote

2268W267

54

Visites ministérielles ;Mme Couderc, le 16 novembre 1995 ;M. Barnier, le 28 mars 1996 ;M. Raoult, le 07 février 1997 ;M. Perben, le 08 février 1997 ;Mme Buffet, le 08 janvier 1998 ;M. Le Pensec, le 30 janvier 1998 ;M. Gayssot, le 30 janvier 1998 : inauguration de l'autoroute A39 ;Mme Trautmann, le 05 juin 1998 ;M. Glavany, le 24 juin 1999 ;M. Moscovici, le 27 juin 1998 ;M. Bartolone, le 03 mars 2000 ;M. Mélenchon, le 04 mai 2001.

Date

1995-2001

Cote

2268W16

55

Situations mensuelles des casinos et exclusions de joueurs.

Date

1993-1994

Cote

2268W241

56

Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de A à N.

Date

2003-2005

Cote

2268W144

57

Dossiers de renseignements sur les syndicats agricoles : coop Jura terroir, CICG, FDSEA et autres syndicats agricoles.

Date

1988-2000

Cote

2268W100

58

Inventaire de la situation économique du département du Jura - 27 mai 1955. Mis à jour le 20 mars 1956.

Date

-

Cote

Br1897

59

Discours prononcés par les préfets.

Date

1996-2000

Cote

2268W35

60

Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

Date

1986-1990

Cote

2268W354

61

Statistiques et prévention de la toxicomanie.

Date

2000-2001

Cote

2268W325

62

Notes de la DDCILEC (Direction Départementale du Contrôle de l'Immigration et de Lutte contre l'Emploi Clandestin).

Date

1998-2002

Cote

2268W316

63

Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).

Date

1989-2004

Cote

2268W55

64

Recueils des résultats des élections présidentielles.

Date

1965-1969

Cote

2268W104

65

Tableaux mensuels de la situation économique du Jura.

Date

1995-1997

Cote

2268W230

66

Interventions d'autres personnalités (tri sélectif cas importants).

Date

1999-2000

Cote

2268W169

67
Correspondance politique.

1 media

Correspondance politique.

Date

Entre le 30 décembre 1794 et le 31 décembre 1849

Cote

110J904

68

Commendement de quitter les lieux.

Date

1998

Cote

2268W178

69

Dossiers des associations de rapatriés.

Date

1990-1995

Cote

2268W371

70

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle d'Arbois.

Date

1989

Cote

2268W120

71

Revue de presse sur le décès du président Georges Pompidou.

Date

1974

Cote

2268W20

72

Demande d'attribution de l'AOC Morbier.

Date

1998

Cote

2268W222

73

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.

Date

1970-1982

Cote

2268W343

74

Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.

Date

1990-2000

Cote

2268W87

75

Historique de la préfecture du Jura rédigé en 2002 ; dossiers individuels des membres du corps préfectoral (1974-1994).

Date

1974-2002

Cote

2268W5

76

Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.

Date

1980-1986

Cote

2268W367

77

Interventions dans le canton de Voiteur.

Date

1990-2000

Cote

2268W91

78

Recueils des résultats des élections législatives et dossier d'analyses et enquête des RG.

Date

2002

Cote

2268W115

79

Stage effectué en préfecture sur la répression du travail illégal.

Date

1999

Cote

2268W256

80

Dossier de sauvegarde de la SARL Blanc.

Date

1995-1998

Cote

2268W236